# PLU de Sainte-Gemme (Tarn) : zonage et règles de construction

Sainte-Gemme, code INSEE 81249, 81190, 836 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 81249_PLU_20250109 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/01/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 127 pages, 6 zones, 32 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sainte-gemme-81249/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sainte-gemme-81249/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/sainte-gemme-81249/plan/1.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-gemme-81249/1au.md
- AM (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-gemme-81249/am.md
- N (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-gemme-81249/n.md
- NE (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-gemme-81249/ne.md
- U (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-gemme-81249/u.md
- UX (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-gemme-81249/ux.md

## Permis de construire à Sainte-Gemme

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Sainte-Gemme
- Adresse : 5 route de Fontbonne, 81190 Sainte-Gemme
- Téléphone : 05 63 76 66 98
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 81249_PLU_20250109.
Page : https://edifiable.fr/plu/sainte-gemme-81249
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sainte-gemme-81249/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/81249