# PLU de Scheibenhard (Bas-Rhin) : zonage et règles de construction

Scheibenhard, code INSEE 67443, 67630, 871 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 67443_PLU_20200303 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/03/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 60 pages, 6 zones, 27 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443/plan/1.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUH (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443/1auh.md
- ANC (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443/anc.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443/n.md
- NB (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443/nb.md
- U (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443/u.md
- UP (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443/up.md

## Permis de construire à Scheibenhard

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## La mairie

- Mairie - Scheibenhard
- Adresse : 32 rue des Tirailleurs-Tunisiens, 67630 Scheibenhard
- Téléphone : 03 88 94 80 82
- Horaires : Le lundi, de 10 h à 12 h ; Le mardi, de 17 h à 19 h ; Le jeudi, de 13 h 30 à 15 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 67443_PLU_20200303.
Page : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/67443