# PLU de Sainte-Soline (PLUi, Deux-Sèvres) : zonage et règles de construction

Sainte-Soline, code INSEE 79297, 79120, 343 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069755_PLUi_20260305 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 254 pages, 13 zones, 78 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/reglement.txt

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AUH (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/2auh.md
- ARB (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/arb.md
- AUE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/aue.md
- AULZ (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/aulz.md
- AUT (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/aut.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/n.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/ub.md
- UE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/ue.md
- UH (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/uh.md
- UL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/ul.md
- ULZ (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/ulz.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/ux.md

## Permis de construire à Sainte-Soline

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère

## La mairie

- Mairie - Sainte-Soline
- Adresse : 7 chemin de Couhé, 79120 Sainte-Soline
- Téléphone : 05 49 29 46 46
- Horaires : Le mardi, de 9 h 15 à 12 h 15 ; Le mercredi, de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 9 h 15 à 12 h 15

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069755_PLUi_20260305.
Page : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sainte-soline-79297/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/79297