# PLU de Serpaize (Isère) : zonage et règles de construction

Serpaize, code INSEE 38484, 38200, 2 091 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38484_PLU_20230131 (plan local d'urbanisme), approuvé le 31/01/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 154 pages, 13 zones, 167 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/plan/3.pdf

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU : La zone 2AU correspond au secteur « Chantecoucou » (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/2au.md
- 2AU1 (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/2au1.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/a.md
- AUA : La zone AUa « Chantecoucou » correspond à un secteur à urbaniser situé à proximité immédiate du centre-village et des équipements, le long de la route de l’Egli (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/aua.md
- AUB : La zone AUb « Chantemerle » correspond à un secteur à urbaniser, situé le long de la route de l’Eglise, à proximité immédiate du centre-village et des équipemen (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/aub.md
- AUC : La zone AUc « Petit Duc » correspond à un secteur à urbaniser situé à proximité immédiate du centre-village et des équipements, le long de la route de la Pivolé (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/auc.md
- AUD : La zone AUd « Pivolée » correspond à un secteur à urbaniser situé à proximité immédiate du centre-village et des équipements, le long de la route de la Pivolée (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/aud.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/ub.md
- UC : La zone Uc correspond aux petits ensembles agglomérés (d’une dizaine d’habitations environ) de développement pavillonnaire et isolés du centre-village. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/uc.md
- UI : La zone Ui correspond à des secteurs à vocation d’activités économiques pétrolières (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/ui.md
- UL : La zone UL correspond à un secteur à vocation de loisirs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/ul.md

## Permis de construire à Serpaize

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Serpaize
- Adresse : 115 place du 19-Mars-1962, 38200 Serpaize
- Téléphone : 04 74 57 98 17
- Horaires : Le mardi, de 14 h 30 à 18 h ; Le mercredi, de 9 h à 11 h 30 ; Le vendredi, de 14 h 30 à 18 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38484_PLU_20230131.
Page : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/serpaize-38484/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38484