# Zone U du plan local d'urbanisme intercommunal de Seuilly (37248) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200043081_PLUi_20250918 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 18/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre U du règlement, 6 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUh, 2AUh, U-co, U-co-m. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 6 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique U 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITES)

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au U-co.1 ou soumises à des conditions particulières au U-co.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.
U-CO.1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITE
INTERDITES
Sont interdites dans l’ensemble de la zone U-co (secteurs et sous-secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :
• Commerce de gros. • Exploitation forestière.
• Hébergement hôtelier et touristique. • Cinéma. • Entrepôt. • Centre de congrès et d’exposition.
• Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations légères de loisirs. • Les habitations atypiques et habitats légers • Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation. • Dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage. • Carrières et extractions de matériaux.
• Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la zone.
Sont également interdites dans la zone U-co à l’exception du secteur U-co-m et U-co-r, toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Artisanat et commerce de détail, sauf dans le cas d’une extension d’une activité exisPtaunbltieé ldee31c/e10t/y2p02e5déjà implantée sur

place.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

• Restauration, sauf dans le cas d’une extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, sauf dans le cas d’une extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées.

• Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale.

• Salles d’art et de spectacles.

• Equipements sportifs.

• Autres équipements sportifs recevant du public.

• Bureaux.

Sont également interdites dans le secteur U -co-r, toutes les constructions, installations et aménagement correspondant aux destinations, sous -destinations, usages et des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Artisanat et commerce de détail, sauf dans le cas d’une extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, sauf dans le cas d’une extension d’une activité existante de ce type déjà implantée sur place.

• Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées.

• Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale.

• Salles d’art et de spectacles.

• Equipements sportifs.

• Autres équipements sportifs recevant du public.

• Bureaux.

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U-CO.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D’ACTIVITE SOUMIS A
DES CONDITIONS PARTICULIERES
Sont autorisées sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone U-co (secteurs et sous-secteurs compris), les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination, usages et affectations des sols, natures d’activité mentionnés ci-après :
• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’exploitation agricole, sous réserve de correspondre à l’extension d’une exploitation agricole déjà implantée sur place.
• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités industrielles ou artisanales affiliées à l’industrie, sous réserve de correspondre à l'extension d'une activité existante de ce type déjà implantée sur place, de ne présenter aucun danger pour autrui et de ne pas générer de troubles anormaux de voisinage.
• Les installations classées pour la protection de l’environnement, correspondant à une construction autorisée dans la zone, et sous réserve d’être compatible avec la proximité immédiate d’habitations.
• Les installations de production d’énergie renouvelable, sous réserve d’être compatible avec la vocation de la zone (éolienne domestique, ombrière photovoltaïque …).
• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …), sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

### Rubrique U 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : U-CO.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE)

Sans objet

### Rubrique U 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : U-CO.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS)

Volumétrie / Règles générales : Dans l’ensemble de la zone U-co, afin de respecter les paramètres de l’architecture tourangelle, les constructions principales devront présenter un plan franchement rectangulaire et un volume élancé, avec présence d’un encuvement d’une hauteur minimal de 0.50 mètre et une largeur de pignon n’excédant pas 8 mètres. Le plan franchement rectangulaire doit s’observer depuis le domaine public (si visible) pour tous projets de construction.

Envoyé en préfecture le 30/10/U20-2C5O
Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU
Bâtiment principal
Egout du toit

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en

toiture-terrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la

construction principale ou des volumes contigus.

Acrotère

Pour une annexe ou une extension, le volume édifié

devra être de moindre importance que le bâtiment

principal.

