# Zone UB du plan local d'urbanisme de Sorgues (84129) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 84129_PLU_20260211 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UB du règlement, 10 rubriques. ## Les 10 rubriques du règlement, mot pour mot Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions. ### Rubrique UB 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : 01. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITE) Article 1 - DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISEES UB Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole X Exploitation forestière X Habitation Logement  Hébergement  Commerce et activité de service Artisanat et commerce de détail  Restauration  Commerce de gros X Activités de services avec l’accueil d’une clientèle  Hôtel  Autres hébergements touristiques  Cinéma  Equipement d’intérêt collectif et service public Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés  Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Etablissement d'enseignement, de santé et d'action sociale Salle d'art et de spectacle Equipements sportifs Lieux de culte Autres équipements recevant du public Autres activités des secteurs primaire, secondaire et tertiaire Industrie PLU de Sorgues_Règlement écrit     X  X Dispositions applicables aux zones urbaines ZONE UB Entrepôt X Bureau  Cuisine dédiée à la vente en ligne X Centre de congrès et d’exposition X Article 2 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET TYPES D’ACTIVITE UB Usages et affectations des sols Dépôts de toute nature (ferraille, véhicules accidentés ou usagés, etc.) notamment ceux susceptibles d’altérer les eaux souterraines X ### Rubrique UB 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : MIXITE SOCIALE ET FONCTIONNELLE) Non réglementé PLU de Sorgues_Règlement écrit Dispositions applicables aux zones urbaines ZONE UB 02. CARACTERISTIQUES URBAINES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES ARCHITECTURALES, ### Rubrique UB 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS) Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les bâtiments doivent être implantés à l’alignement des voies et emprises publiques. Toutefois l’implantation en recul de l’alignement pourra être autorisée à l’une des conditions suivantes : • lorsque le bâtiment projeté doit réaliser une continuité avec les immeubles voisins situés en retrait de l'alignement, • lorsque l’unité foncière est limitée par 2 voies, l’alignement imposé concerne uniquement la voie principale (voie qui a la plus grande largeur), • lorsque le bâtiment projeté concerne une unité foncière de grande longueur de front sur rue supérieure à 35 mètres, à condition que le bâtiment comprenne des ailes en retour joignant l’alignement • lorsqu'il est nécessaire de sauvegarder un élément intéressant de l'environnement. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent être implantées à l’alignement ou en recul. Dans le cas de recul, ce dernier ne peut être inférieur à 1m. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les bâtiments bordant une voie ou une emprise publique doivent être implantés sur une profondeur maximale de 15m à partir de l’alignement en ordre continu, d’une limite latérale à l’autre. Au-delà de cette bande de 15m, les bâtiments pourront être édifiés soit en limites séparatives soit avec un recul minimum de 4m. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent être implantées en limites séparatives ou en recul. Dans le cas de recul, ce dernier ne peut être inférieur à 1m. PLU de Sorgues_Règlement écrit Dispositions applicables aux zones urbaines ZONE UB Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementé. ### Rubrique UB 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Hauteur maximale des constructions) La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut (par exemple le faîtage de la construction, ou le sommet de l’acrotère dans le cas de toitures-terrasses ou de terrasses en attique) et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain existant avant travaux (sol naturel), à la date de dépôt de la demande. Les ouvrages techniques, cheminées et autres éléments techniques sont exclus du calcul de la hauteur. La hauteur maximum des constructions ou installations ne peut excéder 9m à l’égout et 11m au point le plus haut (par exemple faîtage ou sommet de l’acrotère, etc…). Des hauteurs