# PLUi de Sautel (Ariège) : zonage et règles de construction

Sautel, code INSEE 09281, 09300, 123 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 240900464_PLUi_20250129 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 29/01/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 108 pages, 8 zones, 46 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/reglement.txt

## Les 20 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/al.md
- ARNR (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/arnr.md
- ATVB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/atvb.md
- AUC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/auc.md
- AUE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/aue.md
- AUL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/aul.md
- N (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/n.md
- NJ (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/nj.md
- NL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/nl.md
- NR (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/nr.md
- NTVB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/ntvb.md
- U (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/u.md
- UA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/ua.md
- UB (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/ub.md
- UB1 (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/ub1.md
- UC2 (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/uc2.md
- UE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/ue.md
- UF1 (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/uf1.md
- UL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/ul.md
- UX (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/ux.md

## Permis de construire à Sautel

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Feu de forêt
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Neige et pluies verglaçantes

## La mairie

- Mairie - Sautel
- Adresse : Le Village, 09300 Sautel
- Téléphone : 05 61 01 05 19
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h ; Le jeudi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 240900464_PLUi_20250129.
Page : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sautel-09281/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/09281