# PLUi de Ségos (Gers) : zonage et règles de construction

Ségos, code INSEE 32424, 32400, 256 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200030435_PLUi_20200120 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 20/01/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 122 pages, 5 zones, 43 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/segos-32424/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/segos-32424/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/segos-32424/a.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/segos-32424/n.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/segos-32424/uc.md
- UH (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/segos-32424/uh.md
- US (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/segos-32424/us.md

## Permis de construire à Ségos

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Ségos
- Adresse : Chemin de la Mairie, 32400 Ségos
- Téléphone : 05 62 09 46 90
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h 30 ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200030435_PLUi_20200120.
Page : https://edifiable.fr/plu/segos-32424
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/segos-32424/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/32424