différentes pourront être autorisées en fonction de nécessités impératives pour les constructions nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif. ### Rubrique UB 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Emprise au sol des constructions) L’emprise au sol des constructions est limitée à 50%. L’emprise au sol n’est pas réglementée pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif. ### Rubrique UB 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Caractéristiques architecturales des volumes et des façades La situation des constructions, leur architecture, leurs dimensions et leur aspect extérieur doivent être adaptés au caractère et à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Les différentes façades d’un bâtiment doivent présenter une unité d’aspect et être réalisées en matériaux dont la teinte s’harmonise avec l’environnement de la construction. Les matériaux choisis doivent garantir une bonne tenue dans le temps. Sont interdits l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, autres). Les maçonneries crépies seront toujours talochées. Les faux joints d’appareil et les matériaux de placage (fausse pierre, fausse brique, autres) sont interdits. Les enduits des façades doivent respecter la palette des couleurs annexée au présent règlement. Les enduits seront réalisés avec un grain fin de finition frotassé fin. Les climatiseurs en premier rideau sont autorisés sous condition de ne pas être visibles depuis le domaine public ou intégrés à la façade. Si cela n’est techniquement pas possible, ils devront être dissimulés par un dispositif architectural type grilles métalliques en allège au nu de la façade. PLU de Sorgues_Règlement écrit Dispositions applicables aux zones urbaines ZONE UB Caractéristiques architecturales des toitures Les toitures sont généralement à 2 pans opposés avec une pente comprise entre 27 et 33%. Des toitures à un pan ou à plus de 2 pans sont autorisées : • dans le prolongement de toitures existantes • dans le cas de bâtiments implantés à l’angle de 2 voies • pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif Les toitures plates sont autorisées pour les annexes accolées à la construction principale ; elles devront néanmoins rester inaccessibles. Les toitures sont réalisées en tuiles rondes ou canal, vieilles ou vieillies, couleur terre cuite non vernissée. Ces dispositions ne font pas obstacle à la création de puits de lumière ou de tropéziennes dès lors que ces ouvrages ne dépassent pas 20% d’un pan de toiture. Les tuiles noires ne sont pas autorisées. Les débords de toiture doivent être constitués par une génoise traditionnelle ou une corniche. Les souches de toute nature doivent être traitées en même teintes que les façades, elles doivent être disposées pour éviter des hauteurs de souches trop grandes. Les souches doivent être disposées de manière à être le moins visible depuis les espaces publics. Les clôtures Les clôtures ne dépasseront en aucun cas 1,80m, elles seront composées : • soit d’un mur plein ; • soit d’un mur-bahut d’une hauteur de 0,60m maximum et surmonté d’une grille ou d’un grillage. L’enduit des clôtures pleines ou des murs bahuts est obligatoire. Il sera gratté ou frotassé fin. Une hauteur supérieure des murs de clôtures n’est autorisée que dans le cas de prolongement de murs de clôtures existants à condition qu’ils s’harmonisent (emploi des mêmes matériaux) avec la ou les constructions existantes sur la propriété. Pour les clôtures adjacentes aux cours d’eau, les murs pleins sont proscrits. Dans ce cas, les clôtures sont constituées d’éléments ajourés ou elles sont végétalisées en utilisant des espèces en majorité caduques, buissonnantes et arbustives. Les espèces méditerranéennes locales peu consommatrices en eau doivent être privilégiées. Le portail d'entrée sera proportionné à la clôture, traité de façon cohérente avec celle-ci. Les coffrets éventuels (EDF, Télécommunications, eau) et les boîtes aux lettres seront encastrés dans les parties maçonnées. PLU de Sorgues_Règlement écrit Dispositions applicables aux zones urbaines ZONE UB Les dispositions relatives aux clôtures ci-dessus peuvent être différenciées pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt pour des motifs liés à la sécurité publique. ### Rubrique UB 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS) Espaces verts La surface des espaces verts doit