# PLU de Sainte-Marie (Gers) : zonage et règles de construction

Sainte-Marie, code INSEE 32388, 32200, 386 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 32388_PLU_20110402 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/04/2011, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 32 pages, 5 zones, 60 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sainte-marie-32388/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sainte-marie-32388/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-marie-32388/a.md
- AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-marie-32388/au.md
- AU0 (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-marie-32388/au0.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-marie-32388/n.md
- U (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-marie-32388/u.md

## Permis de construire à Sainte-Marie

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Sainte-Marie
- Adresse : 15 route de Fleurance, 32200 Sainte-Marie
- Téléphone : 05 62 67 90 14
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 32388_PLU_20110402.
Page : https://edifiable.fr/plu/sainte-marie-32388
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sainte-marie-32388/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/32388