# Zone ANT du plan local d'urbanisme intercommunal de Souesmes (41249) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 244100806_PLUi_20250630 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre ANT du règlement, 7 rubriques. ## Les 7 rubriques du règlement, mot pour mot Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions. ### Rubrique ANT 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Ub 1 Affectation des sols et destination des constructions) Ub 1.1 Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits et limitation de certains usages, affectation des sols, constructions et activités Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Constructions Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire Sous-destinations Exploitation agricole Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Interdit Exploitation forestière Interdit Logement Autorisé Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Autorisé Autorisé sous réserve9 Interdit Commerce de gros Interdit Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Interdit Cinéma Interdit Hôtel Autres hébergements touristiques Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Interdit Autorisé sous réserve9 Interdit Autorisé sous réserve9 Interdit Interdit Équipements sportifs Interdit Lieux de culte Interdit Autres équipements recevant du public Interdit Industrie Interdit Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Interdit Autorisé sous réserve9 Interdit Cuisine dédiée à la vente en ligne Interdit Usages des sols, natures d'activités, affectations des sols, activités Affouillements et exhaussements de sol Hébergement d'animaux Groupes de garages individuels Dépôts de véhicules Autorisé sous réserve10 Autorisé sous réserve11 Autorisés Autorisé sous réserve12 9 Si elles sont compatibles avec le voisinage des zones habitées en termes de nuisance, d’aspect extérieur, de transport de personnes et de marchandise, de stationnement 10 S’ils sont nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone 11 S’ils sont compatibles avec le voisinage des zones habitées en termes de nuisance Dépôts de matériaux (ferrailles, démolition…) Stationnement de caravanes sur un terrain nu Aménagement de terrains de stationnement de caravanes Aménagement de terrains de camping et de caravaning Ouverture de carrière Abris pour animaux Aires de jeu et de sport Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Autorisé sous réserve13 Autorisés Uc 1.1 Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits et limitation de certains usages, affectation des sols, constructions et activités Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Constructions Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire Sous-destinations Exploitation agricole Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Interdit Exploitation forestière Interdit Logement Autorisé Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Autorisé Autorisé sous réserve15 Interdit Commerce de gros Interdit Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Interdit Cinéma Interdit Hôtel Autres hébergements touristiques Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Interdit Autorisé sous réserve15 Interdit Autorisé sous réserve15 Interdit Interdit Équipements sportifs Interdit Lieux de culte Interdit Autres équipements recevant du public Interdit Industrie Interdit Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Interdit Autorisé sous réserve15 Interdit Cuisine dédiée à la vente en ligne Interdit Usages des sols, natures d'activités, affectations Affouillements et exhaussements de sol Hébergement d'animaux Groupes de garages individuels Autorisé sous réserve16 Autorisé sous réserve17 Autorisés 15 Si elles sont compatibles avec le voisinage des zones habitées en termes de nuisance, d’aspect extérieur, de transport de personnes et de marchandise, de stationnement 16 S’ils sont nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone 17 S’ils sont compatibles avec le voisinage des zones habitées en termes de nuisance des sols, activités Dépôts de véhicules Dépôts de matériaux (ferrailles, démolition…) Stationnement de caravanes sur un terrain nu Aménagement de terrains de stationnement de caravanes Aménagement de terrains de camping et de caravaning Ouverture de carrière Abris pour animaux Aires de jeu et de sport Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Autorisé sous réserve18 Autorisés Ue 1.1 Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits et limitation de certains usages, affectation des sols, constructions et activités Destinations Sous-destinations Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Interdit Interdit Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Habitation Logement Hébergement Autorisé sous réserve20 Autorisé Artisanat et commerce de détail Interdit Restauration Interdit Commerce et activités de service Commerce de gros Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Cinéma Interdit Autorisé sous réserve21 Autorisé sous réserve21 Hôtel Interdit Constructions Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres hébergements touristiques Autorisé sous réserve21 Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques Autorisé et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et Autorisé assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Autorisé Salles d’art et de spectacles Autorisé Équipements sportifs Autorisé Lieux de culte Autres équipements recevant du public Industrie Autorisé Autorisé Interdit Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire Entrepôt Bureau Autorisé sous réserve21 Autorisé sous réserve21 Centre de congrès et d’exposition Autorisé Cuisine dédiée à la vente en ligne Interdit Usages des Affouillements et exhaussements de sol sols, natures d’activités, Hébergement d’animaux Autorisé sous réserve22 Autorisé 20 S’ils sont nécessaires au gardiennage ou à l’exploitation des occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone 21 Si elles sont compatibles avec le voisinage des zones habitées en termes de nuisance, d’aspect extérieur, de transport de personnes et de marchandise, de stationnement 22 S’ils sont nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisés dans la zone affectations des Groupes de garages individuels sols, activités Dépôts de véhicules Dépôts de matériaux (ferrailles, démolition…) Uh1.1 Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits et limitation de certains usages, affectation des sols, constructions et activités Destinations Sous-destinations Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce et activités de service Commerce de gros Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Cinéma Hôtel Constructions Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres hébergements touristiques Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Équipements sportifs Lieux de culte Autres équipements recevant du public Industrie Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne Usages des Affouillements et exhaussements de sol sols, natures d’activités, Hébergement d’animaux Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Autorisé sous réserve23 Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé sous réserve24 Interdit Autorisé sous réserve24 Interdit Interdit Interdit Autorisé sous réserve24 Interdit Autorisé sous réserve24 Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Autorisé sous réserve24 Autorisé sous réserve24 Interdit Interdit Autorisé sous réserve25 Autorisé sous réserve26 23 S’il s’agit d’annexes ou d’extensions compatibles avec l’environnement habité 24 Si elles sont compatibles avec le voisinage des zones habitées en termes de nuisance, d’aspect extérieur, de transport de personnes et de marchandise, de stationnement 25 S’ils sont nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone 26 S’ils sont compatibles avec le voisinage des zones habitées en termes de nuisance affectations des Groupes de garages individuels sols, activités Dépôts de véhicules Dépôts de matériaux (ferrailles, démolition…) Interdit Autorisé sous réserve30 Autorisés Uj 1.1 Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits et limitation de certains usages, affectation des sols, constructions et activités Destinations Sous-destinations N Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Nj Exploitation agricole Exploitation agricole et forestière Exploitation forestière Interdit Interdit Habitation Logement Hébergement Autorisé sous réserve32 Interdit Artisanat et commerce de détail Interdit Restauration Interdit Commerce et activités de service Commerce de gros Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Cinéma Interdit Interdit Interdit Hôtel Interdit Autres hébergements touristiques Interdit Constructions Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Interdit Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Autorisé sous réserve33 Équipements d’intérêt collectif et Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale services publics Salles d’art et de spectacles Interdit Interdit Équipements sportifs Interdit Lieux de culte Interdit Autres équipements recevant du public Interdit Industrie Interdit Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Interdit Interdit Interdit Cuisine dédiée à la vente en ligne Interdit 32s’il s’agit d’annexes ou d’extension et si leur emprise au sol est inférieure ou égale à 50 m2 réalisés en une ou plusieurs fois. Pour les piscines : • si leur superficie égale ou inférieure à 100 m2 (abords compris, c’est-à-dire, terrasse, margelle, aire de bronzage) ; • si elles sont situées à 30 m maximum de la construction principale à destination d’habitation à laquelle elles se rattachent. 33 Si elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité forestière dans l'unité foncière où elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. Affouillements et exhaussements de sol Hébergement d'animaux Groupes de garages individuels Usages des sols, natures d'activités, affectations des sols, activités Dépôts de véhicules Dépôts de matériaux (ferrailles, démolition…) Stationnement de caravanes sur un terrain nu Aménagement de terrains de stationnement de caravanes Aménagement de terrains de camping et de caravaning Ouverture de carrière Abris pour animaux Aires de jeu et de sport N Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Nj Autorisé sous réserve34 Autorisé Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Autorisé sous réserve35 Autorisés Urx 1.1 Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits et limitation de certains usages, affectation des sols, constructions et activités Destinations Sous-destinations Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Autorisé Autorisé Habitation Logement Hébergement Autorisé sous réserve36 Autorisé sous réserve37 Artisanat et commerce de détail Autorisé Restauration Autorisé Commerce de gros Autorisé Commerce et activités de service Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Autorisé Cinéma Autorisé Hôtel Autorisé Constructions Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres hébergements touristiques Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé Équipements sportifs Autorisé Lieux de culte Autorisé Autres équipements recevant du public Autorisé Industrie Autorisé Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Autorisé Autorisé Autorisé Cuisine dédiée à la vente en ligne Autorisé Usages des Affouillements et exhaussements de sol sols, natures Hébergement d'animaux d'activités, affectations des Groupes de garages individuels sols, activités Dépôts de véhicules Autorisé sous réserve38 Autorisé sous réserve39 Autorisés Autorisé sous réserve40 36 Si elles sont nécessaires au gardiennage et au fonctionnement des occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone et si le logement est inclus dans le volume à destination d’activités. 37 Si elles sont nécessaires au gardiennage et au fonctionnement des occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone. 38 Si elles sont nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone 39 Si les animaux servent à l’entretien, au gardiennage, à l’activité commerciale, à l’embellissement des occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone Dépôts de matériaux (ferrailles, démolition…) Stationnement de caravanes sur un terrain nu Aménagement de terrains de stationnement de caravanes Aménagement de terrains de camping et de caravaning Ouverture de carrière Abris pour animaux Aires de jeu et de sport Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Autorisé sous réserve41 Autorisé sous réserve42 Interdit Interdit Interdit Autorisé sous réserve43 Autorisé sous réserve44 Ux 1.1 Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits et limitation de certains usages, affectation des sols, constructions et activités Destinations Sous-destinations Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Autorisé Autorisé Habitation Logement Hébergement Interdit Interdit Artisanat et commerce de détail Autorisé Restauration Autorisé Commerce de gros Autorisé Commerce et activités de service Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Autorisé Cinéma Autorisé Hôtel Autorisé Constructions Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres hébergements touristiques Interdit Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Autorisé Locaux techniques et assimilés et industriels des administrations publiques Autorisé Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Autorisé Salles d’art et de spectacles Autorisé Équipements sportifs Autorisé Lieux de culte Autorisé Autres équipements recevant du public Autorisé Industrie Autorisé Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Autorisé Autorisé Autorisé Cuisine dédiée à la vente en ligne Autorisé Usages des Affouillements et exhaussements de sol sols, natures Hébergement d'animaux d'activités, affectations des Groupes de garages individuels sols, activités Dépôts de véhicules Autorisé sous réserve45 Autorisé sous réserve46 Autorisés Autorisé sous réserve47 45 Si elles sont nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone 46 Si les animaux servent à l’entretien, au gardiennage, à l’activité commerciale, à l’embellissement des occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone 47 S’il s’agit d’une activité commerciale d’achat et/ou vente, d’entretien, de restauration de ces véhicules Dépôts