Annexe

Encuvement
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Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 1C : Implantation près du coteau sur un terrain au niveau de la route : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.
Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 3 niveaux, soit rez-de-chaussée + 1 étage + combles ; la hauteur de la construction étant mesurée par rapport au niveau du terrain naturel avant tout remaniement.
Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 2C : Implantation près du coteau sur un terrain surélevé par rapport à la voie : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.
Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 3 niveaux, soit rez-de-chaussée + 1 étage + combles.
Si la construction est implantée dans une bande de 30 mètres par rapport à l’alignement, la hauteur de la construction est mesurée par rapport au niveau de la voie.
Si la construction est implantée dans les 2/3 arrières du terrain, la hauteur de la construction est mesurée par rapport au niveau du terrain naturel avant tout remaniement.
Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 3C : Implantation près du coteau sur un terrain en pente régulière depuis la route : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.
Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 3 niveaux, soit rez-de-chaussée + 1 étage + combles ; la hauteur de la construction étant mesurée par rapport au niveau de la voie.
Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 4C : Implantation près du coteau sur un terrain en pente peu marquée :
Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement dPeubllaié zleo3n1e/1U0/-2c0o25doivent être prises

en compte.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 3 niveaux, soit rez-de-chaussée + 1 étage + combles ; la hauteur de la construction étant mesurée par rapport au niveau du terrain naturel avant tout remaniement.

Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 1V : Implantation vers la vallée sur un terrain en forte pente : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.
Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 2 niveaux, soit rez-de-chaussée + combles ; la hauteur de la construction étant mesurée par rapport au niveau de la voie.
Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 2V : Implantation vers la vallée sur une terrasse située en contrebas : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.
Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 3 niveaux, soit rez-de-chaussée + 1 étage + combles ; la hauteur de la construction étant mesurée par rapport au niveau du terrain naturel avant tout remaniement.

Volumétrie / Règles applicables spécifiquement au CAS 3V : Implantation vers la vallée sur un terrain en pente peu marquée :
Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.
Pour toutes les constructions, la hauteur maximale des constructions est fixée à 2 niveaux, soit rez-de-chaussée + combles ; la hauteur de la construction étant mesurée par rapport au niveau de la voie.

Volumétrie / Règles alternatives :

Dans l’ensemble de la zone U-co, l'extension des bâtiments existants ne respectant pas la règle ci-avant pourra être autorisée dans la limite de la hauteur du bâtiment initial.

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Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au CAS 1C : Implantation près du coteau sur un terrain au niveau de la route : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.
Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à créer ou avec un recul minimal de 5 mètres de l’alignement de ces voies.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au CAS 2C : Implantation près du coteau sur un terrain surélevé par rapport à la voie : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.
Les constructions doivent être implantées :
- soit à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à créer ou dans une bande de 30 mètres par rapport à
l’alignement de ces voies ;
- soit dans les 2/3 arrières du terrain classé en zone U-co.
Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au CAS 3C : Implantation près du coteau sur un terrain en pente régulière depuis la route : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.
Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à créer ou avec un recul maximal de 30 mètres de l’alignement de ces voies.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au CAS 4C : Implantation près du coteau sur un terrain en pente peu marquée :
Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à cPruébeliré oleu3a1/v1e0c/2u02n5recul minimal de 5

mètres de l’alignement de ces voies.

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au CAS 1V : Implantation vers la vallée sur un terrain en forte pente : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.
Les constructions doivent être implantées avec un recul maximal de 7 mètres par rapport à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à créer.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives spécifiquement au CAS 1V : Implantation vers la vallée sur un terrain en forte pente :
Cette règle ne s’applique pas aux constructions annexes et aux abris de jardin qui peuvent s’implanter avec un recul supérieur à 7 mètres par rapport à l’alignement.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au CAS 2V : Implantation vers la vallée sur une terrasse située en contrebas : Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.
Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à créer ou avec un recul maximal de 30 mètres de l’alignement de ces voies.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles applicables spécifiquement au

CAS 3V : Implantation vers la vallée sur un terrain en pente peu marquée

:

Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises

en compte.

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Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies existantes, à élargir ou à créer ou avec un recul minimal de 5 mètres de l’alignement de ces voies.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives :
Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte.

