# PLU de Soucirac (PLUi, Lot) : zonage et règles de construction

Soucirac, code INSEE 46308, 46300, 102 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 244600482_PLUi_20260304 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 04/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/soucirac-46308/reglement.pdf
- Une partie seulement de ce règlement est affichée zone par zone.
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/soucirac-46308/reglement.txt

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soucirac-46308/1au.md
- 2AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soucirac-46308/2au.md
- AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soucirac-46308/au.md
- AVEC (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soucirac-46308/avec.md
- N (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soucirac-46308/n.md
- UX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soucirac-46308/ux.md

## Permis de construire à Soucirac

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Soucirac
- Adresse : Le Bourg, 46300 Soucirac
- Téléphone : 05 65 31 06 98
- Horaires : Le lundi, de 15 h à 17 h 30 ; Le jeudi, de 10 h à 12 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 244600482_PLUi_20260304.
Page : https://edifiable.fr/plu/soucirac-46308
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/soucirac-46308/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/46308