# PLU de Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne) : zonage et règles de construction

Sainte-Geneviève-des-Bois, code INSEE 91549, 91700, 35 438 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 91549_PLU_20251006 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/10/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 191 pages, 14 zones, 65 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/plan/1.pdf

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/1au.md
- N (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/n.md
- UA (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/ua.md
- UB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/ub.md
- UC1 (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/uc1.md
- UC2 (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/uc2.md
- UC3 (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/uc3.md
- UE (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/ue.md
- UG (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/ug.md
- UH1 (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/uh1.md
- UH2 (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/uh2.md
- UI (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/ui.md
- UL (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/ul.md
- UW (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/uw.md

## Permis de construire à Sainte-Geneviève-des-Bois

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Sainte-Geneviève-des-Bois
- Adresse : Place Roger-Perriaud, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
- Téléphone : 01 69 46 80 00
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 45 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 18 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h 30 ; Le jeudi, de 8 h 45 à 12 h 30 et de 14 h 30 à 19 h ; Le vendredi, de 8 h 45 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 18 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 91549_PLU_20251006.
Page : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sainte-genevieve-des-bois-91549/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/91549