# PLUi de Sornay (Haute-Saône) : zonage et règles de construction

Sornay, code INSEE 70494, 70150, 357 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 243900560_PLUi_20251021 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 21/10/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sornay-70494/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sornay-70494/reglement.txt

## Permis de construire à Sornay

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme

## La mairie

- Mairie - Sornay
- Adresse : 5 Grande rue, 70150 Sornay
- Téléphone : 03 84 32 25 36
- Horaires : Le mardi, de 7 h 30 à 12 h 30 ; Le jeudi, de 13 h à 18 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 243900560_PLUi_20251021.
Page : https://edifiable.fr/plu/sornay-70494
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sornay-70494/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/70494