# PLU de Savonnières-devant-Bar (Meuse) : zonage et règles de construction

Savonnières-devant-Bar, code INSEE 55476, 55000, 430 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 55476_PLU_20180918 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/09/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 45 pages, 6 zones, 67 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/savonnieres-devant-bar-55476/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/savonnieres-devant-bar-55476/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/savonnieres-devant-bar-55476/plan/1.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU1 (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/savonnieres-devant-bar-55476/1au1.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/savonnieres-devant-bar-55476/a.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/savonnieres-devant-bar-55476/n.md
- UA : Les zones urbaines sont dites "zones U" (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/savonnieres-devant-bar-55476/ua.md
- UB : La zone UB est une zone d'urbanisation dont la viabilité est soit déjà mise en place, soit prévue par la municipalité (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/savonnieres-devant-bar-55476/ub.md
- UX : La zone UX est réservée aux activités industrielles, commerciales, artisanales de toute nature ainsi qu'aux services, bureaux et activités annexes (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/savonnieres-devant-bar-55476/ux.md

## Permis de construire à Savonnières-devant-Bar

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Savonnières-devant-Bar
- Adresse : 1 rue Alexandre-Violle, 55000 Savonnières-devant-Bar
- Téléphone : 03 29 79 10 04
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 14 h à 17 h 30 ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 55476_PLU_20180918.
Page : https://edifiable.fr/plu/savonnieres-devant-bar-55476
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/savonnieres-devant-bar-55476/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/55476