de matériaux (ferrailles, démolition…) Stationnement de caravanes sur un terrain nu Aménagement de terrains de stationnement de caravanes Aménagement de terrains de camping et de caravaning Ouverture de carrière Abris pour animaux Aires de jeu et de sport Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Autorisé sous réserve48 Autorisé sous réserve49 Interdit Interdit Interdit Autorisé sous réserve50 Autorisé sous réserve51 Interdit Interdit Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Autorisé Autorisé sous réserve52 Autorisé sous réserve52 Restauration Interdit Commerce de gros Interdit Commerce et activités de service Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Interdit Cinéma Interdit Hôtel Interdit Constructions Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres hébergements touristiques Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Interdit Autorisé sous réserve52 Autorisé sous réserve52 Autorisé sous réserve52 Interdit Équipements sportifs Lieux de culte Autres équipements recevant du public Autorisé sous réserve52 Autorisé sous réserve52 Autorisé sous réserve52 Industrie Interdit Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Interdit Autorisé sous réserve52 Interdit Cuisine dédiée à la vente en ligne Interdit Usages des Affouillements et exhaussements de sol sols, natures d'activités, Hébergement d'animaux affectations des Groupes de garages individuels Autorisé sous réserve53 Autorisé sous réserve54 Autorisés 52 Si elles sont compatibles avec le voisinage des zones habitées en termes de nuisance, d’aspect extérieur, de transport de personnes et de marchandise, de stationnement 53 Si elles sont nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone 54 Si elles sont compatibles avec le voisinage des zones habitées en termes de nuisance sols, activités Dépôts de véhicules Dépôts de matériaux (ferrailles, démolition…) Stationnement de caravanes sur un terrain nu Aménagement de terrains de stationnement de caravanes Aménagement de terrains de camping et de caravaning Ouverture de carrière Abris pour animaux Aires de jeu et de sport Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Autorisé sous réserve55 Autorisé 1AU 2 Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Aux orientations d’aménagement et de programmation, le chapitre « Renforcer le caractère Solognot dans l’aménagement » offrent de très utiles recommandations en termes d’implantation, de volumétrie, d’aspect des façades, de clôtures et de teintes de matériaux permettant de renforcer le caractère solognot. 1AU 2.1 Volumétrie et implantation des constructions Les bâtiments devront présenter des volumes simples caractéristiques de l'architecture locale dont la longère constitue l’un des principaux modèles. Dans le cas d'une recherche architecturale contemporaine, il conviendra de proposer une réinterprétation actuelle des constantes volumétriques et architecturales des constructions traditionnelles locales. Ainsi, si le projet développe un parti d'insertion paysagère très affirmé, reprenant les paramètres d'implantation et de volumétrie du contexte, avec des teintes générales proches des matériaux traditionnels avoisinants, la composition des façades et les matériaux choisis pourront se détacher de la composition et des matériaux traditionnels voir exemple ci-dessous. Interdit Interdit Habitation Commerce et activités de service Constructions Équipements d’intérêt collectif et services publics Logement Autorisé Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Autorisé sous réserve57 Autorisé sous réserve57 Autorisé sous réserve57 Commerce de gros Interdit Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Autorisé sous réserve57 Cinéma Autorisé sous réserve57 Hôtel Autorisé sous réserve57 Autres hébergements touristiques Autorisé sous réserve57 Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Autorisé sous réserve57 Autorisé sous réserve57 Autorisé sous réserve57 Salles d’art et de spectacles Autorisé sous réserve57 Équipements sportifs Autorisé sous réserve57 Lieux de culte Autorisé sous réserve57 Autres équipements recevant du public Autorisé sous réserve57 Industrie Interdit Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne Interdit Autorisé sous réserve57 Autorisé sous réserve57 Autorisé sous réserve57 Usages des Affouillements et exhaussements de sol sols, natures d'activités, Hébergement d'animaux Autorisé sous réserve58 Autorisé sous réserve59 57 Si elles sont compatibles avec le voisinage des zones habitées en termes de nuisance, d’aspect extérieur, de transport de personnes et de marchandise, de stationnement 58 Si elles sont nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone 59 S’ils sont compatibles avec le voisinage des zones habitées en termes de nuisance affectations des Groupes de garages individuels sols, activités Dépôts de véhicules Dépôts de matériaux (ferrailles, démolition…) Autorisé Autorisé Habitation Logement Hébergement Interdit Interdit Artisanat et commerce de détail Autorisé Restauration Autorisé Commerce de gros Autorisé Commerce et activités de service Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Autorisé Cinéma Interdit Hôtel Interdit Constructions Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres hébergements touristiques Interdit Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Autorisé Locaux techniques et assimilés et industriels des administrations publiques Autorisé Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Interdit Salles d’art et de spectacles Interdit Équipements sportifs Interdit Lieux de culte Interdit Autres équipements recevant du public Autorisé Industrie Autorisé Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Autorisé Autorisé Interdit Cuisine dédiée à la vente en ligne Interdit Usages des Affouillements et exhaussements de sol sols, natures Hébergement d'animaux d'activités, affectations des Groupes de garages individuels sols, activités Dépôts de véhicules Autorisé sous réserve61 Autorisé sous réserve62 Interdit Autorisé sous réserve63 61 S’ils sont nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone 62 S’ils les animaux servent à l’entretien, au gardiennage, à l’activité commerciale, à l’embellissement des occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone 63 S’il s’agit d’une activité commerciale d’achat et/ou vente, d’entretien, de restauration de ces véhicules Dépôts de matériaux (ferrailles, démolition…) Stationnement de caravanes sur un terrain nu Aménagement de terrains de stationnement de caravanes Aménagement de terrains de camping et de caravaning Ouverture de carrière Abris pour animaux Aires de jeu et de sport Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Autorisé sous réserve64 Interdit Interdit Interdit Autorisé Autorisé sous réserve65 Autorisé sous réserve66 1AUx 2 Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère 1AUx 2.1 Volumétrie et implantation des constructions A 1.1 Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits et limitation de certains usages, affectation des sols, constructions et activités Destinations Sous-destinations Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Autorisé