# Zone URS du plan local d'urbanisme de Séné (56243) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 56243_PLU_20241205 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/12/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre URS du règlement, 3 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Urs. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique URS 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Urs5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère)

5.1. Aspect extérieur des constructions en extension
Principe général : L’implantation des constructions, leur architecture, leurs dimensions, leur aspect extérieur, doivent être adaptés au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains. Sur les secteurs situés dans le site inscrit au titre des paysages remarquables et/ou dans le périmètre de monuments inscrits ou classé au titre du patrimoine historique, il est fait application des règles figurant à l’article DC3 du présent règlement. Concernant les clôtures : Le projet doit être conforme à l’article DC4 du présent règlement.

### Rubrique URS 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Urs6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions)

À l’occasion de l’extension, il peut être recherché une amélioration du traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords de la construction dans le sens des dispositions figurant à l’article DC 5 du présent règlement, ainsi que de l’OAP thématique « biodiversité ».

### Rubrique URS 8 - Stationnement (intitulé du document : Urs7 : Stationnement)

Sans objet.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 56243_PLU_20241205.
Page : https://edifiable.fr/plu/sene-56243/urs
La commune : https://edifiable.fr/plu/sene-56243.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/56243/zone/urs