# PLU de Sauvian (Hérault) : zonage et règles de construction

Sauvian, code INSEE 34298, 34410, 5 608 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 34298_PLU_20240711 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/07/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 127 pages, 5 zones, 29 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sauvian-34298/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sauvian-34298/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/sauvian-34298/plan/1.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AUPS (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sauvian-34298/aups.md
- NAT (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sauvian-34298/nat.md
- NJ (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sauvian-34298/nj.md
- UESC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sauvian-34298/uesc.md
- UT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sauvian-34298/ut.md

## Permis de construire à Sauvian

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Sauvian
- Adresse : 17 avenue Paul-Vidal, 34410 Sauvian
- Téléphone : 04 67 39 50 27
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 34298_PLU_20240711.
Page : https://edifiable.fr/plu/sauvian-34298
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sauvian-34298/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/34298