Interdit Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Autorisé sous réserve67 Autorisé sous réserve68 Autorisé sous réserve69 Interdit Constructions Commerce de gros Commerce et activités de service Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Cinéma Interdit Autorisé sous réserve70 Interdit Équipements d’intérêt collectif et services publics Hôtel Interdit Autres hébergements touristiques Autorisé sous réserve71 Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Interdit Locaux techniques et assimilés et industriels des administrations publiques Autorisé sous réserve72 67 • Si : o elles sont directement nécessaires à l’exploitation agricole, o et si elles constituent le logement de fonction d’une exploitation agricole, o et si elles sont intégrées aux constructions existantes à destination agricole ou d’en être distantes de 50 m au plus. • Ou, suivant les dispositions de l’article L151-12 du code de l’urbanisme, les annexes et extensions des constructions à destination d’habitation existantes et les piscines couvertes ou non sont autorisées sous réserve : o de ne pas porter atteinte à l’activité agricole o et d’être incluses dans un périmètre au plus égal à 30 m comptés à partir d’un point extérieur de la construction principale o et que leur emprise, réalisée en une ou plusieurs fois, ne dépasse pas 50 m². • Ou s’il s’agit d’un bâtiment repéré au règlement-document graphique comme « bâtiment pouvant changer de destination » 68 Si : • • il s’agit d’activités agro-touristiques liées à̀ l’activité́ agricole de la zone à condition que ces constructions soient implantées aux abords immédiats des bâtiments du siège d'exploitation ou dans des bâtiments existants. Ces constructions sont autorisées sous réserve que la parcelle d'implantation soit située dans l'unité́ d'exploitation, ou s’il s’agit d’un bâtiment repéré au règlement-document graphique comme « bâtiment pouvant changer de destination » 69 Si : • • il s’agit de la vente directe des productions de l’exploitation ou d’exploitations voisines, ou s’il s’agit d’un bâtiment repéré au règlement-document graphique comme « bâtiment pouvant changer de destination » 70 s’il s’agit d’un bâtiment repéré au règlement-document graphique comme « bâtiment pouvant changer de destination » 71 Si : • • il s’agit d’activités agro-touristiques liées à̀ l’activité́ agricole de la zone à condition que ces constructions soient implantées aux abords immédiats des bâtiments du siège d'exploitation ou dans des bâtiments existants. Ces constructions sont autorisées sous réserve que la parcelle d'implantation soit située dans l'unité́ d'exploitation, ou s’il s’agit d’un bâtiment repéré au règlement-document graphique comme « bâtiment pouvant changer de destination » 72 Si elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière dans l'unité foncière où elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire Sous-destinations Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Interdit Salles d’art et de spectacles Interdit Équipements sportifs Interdit Lieux de culte Interdit Autres équipements recevant du public Interdit Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Interdit Autorisé sous réserve73 Autorisé sous réserve74 Interdit Cuisine dédiée à la vente en ligne Interdit Affouillements et exhaussements de sol Hébergement d'animaux Groupes de garages individuels Dépôts de véhicules Usages des Dépôts de matériaux (ferrailles, démolition…) sols, natures Stationnement de caravanes sur un terrain nu d'activités, affectations des Aménagement de terrains de stationnement de caravanes sols, activités Aménagement de terrains de camping et de caravaning Ouverture de carrière Abris pour animaux Panneaux photovoltaïques Aménagement de voies de circulation (routes, voies, chemins…) Autorisé sous réserve75 Autorisé Interdit Autorisé sous réserve76 Interdit Interdit Interdit Autorisé sous réserve77 Interdit Autorisé Autorisé sous réserve78 Autorisé 73 s’il s’agit d’un bâtiment repéré au règlement-document graphique comme « bâtiment pouvant changer de destination » 74 s’il s’agit d’un bâtiment repéré au règlement-document graphique comme « bâtiment pouvant changer de destination » 75 S’ils sont nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone de même qu’aux projets routiers d’intérêt collectif, aux ouvrages hydrauliques… 76 S’il s’agit de véhicules en état de marche et que les véhicules soient déposés dans des constructions existantes 77 S’il s’agit d’activités agro-touristiques liées à l’activité́ agricole de la zone à condition que ces constructions soient implantées aux abords immédiats des bâtiments du siège d'exploitation. Ces constructions sont autorisées sous réserve que la parcelle d'implantation soit située dans l'unité́ d'exploitation. 78 S’il s’agit : • de projets d’agrivoltaïsme, tels que définis dans le «document-cadre relatif aux projets photovoltaïques au sol en Loir-et-Cher», • de panneaux photovoltaïques sur les toitures des bâtiments, • de panneaux photovoltaïques au sol autres que les projets d’agrivoltaïsme et si leur superficie est inférieure à 200 m2.. N 1.1 Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits et limitation de certains usages, affectation des sols, constructions et activités L’ensemble des constructions, usages des sols, natures d’activités, affectation des sols son ### Rubrique ANT 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Ub 2.1 Volumétrie et implantation des constructions) En référence à l’article R.151-21 du code de l’urbanisme, les lots bâtis ou à bâtir issus de divisions devront respecter les dispositions du présent article. Les bâtiments devront présenter des volumes simples caractéristiques de l'architecture locale dont la longère constitue l’un des principaux modèles. Dans le cas d'une recherche architecturale contemporaine, il conviendra de proposer une réinterprétation actuelle des constantes volumétriques et architecturales des constructions traditionnelles locales. Ainsi, si le projet développe un parti d'insertion paysagère très affirmé, reprenant les paramètres d'implantation et de volumétrie du contexte, avec des teintes générales proches des matériaux traditionnels avoisinants, la composition des façades et les matériaux choisis pourront se détacher de la composition et des matériaux traditionnels voir exemple ci-dessous. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées, en tout ou partie de la façade ou du pignon, à l’alignement. La référence pour considérer l’alignement est le mur principal (gouttereau ou pignon) ou un angle entre deux murs principaux ; la projection verticale d’éléments débordants, tels que les balcons ne peut justifier de l’alignement (illustration ci-dessous). Si elles sont implantées en recul, l’alignement devra être matérialisé par une clôture telle qu’autorisée dans la zone et/ou par des constructions. Constructions annexes (ex. : abris de jardin) d’une emprise au sol inférieure ou égale à 20 m2 : elles peuvent également être implantées en recul d’une distance au moins égale à 5 m par rapport à l’alignement. Les constructions doivent être implantées, en tout ou partie de la façade, en contiguïté des limites séparatives ou en retrait d’une distance égale ou supérieure à 2 m. Lorsqu’elles sont autorisées, les constructions couvertes exceptionnellement par une toiture terrasse (donc accessible) ne doivent pas générer de vues droites14 sur les fonds voisins. Constructions annexes (ex. : abris de jardin) d’une emprise au sol inférieure à 20 m2 et d’une hauteur hors tout inférieure ou égale à 4 m : article non réglementé. En référence à l’article R.151-21 du code de l’urbanisme, les lots bâtis ou à bâtir issus de divisions devront respecter les dispositions du présent article. Les bâtiments devront présenter des volumes simples caractéristiques de l'architecture locale dont la longère constitue l’un des principaux modèles. Dans le cas d'une recherche architecturale contemporaine, il conviendra de proposer une réinterprétation actuelle des constantes volumétriques et architecturales des constructions traditionnelles locales. Ainsi, si le projet développe un parti d'insertion paysagère très affirmé, reprenant les paramètres d'implantation et de volumétrie du contexte, avec des teintes générales proches des matériaux traditionnels avoisinants, la composition des façades et les matériaux choisis pourront se détacher de la composition et des matériaux traditionnels voir exemple ci-dessous. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Article non réglementé. Implantation par rapport aux limites séparatives Lorsqu’elles sont autorisées, les constructions couvertes exceptionnellement par une toiture terrasse (donc accessible) ne doivent pas générer de vues droites19 sur les fonds voisins. En référence à l’article R.151-21 du code de l’urbanisme, les lots bâtis ou à bâtir issus de divisions devront respecter les dispositions du présent article. Les bâtiments devront présenter des volumes simples caractéristiques de l’architecture locale dont la longère constitue l’un des principaux modèles. Dans le cas d’une recherche architecturale contemporaine, il conviendra de proposer une réinterprétation actuelle des constantes volumétriques et architecturales des constructions traditionnelles locales. Ainsi, si le projet développe un parti d’insertion paysagère très affirmé, reprenant les paramètres d’implantation et de volumétrie du contexte, avec des teintes générales proches des matériaux traditionnels avoisinants, la composition des façades et les matériaux choisis pourront se détacher de la composition et des matériaux traditionnels voir exemple ci-dessous. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées, en tout ou partie de la façade ou du pignon, à l’alignement. La référence pour considérer l’alignement est le mur principal (gouttereau ou pignon) ou un angle entre deux murs principaux ; la projection verticale d’éléments débordants, tels que les balcons ne peut justifier de l’alignement (illustration ci-dessous). Si elles sont implantées en recul, l’alignement devra être matérialisé par une clôture autorisée dans la zone et/ou par des constructions. Constructions annexes (ex. : abris de jardin) d’une emprise au sol inférieure ou égale à 20 m2 : elles peuvent également être implantées en recul d’une distance au moins égale à 5 m par rapport à l’alignement. 27 S’il s’agit de véhicules en état de marche et que leur nombre est inférieur à 3 28 S’ils sont nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone et que leur emprise au sol est inférieure à 15 m2 29 Si leur nombre est inférieur ou égal à une caravane par unité foncière pendant moins de 3 mois 30 Si leur emprise au sol est inférieure à 5 m2 Implantation par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être implantées, en tout ou partie de la façade, en contiguïté des limites séparatives ou en retrait d’une distance égale ou supérieure à 2 m. Lorsqu’elles sont autorisées, les constructions couvertes exceptionnellement par une toiture terrasse (donc accessible) ne doivent pas générer de vues droites31 sur les fonds voisins. Constructions annexes (ex. : abris de jardin) d’une emprise au sol inférieure à 20 m2 et d’une hauteur hors tout inférieure ou égale à 4 m : la construction doit être implantée en limites séparatives ou en retrait d’une distance au moins égale à 1 m. Implantation par rapport aux limites séparatives Le long des zones Ub, Uh et 1AU : Les constructions doivent être implantées, en tout ou partie de la façade en retrait d’une distance égale ou supérieure à 15 m. Les opérations devront être compatibles avec les principes exposés le cas échéant à l’orientation d’aménagement et de programmation. L’implantation des constructions devra renforcer le caractère traditionnel basé notamment, pour chaque unité foncière, sur l’implantation d’une partie non négligeable des constructions à l’alignement. Non réglementé Les bâtiments à destination ou usage de logement devront présenter des volumes simples caractéristiques de l'architecture locale dont la longère constitue l’un des principaux modèles. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Par rapport l’autoroute A71 : Les constructions doivent être implantées en recul d’une distance égale ou supérieure à 100 m par rapport à l’axe de la voie ; cette règle ne s’applique pas : • aux constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières ; • aux services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières ; • aux bâtiments d’exploitation agricole ; • aux réseaux d’intérêt public ; • aux infrastructures de production d’énergie solaire, photovoltaïque ou thermique ; • à l’adaptation, au changement de destination, à la réfection ou à l’extension de constructions existantes. Par rapport aux routes départementales 724 et 2020 : Sauf si le règlement graphique indique une règle d’implantation intitulée « Recul minimum par rapport aux voies et emprises publiques », en dehors des espaces urbanisés, les constructions doivent être implantées en recul d’une distance égale ou supérieure à 75 m par rapport à l’axe de la voie ; cette règle ne s’applique pas : • aux constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières ; • aux services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières ; • aux bâtiments d’exploitation agricole ; • aux réseaux d’intérêt public ; • aux infrastructures de production d’énergie solaire, photovoltaïque ou thermique ; • à l’adaptation, au changement de destination, à la réfection ou à l’extension de constructions existantes. Par rapport aux autres routes départementales : En dehors des espaces urbanisés, les constructions principales doivent être implantées en recul d’une distance égale ou supérieure à 10 m par rapport à l’alignement de la voie. Cette règle ne s’applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des réseaux. Par rapport aux autres voies (voies communales, chemins ruraux…) : Article non réglementé. Implantation par rapport aux limites séparatives communes avec les zones Ua, Ub, Uc, Uh, 1AU, 1AUch Les constructions dont la hauteur à l’égout du toit est supérieure à 4 m doivent être implantées en retrait des limites séparatives d’une distance au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction mesurée à l’égout du toit sans pouvoir être inférieure à 6 m. Les constructions dont la hauteur à l’égout du toit est inférieure ou égale à 4 m peuvent être implantées soit sur une ou plusieurs limites séparatives soit en retrait d’une distance au moins égale à 3 m. Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des réseaux collectifs peuvent être implantés en limites séparatives ou en retrait d’une distance au moins égale à 1 m. ### Rubrique ANT 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Hauteur des constructions) Secteurs soumis à orientations d'aménagement et de programmation : les prescriptions figurant le cas échéant aux orientations d'aménagement et de programmation s’appliquent. Constructions d’une emprise au sol supérieure ou égale à 20 m2 : leur hauteur ne dépassera pas 11 m hors tout et 7 m à l’égout du toit. Le nombre de niveaux ne pourra pas dépasser R + 1 + C ; il ne sera aménagé qu’un seul niveau habitable dans le comble. La hauteur hors-tout des constructions couvertes exceptionnellement par une toiture terrasse ou horizontale sera au maximum de 4 m. En tout état de cause, la partie supérieure de la toiture terrasse devra être située en dessous de l’égout de toit de la construction contre laquelle elle s’adosse. Constructions annexes d’une emprise au sol inférieure à 20 m2 : leur hauteur ne dépassera pas 6 m hors tout et 3 m à l’égout du toit. Le nombre de niveaux ne pourra pas dépasser R + C ; il ne sera aménagé qu’un seul niveau habitable dans le comble. La hauteur hors-tout des constructions couvertes exceptionnellement par une toiture terrasse ou horizontale sera au maximum de 4 m. En tout état de cause, la partie supérieure de la toiture terrasse devra être située en dessous de l’égout de toit de la construction contre laquelle elle s’adosse. Constructions annexes d’une emprise au sol inférieure à 20 m2 : leur hauteur ne dépassera pas 6 m hors tout et 3 m à l’égout du toit. Constructions d’une emprise au sol supérieure ou égale à 20 m2 : leur hauteur ne dépassera pas 9 m hors tout et 4.5 m à l’égout du toit. Le nombre de niveaux ne pourra pas dépasser R + C ; il ne sera aménagé qu’un seul niveau habitable dans le comble. La hauteur hors-tout des constructions couvertes exceptionnellement par une toiture terrasse ou horizontale sera au maximum de 4 m. En tout état de cause, la partie supérieure de la toiture terrasse devra être située en dessous de l’égout de toit de la construction contre laquelle elle s’adosse. Constructions annexes d’une emprise au sol inférieure à 20 m2 : leur hauteur ne dépassera pas 6 m hors tout et 3 m à l’égout du toit. La hauteur des constructions ne dépassera pas 4 m hors tout et 2,5 m à l’égout du toit. Le rapport entre la hauteur des constructions et leur emprise au sol devra assurer leur insertion architecturale et paysagère. Dans tous les cas la hauteur des constructions ne pourra être supérieure à 20 m hors tout, non compris les ouvrages techniques, cheminées et toutes autres superstructures telles qu’édicules affectés aux machineries d’ascenseurs, aux sorties d’escaliers… ils ne pourront dépasser de plus de 2 mètres le niveau fini de la toiture (acrotère en cas de toiture terrasse, faîtage en cas de toiture en pente). Ils feront partie intégrante de la composition d’ensemble de la construction Le rapport entre la hauteur des constructions et leur emprise au sol devra assurer leur insertion architecturale et paysagère. Dans tous les cas la hauteur des constructions ne pourra être supérieure à 15 m hors tout, non compris les ouvrages techniques, cheminées et toutes autres superstructures telles qu’édicules affectés aux machineries d’ascenseurs, aux sorties d’escaliers… ils ne pourront dépasser de plus de 2 mètres le niveau fini de la toiture (acrotère en cas de toiture terrasse, faîtage en cas de toiture en pente). Ils feront partie intégrante de la composition d’ensemble de la construction. Secteurs soumis à orientations d'aménagement et de programmation : les prescriptions figurant le cas échéant aux orientations d'aménagement et de programmation s’appliquent. Constructions d’une emprise au sol supérieure ou égale à 20 m2 : leur hauteur ne dépassera pas 11 m hors tout et 7 m à l’égout du toit. Le nombre de niveaux ne pourra pas dépasser R + 1 + C ; il ne sera aménagé qu’un seul niveau habitable dans le comble ; dans les espaces protégés (site patrimonial remarquable, périmètre de monument historique…), il pourra être exigé, en particulier pour les constructions couvertes en terrasse, une harmonisation des gabarits et des héberges. Lorsqu’elles sont autorisées, les constructions couvertes exceptionnellement par une toiture terrasse (donc accessible) ne doivent pas générer de vues droites56 sur les fonds voisins. Constructions d’une emprise au sol supérieure ou égale à 20 m2 : leur hauteur ne dépassera pas 11 m hors tout et 7 m à l’égout du toit. Le nombre de niveaux ne pourra pas dépasser R + 1 + C ; il ne sera aménagé qu’un seul niveau habitable dans le comble ; dans les espaces protégés (site patrimonial remarquable, périmètre de monument historique…), il pourra être exigé, en particulier pour les constructions couvertes en terrasse, une harmonisation des gabarits et des héberges. Ponctuellement pour des bâtiments, notamment pour des bâtiments d’habitat collectif ou intermédiaire, la hauteur maximale des bâtiments pourra atteindre 13 m hors tout et 9 m à l’égout du toit. Dans ce cas, le nombre de niveaux ne pourra pas dépasser R + 2 + C (rez-de-chaussée, deux niveaux et combles) ou R + 2 + A (rez-de-chaussée, deux niveaux et attique) ; il ne sera aménagé qu’un seul niveau habitable dans le comble ou l’attique. Constructions annexes d’une emprise au sol inférieure à 20 m2 : leur hauteur ne dépassera pas 6 m hors tout et 3 m à l’égout du toit. Les opérations devront être compatibles avec les principes exposés le cas échéant à l’orientation d’aménagement et de programmation. Les constructions devront être compatibles avec les principes exposés à l’orientation d’aménagement et de programmation. Le rapport entre la hauteur des constructions et leur emprise au sol devra assurer leur insertion architecturale et paysagère. Dans tous les cas la hauteur des constructions ne pourra être supérieure à 15 m hors tout, non compris les ouvrages techniques, cheminées et toutes autres superstructures telles qu’édicules affectés aux machineries d'ascenseurs, aux sorties d'escaliers... ils ne pourront dépasser de plus de 2 mètres le niveau fini de la toiture (acrotère en cas de toiture terrasse, faîtage en cas de toiture en pente). Ils feront partie intégrante de la composition d’ensemble de la construction 1AUx 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Article Non réglementé. 2AU 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Article Non réglementé. 2AUx 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Constructions à destination d’habitation : leur hauteur ne dépassera pas 9 m hors tout. ### Rubrique ANT 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Emprise au sol des constructions) L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 50 % de la superficie de l’unité foncière. Dans toute la zone et tous ses secteurs, il peut être accordé une majoration exceptionnelle pour permettre l’extension de la construction principale ou la création de locaux annexes d’une emprise au sol, réalisée en une ou plusieurs fois, de 50 m2 maximum. L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 15 % de la superficie de l’unité foncière. Dans toute la zone et tous ses secteurs, il peut être accordé une majoration exceptionnelle pour permettre l’extension de la construction principale ou la création de locaux annexes d’une emprise au sol, réalisée en une ou plusieurs fois, de 50 m2 maximum. 