être supérieure à 15% de la superficie totale du terrain ; ### Rubrique UB 8 - Stationnement (intitulé du document : Stationnement isolé ou groupé de caravanes, camping-cars, bateaux, etc. quelle) qu’en soit la durée X Ouvertures et exploitations de carrières ou de gravières ainsi que toute exploitation X du sous-sol Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) (1) Affouillements et exhaussements du sol (2) Installation de production d’énergie renouvelable au sol X (1) Sont autorisées les ICPE, à condition : ▪ Qu’elles correspondent aux besoins et à la vie des habitants ; ▪ Que leur implantation en milieu urbain ne présente pas de risque pour la sécurité ; ▪ Qu’elles n’entrainent pas de nuisances inacceptables ; ▪ Qu’elles ne génèrent pas un périmètre de maîtrise de l’urbanisation ; ▪ Que les nécessités de leur fonctionnement soient compatibles avec les infrastructures et autres équipements collectifs existants ; ▪ Que leur aspect extérieur soit compatible avec le bâti environnant (2) Sont autorisés les affouillements et exhaussements du sol sous condition d’être liés aux travaux et constructions liés aux activités autorisées dans la zone. Les aires de stationnement devront être paysagées en respectant les mesures de sécurité liées à la circulation (accès, visibilité) et seront plantées à raison d’au moins un arbre de haute tige pour 4 emplacements. Il peut être intéressant voire conseillé, pour des raisons écologiques et paysagères, de regrouper ces sujets sur des surfaces boisées qui pourront intégrer des végétations arbustives. Article 7 - OBLIGATIONS EN MATIERE DE STATIONNEMENT Le stationnement des véhicules correspondant aux normes imposées pour les constructions et installations doit être assuré en dehors des voies et des aires de retournement. Modalités de réalisation des places de stationnement ▪ Modalités de calcul du nombre de places Dès lors que la norme de stationnement est exprimée par tranche (surface de plancher) ou par place, la place de stationnement est comptabilisée par tranche complète. Pour le calcul du nombre de places de stationnement réglementairement exigé, il convient d’arrondir au nombre supérieur dès que la décimale est supérieure ou égale à 5. ▪ En cas d’impossibilité de réaliser des places de stationnement Lorsque le pétitionnaire ne peut pas satisfaire aux obligations imposées par le présent règlement, il peut être tenu quitte de ces obligations en justifiant, pour les places qu’il ne peut réaliser lui-même, de l’acquisition ou de la concession de places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions, conformément à l’article L 151-33 du Code de l’Urbanisme. Lorsqu’une aire de stationnement a été prise en compte dans le cadre d’une concession à long terme ou d’un parc privé de stationnement, au titre de ces obligations, elle ne peut plus être prise en compte, en tout ou partie, à l’occasion d’une nouvelle autorisation. PLU de Sorgues_Règlement écrit Dispositions applicables aux zones urbaines ZONE UB ▪ Normes de stationnement ■ Stationnement des véhicules automobiles : Logement Norme imposée 1 place / 50 m² de plancher. Dispositions particulières Pour les constructions de logements locatifs financés avec un prêt aidé de l’Etat, il n’est exigé qu’une place maximum de stationnement par logement. Pour l’amélioration de logements locatifs financés avec un prêt aidé de l’Etat, aucune place de stationnement n’est exigée. 1 place de stationnement visiteur par tranche de 10 logements (ou 10 lots). Hébergement Artisanat Commerce de détail 1 place / 50 m² de plancher. 1 place / 80 m² de surface de plancher Non réglementé 1 place de stationnement visiteur par tranche de 10 chambres. Restauration Non réglementé Activités de services avec l’ac- Non réglementé cueil d’une clientèle Hôtel et autres hébergements 1 place / chambre touristiques Cinéma Le nombre de places de stationnement à réaliser est déterminé en tenant compte de leur nature, du taux et du rythme de leur fréquentation, de leur situation géographique au regard des parkings publics existant à proximité et de leur regroupement et du taux de foisonnement envisageable. Equipements d’intérêt collectif et service public Le nombre de places de stationnement à réaliser est déterminé en tenant compte de leur nature, du taux et du rythme de leur fréquentation, de leur situation géographique au regard des parkings publics existant