# Zone UJ du plan local d'urbanisme intercommunal de Santilly (28367) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200070159_PLUi_20260615 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 15/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UJ du règlement, 5 rubriques.

## Les 5 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UJ 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Uj ARTICLE 3 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE)

A. LES TOITURES Dispositions générales Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
B. LES FAÇADES Dispositions générales Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
C. LES CLÔTURES Dispositions générales Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

### Rubrique UJ 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Uj ARTICLE 4 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS)

LE COEFFICIENT DE PLEINE TERRE Dispositions générales Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

### Rubrique UJ 8 - Stationnement (intitulé du document : Uj ARTICLE 5 : STATIONNEMENT)

Dispositions générales Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

### Rubrique UJ 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Uj ARTICLE 6 : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES)

Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

### Rubrique UJ 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Uj ARTICLE 7 : DESSERTE PAR LES RESEAUX)

Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070159_PLUi_20260615.
Page : https://edifiable.fr/plu/santilly-28367/uj
La commune : https://edifiable.fr/plu/santilly-28367.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/28367/zone/uj