# Zone 2AUB du plan local d'urbanisme de Sévérac (44196) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 44196_PLU_20250630 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUB du règlement, 2 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 2AUb. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUB 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Occupations ou utilisations du sol
Toutes les occupations et utilisations du sol sont aujourd’hui interdites.

### Article 2AUB 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Mixité fonctionnelle et sociale
Article non défini.
Section 2 : Caractéristique urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Articles non définis.
Section 3 : Equipements et réseaux
Articles non définis.

DISPOSITIONS SPECIFIQUES A LA ZONE AGRICOLE

Zones A et Ah
La zone A correspond aux secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Enfin, les zones Ah, sont des zones de caractère agricole destinées à accueillir des habitations légères de loisirs.

Section 1 : Destination des constructions, usage des sols et natures d'activité

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 44196_PLU_20250630.
Page : https://edifiable.fr/plu/severac-44196/2aub
La commune : https://edifiable.fr/plu/severac-44196.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/44196/zone/2aub