# PLU de Sainte-Maxime (Var) : zonage et règles de construction

Sainte-Maxime, code INSEE 83115, 83120, 14 118 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 83115_PLU_20240514 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/05/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 112 pages, 12 zones, 108 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/reglement.txt
- Plan de zonage, 16 planches : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/plan/16.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : ................................................................................................................... (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/1au.md
- 1AUE : ................................................................................................................... (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/1aue.md
- 2AU : ................................................................................................................... (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/2au.md
- 2AUE : La zone 2AUE correspond à une zone d’urbanisation future, à vocation d’équipements, aux Bosquettes, dont l’ouverture à l’urbanisation est subordonnée à une modi (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/2aue.md
- A : La zone A correspond aux secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/a.md
- N : La zone N correspond aux secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/n.md
- UA : La zone UA correspond à la ville historique et ses développements plus récents (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/ua.md
- UB : La zone UB correspond à la périphérie du centre-ville (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/ub.md
- UC : La zone UC correspond à la périphérie du centre historique (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/uc.md
- UD : La zone UD correspond à la seconde couronne de périphérie du centre-ville (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/ud.md
- UE : ................................................................................................................... (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/ue.md
- UG : ................................................................................................................... (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/ug.md

## Permis de construire à Sainte-Maxime

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Recul du trait de cote
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Sainte-Maxime
- Adresse : Boulevard des Mimosas, 83120 Sainte-Maxime
- Téléphone : 04 94 79 42 42
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83115_PLU_20240514.
Page : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sainte-maxime-83115/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83115