# Urbanisme de Soucia (Jura) : zonage et règles de construction

Soucia, code INSEE 39519, 39130, 175 habitants.

## Le document en vigueur

- Aucun document ne couvre cette commune : ni dépôt à son nom, ni zonage rendu par le Géoportail sur son territoire. L'enquête SuDocUH du ministère ne la déclare pas non plus sans plan local : son document est à trouver, et lui servir le code national serait une réponse fausse tenue avec assurance. La mairie et la préfecture tranchent.

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519/1aua.md
- 1AUR (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519/1aur.md
- A (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519/a.md
- N (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519/n.md
- UA (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519/ua.md
- UC (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519/uc.md
- UD (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519/ud.md
- UE (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519/ue.md
- UH (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519/uh.md
- UL (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519/ul.md
- UR (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519/ur.md

## Permis de construire à Soucia

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Soucia
- Adresse : 2 rue de la Mairie, 39130 Soucia
- Téléphone : 03 84 25 27 88
- Horaires : Le mercredi, de 15 h 30 à 18 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0.
Page : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/soucia-39519/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39519