# PLU de Simandres (Rhône) : zonage et règles de construction

Simandres, code INSEE 69295, 69360, 1 918 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 69295_PLU_20250416 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/04/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 78 pages, 8 zones, 120 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/simandres-69295/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/simandres-69295/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU : La zone 2AU est destinée à assurer à long terme le développement de la commune (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/simandres-69295/2au.md
- A : Sont classées en zone A, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricole (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/simandres-69295/a.md
- N : Il s’agit d’une zone naturelle qu’il convient de protéger de l’urbanisation, en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur in (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/simandres-69295/n.md
- UA : La zone UA correspond au tissu urbain du centre bourg ancien (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/simandres-69295/ua.md
- UH : Il s’agit d’une zone correspondant au tissu urbain des hameaux (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/simandres-69295/uh.md
- UI : La zone Ui correspond à un espace où sont actuellement implantés des bâtiments à usage d’activités (un garage et un magasin de producteurs fermiers) à vocation  (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/simandres-69295/ui.md
- UL : Elle est destinée à accueillir des équipements collectifs ou d’intérêt collectif (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/simandres-69295/ul.md
- UM : Zone urbaine immédiatement constructible dont la vocation principale est l'habitat, mais qui reste ouverte aux activités d'accompagnement (commerces, bureaux, h (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/simandres-69295/um.md

## Permis de construire à Simandres

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Simandres
- Adresse : 1 place de la Mairie, 69360 Simandres
- Téléphone : 04 78 02 74 95
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 17 h ; Le mardi, de 8 h à 10 h ; Le mercredi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h 15 ; Le vendredi, de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69295_PLU_20250416.
Page : https://edifiable.fr/plu/simandres-69295
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/simandres-69295/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69295