# PLU de Sonnay (Isère) : zonage et règles de construction

Sonnay, code INSEE 38496, 38150, 1 234 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38496_PLU_20221219 (plan local d'urbanisme), approuvé le 19/12/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 123 pages, 12 zones, 138 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/plan/1.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU « centre village » correspond à un secteur à urbaniser « ouvert à l’urbanisation », sous certaines conditions, situé au Sud Est du centre-village (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/1au.md
- 1AU1 (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/1au1.md
- 2AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/2au.md
- 2AU1 (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/2au1.md
- A : La zone AUL est une zone dédiée à l’accueil d’équipements sportifs, culturels et de loisirs qu’il est prévu de renforcer par notamment la construction d’une nou (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/a.md
- AUL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/aul.md
- N : La zone N correspond aux secteurs de la commune à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamm (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/n.md
- UA : La zone Ua correspond au centre village de Sonnay (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/ua.md
- UB : La zone Ub correspond au secteur d’extension en continuité du centre bourg, raccordable à court et moyen termes au réseau d’assainissement collectif (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/ub.md
- UC : La zone Uc correspond aux secteurs d’extension linéaire sur les coteaux et d’extension le long des voies (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/uc.md
- UE : La zone Ue correspond au cimetière actuel et au secteur d’extension futur (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/ue.md
- UI : La zone Ui est une zone dédiée à l’accueil des activités à caractère économique, artisanal et industriel (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/ui.md

## Permis de construire à Sonnay

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Sonnay
- Adresse : 30 place de l'Église, 38150 Sonnay
- Téléphone : 04 74 84 05 72
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h ; Le mercredi, de 14 h à 17 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38496_PLU_20221219.
Page : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sonnay-38496/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38496