Une implantation différente peut être autorisée en cas de réfection, transformation, extension ou surélévation de constructions existantes ne respectant pas la règle définie ci-dessus, l’alignement dans ce cas se fera avec le même retrait que celui de la construction existante.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales :
Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées au moins sur une limite séparative latérale.
Lorsque la construction n’est pas implantée sur les 2 limites séparatives latérales, l’implantation en retrait d’une limite séparative latérale n’est autorisée qu’à condition de respecter un recul minimal de 2 mètres par rapport à cette limite. Dans ce cas, la continuité du bâti sur rue sera assurée par des éléments de substitution tels qu’un mur de clôture, un porche, un portail … et le traitement de ces éléments (matériaux, couleur, aspect …) sera identique à la construction qu’ils prolongent.
Par rapport aux autres limites séparatives (fond de parcelle), l’implantation pourra se faire soit sur limite, soit en respectant un recul minimal de 2 mètres.
Pour les implantations sur limite séparative imposées ci-avant, une implantation partielle sur limite séparative est possible. Elle doit alors s’effectuer sur au minimum 4 mètres de façade et le retrait sera au minimum de 2 mètres.
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles alternatives : Dans le cas d’une construction existante ne respectant pas les règles ci-avant (tant par rapport aux limites séparatives latérales qu’aux autres limites séparatives), en cas de réfection, transformation, extension et surélévation, celle-ci pourra se faire :
• dans tous les cas, dans l’alignement de l’ancienne construction ; • dans le cas d’une extension, le respect d’un recul minimal de 2 mètres est également autorisé par rapport aux limites
séparatives latérales.
En raison de la présence de cavités, l’obligation d’implantation sur au moins une limite séparative latérale peut être supprimée pour une construction nouvelle ou une extension.
En cas de construction d’une piscine, le bassin pourra être implanté avec un recul minimal de 2 mètres par rapport aux limites séparatives.

Si la construction est implantée dans une bande de 30 mètres par rapport à l’alignement, le niveau du rez-de-chaussée ne peut excéder le niveau de la voie de plus de 0.50 m. Si la construction est implantée dans les 2/3 arrières du terrain, le niveau du rez-de-chaussée ne peut excéder le niveau du terrain naturel de plus de 0.50 m.
Cas 3C : Implantation près du coteau sur un terrain en pente régulière depuis la route
Le niveau du rez-de-chaussée ne peut excéder le niveau de la voie de plus de 0.50 m.
Cas 4C : Implantation près du coteau sur un terrain en pente peu marquée :
Le niveau du rez-de-chaussée ne peut excéder le niveau du terrain naturel de plus de 1 m. Cas 1V : Implantation vers la vallée sur un terrain en forte pente
Le niveau du rez-de-chaussée doit être situé au niveau de la voie.
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Cas 2V : Implantation vers la vallée sur une terrasse située en contrebas
Si la construction est implantée à l’alignement ou avec un recul maximal de 7 mètres par rapport à l’alignement, le niveau du rezde-chaussée doit être situé au niveau de la voie. Si la construction est implantée dans une bande comprise entre 7 et 30 mètres par rapport à l’alignement, le niveau du rez-dechaussée doit être situé au niveau du terrain naturel.
Cas 3V : Implantation vers la vallée sur un terrain en pente peu marquée :
Le niveau du rez-de-chaussée ne peut excéder le niveau du terrain naturel de plus de 1 m.
3. Façades
L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...) est interdit. Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments :
• les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire,
• les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre,
• les murs en moellons de pierre locale, • les bardages bois à lames verticales. Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architecture étrangère à la région (chalet, maison canadienne …) sont interdits. Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.
En outre, les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments à usage d’équipementsP, udb’aliéctliev3it1é/s10a/2rt0is2a5nales ou agricoles sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouIDge: 0o3x7y-2d0e0,0s43a0n8g1-d2e02b50o9e1u8f-,20v2e5rtP-LgUriIsHANN-AU

moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable

légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

4. Ouvertures et menuiseries

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

Les travaux portants sur des édifices représentatifs de l’architecture traditionnelle locale doivent respecter l'ordonnancement des façades. Ainsi, sauf à démontrer l’impossibilité technique, la forme et la dimension des ouvertures doivent être conservées (ouvertures plus hautes que larges), à l’exception des portes de garages et des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).. En cas de besoin, l'augmentation du niveau d'éclairement naturel est autorisée par création d'ouvertures nouvelles et non par agrandissement des baies d'origine, les ouvertures nouvellement créées devant respecter le rythme et les proportions des ouvertures existantes (ouvertures plus hautes que larges, alignement des ouvertures nouvelles sur les baies existantes). Les encadrements doivent par ailleurs être restaurés en respectant leur intégrité (linteau et jambage).