18 Si leur emprise au sol est inférieure à 5 m2 19 Une vue droite permet une vue directe sur le terrain voisin sans se pencher ou tourner la tête. L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 25% de la superficie de l’unité foncière. Dans toute la zone et tous ses secteurs, il peut être accordé une majoration exceptionnelle pour permettre l’extension de la construction principale ou la création de locaux annexes d’une emprise au sol, réalisée en une ou plusieurs fois, de 50 m2 maximum. L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 10% de la superficie de l’unité foncière concernée par la zone Uj. L’emprise au sol des constructions ne dépassera pas 15 % du terrain. L’emprise au sol des constructions ne dépassera pas 70 % du terrain. Dans toute la zone et tous ses secteurs, il peut être accordé une majoration exceptionnelle pour permettre l’extension de la construction principale ou la création de locaux annexes d’une emprise au sol, réalisée en une ou plusieurs fois, de 100 m2 maximum. La hauteur hors-tout des constructions couvertes exceptionnellement par une toiture terrasse ou horizontale sera au maximum de 4 m. En tout état de cause, la partie supérieure de la toiture terrasse devra être située en dessous de l’égout de toit de la construction contre laquelle elle s’adosse. Constructions annexes d’une emprise au sol inférieure ou égale à 20 m2 : leur hauteur ne dépassera pas 4 m hors tout et 2,5 m à l’égout du toit. Les opérations devront être compatibles avec les principes exposés le cas échéant à l’orientation d’aménagement et de programmation. 1AU 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Il est vivement conseillé de s’inspirer des recommandations figurant dans le document « composantes et caractéristiques du bâti » figurant en annexe au présent règlement. 1AUch 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Il est vivement conseillé de s’inspirer des recommandations figurant dans le document « composantes et caractéristiques du bâti » figurant en annexe au présent règlement. ### Rubrique ANT 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Ua 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère) Il est vivement conseillé de s’inspirer des recommandations figurant dans le document « composantes et caractéristiques du bâti » figurant en annexe au présent règlement. Aspect extérieur, constructions nouvelles et bâti existant Prescriptions générales L’autorisation d’utilisation du sol, de lotissement ou de bâtir pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l’opération en cause, par sa situation, ses dimensions, son architecture ou son aspect extérieur, est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Les caractéristiques urbaines et architecturales des constructions nouvelles pourront utilement reprendre les principes exposés dans le guide proposé par le CAUE du Loir-et-Cher intitulé « Composantes et caractéristiques du bâti » annexé au présent règlement (annexe 3). La discrétion et l’intégration des constructions sera de mise et tout pastiche d’architecture interdit (exemple : colonnes, frontons…) ; les constructions présenteront des volumes simples s’inspirant des longères traditionnelles, sans décor superflu, gardant une échelle et une allure solognote. Les constructions, leurs annexes et extensions, doivent s’intégrer avec harmonie et cohérence dans leur environnement, être adaptées au relief du terrain et s’intégrer dans le paysage. Les éléments tels qu’antenne, parabole, pompe à chaleur, climatiseur, réserve d’eau de pluie et leurs réseaux de raccordements ne doivent pas être visibles du domaine public, leur intégration architecturale et paysagère doit être recherchée. Exemple de réseau de climatisation mal intégré en façade. Façades Dans le périmètre « bois-brique » de Salbris, les dispositions relatives au code de l’urbanisme figurant dans la délibération « 2021-56 valorisation du centre-ville : instauration de l'obligation de ravalement et d'un dispositif d'accompagnement » et figurant en annexe au présent règlement doivent être respectées. L’ensemble des façades constituant la construction sera traité avec le même soin et elles seront restaurées au mieux de leurs dispositions originelles connues. Une harmonie d’aspect doit caractériser le traitement des façades et des soubassements. Les rénovations d’appareillage de pierre de taille ou de briques seront réalisées selon le dessin d’origine sauf impossibilité technique. Les murs en briques traditionnelles destinés à rester apparents ne pourront être enduits ni peints. La couleur blanc pur n’est pas autorisée pour les enduits. Les enduits seront réalisés avec une coloration s’harmonisant avec les enduits traditionnels relevés localement. Les teintes trop claires, (blanc, blanc cassé, etc.) ou trop foncées ou faisant référence à des couleurs étrangères à l’architecture locale sont interdites. Les matériaux à enduire ne doivent pas rester apparents ; la pierre enduite à joints larges, les imitations de matériaux sont exclues, notamment les imitations de façades à pierre vue qui sont étrangères aux traditions architecturales locales. La pierre et la brique sont toutefois utilisables en chaînage d’angle appareillé, voire en soubassement ; les façades peuvent comporter des colombages avec maçonnerie de bois et briques ou vitrage, de la brique pleine. Les enduits seront brossés ou talochés. Leur teinte ocre beige relativement soutenue mettront en valeur les modénatures en pierres de taille et en briques. Pour les façades visibles de l’espace public, les ouvertures seront plus hautes que larges. La reprise des façades anciennes doit se faire dans le respect de leur ordonnancement et structure traditionnels (bois, brique visible ou enduite) et parfois de matériaux anciens (torchis). Les percements doivent reprendre les proportions et le rythme de l’architecture des bâtiments traditionnels voisins. Les percements nouveaux sur les constructions anciennes seront réalisés dans la mesure où : • L’équilibre de la façade est respecté. • Les proportions traditionnelles, verticales sont respectées (sauf cas particuliers, tels que certaines portes de grange) • Les appuis, linteaux et piédroits sont réalisés avec les matériaux traditionnels. Source : CAUE de Loir-et-Cher Les coffres de volets roulants sont autorisés : • si les contrevents ou volets extérieurs sont maintenus ; • s’ils ne sont pas posés en saillie lorsqu’ils sont visibles de l’espace public ; • si leur coffre est habillé d’un lambrequin ; • si leur couleur et celle de leur coffre ou de leur lambrequin sont identiques à celle des menuiseries support. Les gouttières et leurs descentes seront en zinc, les dauphins seront en zinc ou fonte. Dessin des menuiseries Le dessin