# PLU de Sainte-Geneviève (PLUi, Aisne) : zonage et règles de construction

Sainte-Geneviève, code INSEE 02678, 02340, 73 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 240200634_PLUi_20161102 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 02/11/2016, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 128 pages, 12 zones, 108 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/reglement.txt

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/a.md
- AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/au.md
- AUZ (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/auz.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/n.md
- U (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/u.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/ua.md
- UB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/ub.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/uc.md
- UL (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/ul.md
- UP (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/up.md
- UZA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/uza.md
- UZB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/uzb.md

## Permis de construire à Sainte-Geneviève

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation

## La mairie

- Mairie - Sainte-Geneviève
- Adresse : 17 Grande-Rue, 02340 Sainte-Geneviève
- Téléphone : 03 23 98 55 20
- Horaires : Le mercredi, de 13 h à 17 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 240200634_PLUi_20161102.
Page : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-02678/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/02678