# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Servian (34300) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 34300_PLU_20230926 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/09/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 9 articles.

## Les 9 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES)

Non règlementé.

### Article 2AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES)

Non règlementé.

### Article 2AU 3 - Mixite sociale et fonctionnelle

Non règlementé.

CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

### Article 2AU 4 - Volumetrie et implantation des constructions

Non règlementé.

### Article 2AU 5 - Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere

Non règlementé.

### Article 2AU 6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non batis et abords des constructions

Non règlementé.

Eveilleur d’intelligences environnementales

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UPSE 15243 – COMMUNE DE SERVIAN REGLEMENT DU PLAN LOCAL D’URBANISME

### Article 2AU 7 - Obligations en matiere de stationnement

Non règlementé.

ÉQUIPEMENT ET RESEAUX

### Article 2AU 8 - Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privees et d’acces aux voies ouvertes au public

Non règlementé.

### Article 2AU 9 - Conditions de desserte des terrains par les reseaux publics d’eau, d’electricite, d’assainissement et de telecommunication

Non règlementé.

Eveilleur d’intelligences environnementales

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 34300_PLU_20230926.
Page : https://edifiable.fr/plu/servian-34300/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/servian-34300.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/34300/zone/2au