# Zone UP du plan local d'urbanisme de Scheibenhard (67443) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 67443_PLU_20200303 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/03/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UP du règlement, 2 rubriques. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Up. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions. ### Rubrique UP 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : • En cas de dépassement de la hauteur maximale définie) de la - pour chacun des secteurs par une construction existante, la hauteur des extensions de cette dernière pourra être ### Rubrique UP 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Espaces verts en pleine terre 1) Arbres de hautes-tiges 0,5 Surfaces semi-ouvertes 0,5 Toitures ou terrasses végétalisées 0,2 Surfaces imperméabilisées extérieures 0 Murs végétal 0,2 Surfaces imperméabilisées bâties 0 Surface éco-aménagée = Coefficient d’éco-aménagement X Surface par type Calcul du Coefficient de Surface en Pleine Terre (PLT) PLT = Espaces verts en pleine terre Surface de la parcelle PLT et CBS : EXEMPLE DE CALCUL 22 Plan LocalCode’ffiUcprieabnrattydnp’iéescmdoe-easmu-réfRnaacègegelmeemntent Espaces verts en pleine terre et perméables 1 Surfaces par type 170 m2 Surface éco-aménagée 170 Arbres de hautes-tiges 0,5 Surfaces semi-ouvertes 0,5 Toitures ou terrasses végétalisées 0,2 Surfaces imperméabilisées extérieures 0 Murs végétal 0,2 Surfaces imperméabilisées bâties 0 Surface éco-aménagée = Coefficient d’éco-aménagement X Surface par type Calcul du Coefficient de Surface en Pleine Terre (PLT) PLT = Espaces verts en pleine terre Surface de la parcelle PLT et CBS : EXEMPLE DE CALCUL VOIR LA NOTE DE PRÉSENTATION ET D’ILLUSTRATION DES TYPES DE SURFACES EN PAGE ANNEXE DU PRÉSCoEeNffiTcieRnÈt dG’éLcEo-MamEéNnaTgement par type de surface Surfaces par type Surface éco-aménagée Espaces verts en pleine terre et perméables 1 170 m2 170 Surfaces semi-perméable 0,5 100 m2 50 Surfaces imperméabilisées extérieures 0 50 m2 0 Surfaces imperméabilisées bâties 0 100 m2 0 245 Arbres de hautes-tiges 0,5 50 m2 25 Toitures ou terrasses végétalisées 0,2 0 m2 0 Murs et façades végétalisés 0,2 0 m2 0 PLT CBS SURFACE TOTALE DE LA PARCELLE 420 m2 0,40 0,58 VOIR LA NOTE DE PRÉSENTATION ET D’ILLUSTRATION DES TYPES DE SURFACES EN PAGE ANNEXE DU PRÉSENT RÈGLEMENT --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 67443_PLU_20200303. Page : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443/up La commune : https://edifiable.fr/plu/scheibenhard-67443.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/67443/zone/up