Les menuiseries doivent être colorées dans un ton plus soutenu que celui de la façade.

Les portes d’entrée et de grange, ainsi que les vitrines pourront être plus foncées que la teinte des autres menuiseries, sans être

nécessairement de la même couleur.

Les menuiseries d'un local commercial recevront une couleur différentes de celles dévolus à la partie habitation du reste de

l'immeuble.

Les menuiseries et les ferronneries doivent recevoir des couleurs différentes.

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Le blanc pur, le ton bois et les couleurs vives sont interdits. Le choix des couleurs de menuiseries doit être cohérent avec le type architectural et le sens historique du bâtiment. Ainsi, pour les menuiseries des bâtiments antérieurs à 1950 on différenciera :
• les maisons de maîtres, maisons de bourg se référant au style classique ou éclectique, pour lesquelles les menuiseries sont de ton clair : vert-gris ou gris coloré (gris clair, gris vert, gris bleu pastel, gris brun, gris beige), blanc cassé ;

• les fermes, granges, maisons à pan de bois, maison de bourg à pignon sur rue, maisons modestes, annexes, appentis, ou se référant à ce type, pour lesquels les menuiseries présenteront des couleurs mates plus soutenues (brun, rougebrun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert moyen, gris-bleu).

Des baies de type atelier en métal à profilés fins peuvent être admises pour constituer des vitrines en feuillure ou en remplacement de portes de grange ou de garage. Elles seront de teinte très sombre (gris terre d’ombre, vert bouteille …).

5. Toitures

5.1 Constructions à usage d’activité agricole, d’activité artisanale, d’équipements
La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat. Afin de favoriser la transition écologique et lutter contre le réchauffement climatique, l’utilisation de teinte claire est autorisée pour les toitures-terrasses.

### Rubrique U 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Annexes isolées d’une emprise au sol n’excédant pas 20 m²)

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.
Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.
Schéma des annexes isolées

La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.
Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat, • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau, • la tuile canal ou « tige de botte », seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau • la bruyère ou la brande.

5.3 Autres constructions

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative Sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela

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concoure à une harmonie des volumes.

La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants : • l’ardoise de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite), • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau. • la tuile canal ou « tige de botte », seulement dans les cas suivants, et en respectant dès lors une pente de toiture comprise entre 15° et 25° : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau

Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, .joint debout.., à l’exception des bacs acier qui sont interdits) n’est autorisée que dans le cas d’un volume secondaire, tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle, si cela est justifié par la recherche d’une meilleure articulation des volumes.
Dans le cas d’un volume secondaire en toiture-terrasse, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.
6. Lucarnes et châssis de toiture
Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.
Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-contre. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.
Châssis de toiture :

Publié le 31/10/2025

Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doiveInDt:ê0t3r7e-2p0l0u0s43h0a8u1t-s20q2u5e09l1a8r-g2e0s25ePtLUdeIHANN-AU

format maximum 0.98 m x 0.78 m.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques
Dans le cadre d’une construction neuve, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.
Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition de la façade et la géométrie des versants de toit.
Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

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Exemple de panneaux solaires et photovoltaïques mis en place sur un volume secondaire

Illust8ra. tionVéBrraunndoaDsUeQt aUbOrCis-dPeNpRisLcoiniree Anjou Touraine 9. Vérandas et abris de piscine
Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volume de la construction principale. Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dans le paysage.
L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ouPaubultiérelem31a/1té0r/2ia0u25de même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries dIDe: 0la37c-2o0n0s0t4r3u0c8t1io-2n02p5r0i9n1c8ip-2a0l2e5.PLLUeIsHANN-AU

vérandas de type verrière seront privilégiées.

Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés.

Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé.

Les parois des abris de piscine doivent être constituées de matériaux transparents

10. Piscines
Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente. La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet. La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégration au site. Le gris, le grège et le vert d’eau très pâle sont recommandés.

11. Performances énergétiques et environnementales
La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

U-CO.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ETPuAbBliOé lReD3S1/1D0E/2S02C5ONSTRUCTIONS ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU 1. Clôtures

La clôture n’est pas obligatoire.

Si une clôture est édifiée, elle doit présenter une simplicité d’aspect.

Elle doit être constituée d’un grillage sur piquets métalliques fins ou de grilles soudées en panneaux teintés, doublés d’une haie composée d’essences à caractère champêtre ou floral.

La teinte du grillage ou des grilles soudées en panneaux sera noire, grise ou vert foncé avec des piquets de même teinte ou des poteaux bois.

Toute clôture sur voie ou en limite avec une emprise publique constituée d’un grillage doit être doublée d’une haie constituée d’essences mixtes ; à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées.

Les clôtures opaques (maçonnerie, bois) sont autorisées : • lorsqu’elles s’inscrivent en prolongement d’un élément bâti implanté à l’alignement ou en limite séparative, • lorsqu’elles permettent d’occulter un espace de stockage ou des éléments techniques, • lorsqu’elles visent à marquer l’entrée de la parcelle en supportant par exemple le nom de l’entreprise, les coffrets techniques, les boîtes aux lettres …
Toute clôture en maçonnerie devra être enduite. Le ton et la mise en œuvre des enduits respecteront la teinte et l’aspect des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).
Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

La hauteur des clôtures est limitée à 2 mètres ; une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

### Rubrique U 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : U-CO.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 47)

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.
1. Généralités
L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.
Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.
Les travaux portant sur des édifices anciens représentatifs de l'architecture traditionnelle locale doivent se faire dans le respect de leur intégrité, de leurs dispositifs constructifs, de leurs matériaux d’origine et de leur volumétrie, notamment de l'ordonnancement et du rythme des façades, des proportions des ouvertures et des spécificités des toitures. En outre, les soubassements, les encadrements d’ouvertures, les chaînages, les appuis de fenêtre, les corniches ainsi que les autres éléments de modénature doivent être préservés. Toutefois, dans le cas d’une extension notamment, les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.
Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.
Il est également rappelé que dans cette zone en application de l’article L 111-17 du code de l’urbanisme, les dispositions de l’article L 111-16 du code de l’urbanisme ne sont pas applicables aux abords des monuments historiques, ni aux travaux portant sur un immeuble classé ou inscrit au titre des monuments historiques ou sur un immeuble protégé en application des articles L151-18 et L151-19 du code de l’urbanisme, ni dans des périmètres délimités, après avis de l’architecte des Bâtiments de France, par délibération du conseil communautaire, motivée par la
protection du patrimoine bâti ou non bâti, des paysages ou des perspectives monumePnutabllieéslee3t1u/1r0b/2a0i2n5es (cf. page 10 du

présent Règlement écrit).

ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

2. Adaptation au sol Pour une meilleure compréhension de la règle, les illustrations situées à la fin du règlement de la zone U-co doivent être prises en compte. Cas 1C : Implantation près du coteau sur un terrain au niveau de la route
Le niveau du rez-de-chaussée doit être situé au niveau du terrain naturel.

### Rubrique U 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Espaces libres et plantations)

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain :

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- les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en

favorisant un traitement par le végétal ;

- il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 200 m² de surface de terrain ;

- les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. :

plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc

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Source : PLUi de la CC de la Rive Gauche de la Vienne- 2007 – Croquis Bruno Duquoc
UB DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

Envoyé en préfecture le 30/10/20U25B
Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DESCRIPTION

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200043081_PLUi_20250918.
Page : https://edifiable.fr/plu/seuilly-37248/u
La commune : https://edifiable.fr/plu/seuilly-37248.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/37248/zone/u