# Urbanisme de Schœnbourg (Bas-Rhin) : zonage et règles de construction

Schœnbourg, code INSEE 67454, 67320, 366 habitants.

## Le document en vigueur

- Aucun document ne couvre cette commune : ni dépôt à son nom, ni zonage rendu par le Géoportail sur son territoire. L'enquête SuDocUH du ministère ne la déclare pas non plus sans plan local : son document est à trouver, et lui servir le code national serait une réponse fausse tenue avec assurance. La mairie et la préfecture tranchent.

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/1au.md
- 1AUX (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/1aux.md
- 2AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/2au.md
- AB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/ab.md
- NC (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/nc.md
- UA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/ua.md
- UB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/ub.md
- UE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/ue.md
- UF (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/uf.md
- UH (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/uh.md
- UJ (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/uj.md
- UT (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/ut.md
- UX (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/ux.md

## Permis de construire à Schœnbourg

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Transport de marchandises dangereuses
- Engins de guerre

## La mairie

- Mairie - Schoenbourg
- Adresse : 61 rue Principale, 67320 Schoenbourg
- Téléphone : 03 88 70 17 10
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 11 h 30 ; Le jeudi, de 16 h à 18 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0.
Page : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sch-nbourg-67454/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/67454