# PLU de Sainte-Hélène (PLUi, Saône-et-Loire) : zonage et règles de construction

Sainte-Hélène, code INSEE 71426, 71390, 511 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 247104094_PLUi_20240918 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 18/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 183 pages, 10 zones, 119 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/reglement.txt
- Plan de zonage, 76 planches : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/plan/76.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/a.md
- N (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/n.md
- UA (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/ua.md
- UB (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/ub.md
- UE (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/ue.md
- UH (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/uh.md
- UJ (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/uj.md
- UL (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/ul.md
- UM (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/um.md
- UX (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/ux.md

## Permis de construire à Sainte-Hélène

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Sainte-Hélène
- Adresse : 3 rue du Bourg, 71390 Sainte-Hélène
- Téléphone : 03 85 96 98 05
- Horaires : Le mardi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 16 h à 19 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 247104094_PLUi_20240918.
Page : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sainte-helene-71426/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/71426