# Zone 2AUX du plan local d'urbanisme de Semblançay (37245) : ce que le règlement autorise

..........................................................................................68 Chapitre 1 Affectation des sols et destination des constructions ................68 Chapitre 2 Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère 68 Chapitre 3 Équipements et réseaux ................................................................69 TITRE 3 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE AGRICOLE ............................................................ 70 IX - Règles applicables à la zone A .....................................71 Caractère de la zone ..........................................................................................71 Chapitre 1 Affectation des sols et destination des constructions ................71 Chapitre 2 - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère............................................................................................................. 73 Chapitre 3 Équipements et réseaux ................................................................76 TITRE 4 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE ID : 037-200073237-20250702-PLUSEMB-DE NATURELLE ............................................................ 77 X - Règles applicables à la zone N ......................................78 Caractère de la zone ..........................................................................................78 Chapitre 1 Affectation des sols et destination des constructions ................78 Chapitre 2 - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère............................................................................................................. 81 Chapitre 3 Équipements et réseaux ................................................................84 Annexe 1 .............. Lexique définissant certains termes utilisés Annexe 2 ...................................................................... Fiches conseils .................................................................................................. 92 Annexe 3 ... Intégration architecturale des capteurs solaires ................................................................................................ 110 TITRE 1 Envoyé en préfecture le 15/07/2025 Reçu en préfecture le 15/07/2025 Publié le 15/07/2025 ID : 037-200073237-20250702-PLUSEMB-DE

Document en vigueur : 37245_PLU_20250702 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/07/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUX du règlement, 8 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 2AUx. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 2AUX 6)

> Article non réglementé. Semblançay, plan local d'urbanisme, règlement, VIII - Règles applicables à la zone 2AUx 68 Chapitre 3 Équipements et réseaux Envoyé en préfecture le 15/07/2025 Reçu en préfecture le 15/07/2025 Publié le 15/07/2025 ID : 037-200073237-20250702-PLUSEMB-DE

### Distance aux limites (article 2AUX 7)

> Article non réglementé.

## Les 8 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUX 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits et limitation de certains usages, affectation )

Toutes constructions, usages des sols et activités sont interdites dans la zone à l’exception des locaux techniques et industriels sont autorisés s’ils sont destinés à des administrations publiques et assimilés.

### Article 2AUX 2 - Mixité fonctionnelle et sociale

Article non réglementé.

Chapitre 2 Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

### Article 2AUX 3 - Volumétrie et implantation des constructions

Article non réglementé.

### Article 2AUX 4 - Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère

Article non réglementé.

### Article 2AUX 5 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Article non réglementé.

### Article 2AUX 6 - Obligations imposées en matière d’aires de stationnement

Article non réglementé.

Semblançay, plan local d'urbanisme, règlement, VIII - Règles applicables à la zone 2AUx 68

Chapitre 3 Équipements et réseaux

Envoyé en préfecture le 15/07/2025 Reçu en préfecture le 15/07/2025 Publié le 15/07/2025 ID : 037-200073237-20250702-PLUSEMB-DE

### Article 2AUX 7 - Desserte par les voies publiques ou privées

Article non réglementé.

### Article 2AUX 8 - Desserte par les réseaux

Article non réglementé.

Semblançay, plan local d'urbanisme, règlement, VIII - Règles applicables à la zone 2AUx 69

TITRE 3

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 37245_PLU_20250702.
Page : https://edifiable.fr/plu/semblancay-37245/2aux
La commune : https://edifiable.fr/plu/semblancay-37245.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/37245/zone/2aux