# PLU de Seingbouse (Moselle) : zonage et règles de construction

Seingbouse, code INSEE 57644, 57455, 1 722 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 57644_PLU_20210629 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/06/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 55 pages, 6 zones, 25 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/seingbouse-57644/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/seingbouse-57644/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/seingbouse-57644/plan/1.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/seingbouse-57644/1au.md
- 2AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/seingbouse-57644/2au.md
- N (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/seingbouse-57644/n.md
- UA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/seingbouse-57644/ua.md
- UEH (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/seingbouse-57644/ueh.md
- UX (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/seingbouse-57644/ux.md

## Permis de construire à Seingbouse

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Seingbouse
- Adresse : 3 rue du Presbytère, 57455 Seingbouse
- Téléphone : 03 87 29 14 30
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h 30 ; Le vendredi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 57644_PLU_20210629.
Page : https://edifiable.fr/plu/seingbouse-57644
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/seingbouse-57644/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/57644