à proximité et de leur regroupement et du taux de foisonnement envisageable. Bureaux 1 place / 25m² de plancher Le stationnement en sous-sol est strictement interdit. PLU de Sorgues_Règlement écrit Dispositions applicables aux zones urbaines ZONE UB 03. EQUIPEMENTS ET RESEAUX ### Rubrique UB 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES OU D’ACCES AUX VOIES) Rappel : Une autorisation d’urbanisme (déclaration préalable, permis de construire ou d’aménager) peut être refusée sur des terrains qui ne seraient pas desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à l’importance ou à la destination des aménagements ou constructions envisagés. Un refus peut également être opposé si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic. Conditions de desserte ▪ Voies existantes Les terrains doivent être desservis par des voies dont les caractéristiques techniques sont suffisantes au regard de l’importance et de la nature du projet. ▪ Voies nouvelles crées à l’occasion de la réalisation d’un projet Ces voies doivent être dimensionnées et recevoir un traitement en fonction de l’importance et de la destination des constructions qu’elles desservent sans pouvoir être inférieures à 6 mètres de large. Elles doivent par ailleurs permettre l’approche du matériel de lutte contre l’incendie, des services de sécurité, des véhicules de ramassage des ordures ménagères et de nettoiement, permettre la desserte du terrain d’assiette du projet par les réseaux nécessaires à l’opération. Les voies en impasse doivent comporter à leur extrémité une aire permettant les manœuvres et retournement notamment des véhicules et engins de lutte contre l’incendie. Aux intersections, les aménagements de voie doivent assurer les conditions de sécurité et visibilité par la réalisation de pans coupés. Conditions d’accès Tout accès doit permettre d’assurer la sécurité de ses utilisateurs ainsi que celle des usagers des voies. Cette sécurité est appréciée compte tenu, notamment, de la position de l’accès (qui devra privilégier des pans coupés et un retrait), de sa configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic. Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès doit être établi sur la voie où la gêne pour la circulation est moindre. PLU de Sorgues_Règlement écrit Dispositions applicables aux zones urbaines ZONE UB ### Rubrique UB 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE ET D’ASSAINISSEMENT, AINSI QUE DANS LES) Eau Voir dispositions générales Assainissement ▪ Eaux usées : Voir dispositions générales ▪ Eaux pluviales : Voir dispositions générales Les eaux pluviales sont de la responsabilité du propriétaire de la parcelle. Les eaux pluviales provenant de toute surface imperméabilisée sur ladite parcelle doivent être collectées et dirigées par des canalisations vers le réseau public d’eaux pluviales, constitué de fossés, de caniveaux ou de réseaux prévus à cet effet quand il existe et qu’il est en capacité. En limite séparative, les eaux pluviales seront récupérées en toiture sans débord sur la propriété voisine et évacuées sur la propriété du pétitionnaire. Les aménagements réalisés sur toute unité foncière doivent permettent le libre écoulement des eaux pluviales sans porter préjudice aux parcelles voisines. L’évacuation des eaux pluviales dans le réseau collectif d’assainissement des eaux usées est interdite. Si le réseau n’est pas en capacité, les dérogations devront faire l’objet d’une demande motivée au gestionnaire du réseau et seront étudiées au cas par cas. Un dispositif de rétention – infiltration adapté à la nature du sol est obligatoire. Les différentes techniques de rétention - infiltration à la parcelle pouvant être : • la noue ou fossé à ciel ouvert, • la tranchée de rétention – infiltration, • le puits d’infiltration. ▪ Réseaux divers : Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements aux lignes de distribution d’énergie ainsi qu’aux câbles téléphoniques doivent être réalisés en souterrain. PLU de Sorgues_Règlement écrit Dispositions applicables aux zones urbaines ZONE UC DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC ▪ Caractère de la zone --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 84129_PLU_20260211. Page : https://edifiable.fr/plu/sorgues-84129/ub La commune : https://edifiable.fr/plu/sorgues-84129.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/84129/zone/ub