# PLU de Sillans-la-Cascade (Var) : zonage et règles de construction

Sillans-la-Cascade, code INSEE 83128, 83690, 787 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 83128_PLU_20220607 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/06/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 75 pages, 11 zones, 154 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/plan/1.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA : La zone 1AUa correspond à un secteur d'habitat au sein duquel la réalisation des constructions et bâtiments doit être faite par le biais d'une seule opération d (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/1aua.md
- 1AUB : La zone 1AUb correspond à la zone réservée principalement aux activités artisanales et tertiaires (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/1aub.md
- 1AUP : La zone 1AUp correspond à une zone ayant pour vocation l’accueil d’un parc photovoltaïque sur les secteurs du Grands Défens et du Bas Courpeyrègne. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/1aup.md
- 2AU : La zone 2AU correspond : - au secteur de la Sauvergine insuffisamment desservi par les équipements publics et constituant une réserve d'unités foncières communa (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/2au.md
- A : Les zones agricoles correspondent aux secteurs de la commune à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/a.md
- N : La zone N correspondant aux espaces naturels du territoire communal qui font l’objet d’une protection particulière en raison notamment de la qualité des sites e (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/n.md
- UA : Cette zone correspond au village historique (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/ua.md
- UB : La zone UB correspond à l'extension de l'habitat à proximité du village (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/ub.md
- UC : La zone UC correspond aux différents secteurs d'habitat pavillonnaire non reliés au réseau d'assainissement collectif (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/uc.md
- UE : La zone UE correspond au secteur d'équipement public, de structures sportives et d'accueil touristique. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/ue.md
- UF : Ce secteur correspond à la zone d'implantation d'une résidence service. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/uf.md

## Permis de construire à Sillans-la-Cascade

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt

## La mairie

- Mairie - Sillans-la-Cascade
- Adresse : Rue du Château, 83690 Sillans-la-Cascade
- Téléphone : 04 94 04 63 04
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83128_PLU_20220607.
Page : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sillans-la-cascade-83128/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83128