des menuiseries (portes, fenêtres et volets) doit correspondre à l'époque et à l'architecture de la construction. Exemples de menuiseries ne correspondant pas à l’époque et à l’architecture de la construction Couleur des menuiseries La couleur des menuiseries doit s’harmoniser avec les enduits de façade ou les teintes des appareillages constituant les façades. L’utilisation du bois est préconisée pour les menuiseries. Bâtiments construits avant le XVIIIe siècle Les couleurs des menuiseries seront préférentiellement choisies dans les nuances suivantes Les maisons bourgeoises et immeubles urbains construits entre le XVIIIe siècle et 1950 Les couleurs des menuiseries seront préférentiellement choisies dans les nuances suivantes : Pour les portes d’entrées et les portes cochères, les couleurs des menuiseries seront préférentiellement choisies dans les nuances suivantes : Aspect des couvertures Les constructions d’une emprise au sol supérieure ou égale à 20 m2 présenteront au moins deux pentes d’une valeur minimale de 40° comptés à partir de l’horizontale. Les toitures horizontales sont exceptionnellement autorisées si : • leur superficie ne dépasse pas 20 m2 ; • elles traduisent des projets d’architecture contemporaine s’intégrant dans leur environnement, se manifestant par une rupture dans les matériaux de façade, afin de différencier ces éléments des constructions auxquelles ils s’adossent : bardage en bois vertical à liteaux couvre-joints, zinc prépatiné à joints debout, etc. ; • elles concernent une extension de constructions existantes ou une construction reliant deux constructions existantes. Oui Non Oui Les vérandas, abris de piscine et abris de jardin peuvent présenter d’autres matériaux et d’autres pentes, y compris une seule pente, sous réserve de cohérence architecturale avec la construction principale. Les constructions autres que celles couvertes exceptionnellement par une toiture terrasse ou horizontale seront couvertes : • en tuile plate ou à emboîtement à pureau plat, de ton brun-rouge vieilli (40 unités au m2 minimum, rives scellées, tuiles à rabat interdites) • ou en tuile à emboitement et losangées de ton brun-rouge vieilli (les tuiles d’abouts de rives décorés, conçues à l’origine pour ce type de couverture, sont autorisées), • ou en tuile à emboitement à côtes de ton brun-rouge vieilli (les tuiles d’abouts de rives décorés, conçues à l’origine pour ce type de couverture, sont autorisées), • en ardoise à pose droite, • en tavaillon refendu et non scié (tuile de bois), • en zinc pré patiné ou en matériaux similaires d’aspect et de pose. Si la construction principale n’est pas couverte en matériau autorisé ci-avant, en cas de réfection d’autres matériaux pourront être acceptés sous réserve d’une bonne insertion architecturale et paysagère ; la tôle ondulée est interdite. Les gouttières et leurs descentes seront en zinc, les dauphins seront en zinc ou fonte. Lorsqu’un groupe de constructions présente une homogénéité de couverture ou défini comme tel sur une orientation d’aménagement et de programmation, dans ce cas le seul matériau autorisé pour la construction principale sera celui caractérisant ce groupe de constructions. Les constructions d’une emprise au sol inférieure à 20 m2 (dont les locaux accessoires tels les annexes et les extensions), peuvent présenter d’autres pentes y compris une seule pente sous réserve de cohérence architecturale avec la construction principale. Les toitures terrasses sont également autorisées. En plus des matériaux autorisés pour la construction principale listés ci-dessus, si la construction n’est pas visible de l’espace public, peuvent être acceptés en plus : • les bardeaux d’asphalte (« shingle ») de teinte noire ou brun-rouge, • le bois, • la tôle métallique nervurée pré-peinte (« bac acier ») de teinte mate et non réfléchissante • le verre ou tout matériau similaire d’aspect. Les gouttières et leurs descentes seront en zinc, les dauphins seront en zinc ou fonte. En toiture, constructions neuves ou existantes, les panneaux solaires sont autorisés, y compris sur les constructions existantes, sous réserve : • qu’ils ne soient pas visibles de l’espace public, • qu’ils soient de teinte sombre, sans effet de quadrillage clair et avec un traitement anti-reflet, • qu’ils soient disposés en cohérence et composés avec les ouvertures en toiture et façade, • que la nappe de panneaux reste d’une forme simple, non crénelée. La pose des panneaux solaires sur des toitures en tuiles, plates ou mécaniques losangées ou à côtes, est à éviter, tout au moins sur les bâtiments principaux (privilégier une pose sur un bâtiment couvert en ardoise, sur un bâtiment annexe ou au sol). Il est vivement recommandé de s’inspirer des dispositions de l’Annexe 6, Guide d’insertion architecturale et paysagère des panneaux solaires dans la Région Centre-Val de Loire. Ouvertures en toitures Les seules ouvertures autorisées sont les suivantes. Les fenêtres de toit (communément appelés « Velux ») seront intégrées à la toiture et les coffres de stores et volets roulants en saillie sont interdits. Les volets roulants en saillie sont vivement déconseillés et peuvent être facilement remplacés par des solutions plus discrètes et beaucoup moins coûteuses comme un store antichaleur translucide à l’extérieur et un store occultant à l’intérieur. Elles seront implantées dans la moitié inférieure de la couverture et sur un même axe horizontal. Le nombre et la taille des fenêtres de toit seront proportionnés à la surface du toit et elles seront situées dans l’axe des baies de façade. La distance entre deux fenêtres de toit sera au moins égale à deux fois leur largeur. Aux orientations d’aménagement et de programmation, le chapitre « Renforcer le caractère Solognot dans l’aménagement » offrent de très utiles recommandations en termes d’implantation, de volumétrie, d’aspect des façades, de clôtures et de teintes de matériaux permettant de renforcer le caractère solognot. Il est vivement conseillé de s’inspirer des recommandations figurant dans le document « composantes et caractéristiques du bâti » figurant en annexe au présent règlement. Aspect extérieur, constructions nouvelles et bâti existant Prescriptions générales L’autorisation d’utilisation du sol, de lotissement ou de bâtir pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l’opération en cause, par sa situation, ses dimensions, son architecture ou son aspect extérieur, est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Les caractéristiques urbaines et architecturales des constructions nouvelles devront s’appuyer sur les grands principes de l’architecture traditionnelle de Sologne exposées dans les fiches figurant en annexe 3. La discrétion et l’intégration des constructions sera de mise et tout pastiche d’architecture interdit (exemple : colonnes, frontons…) ; les constructions présenteront des volumes simples s’inspirant des longères traditionnelles, sans décor superflu, gardant une échelle et une allure solognote. Les constructions, leurs annexes et extensions, doivent s’intégrer avec harmonie et cohérence dans leur environnement, être adaptées au relief du terrain et s’intégrer dans le paysage. Les éléments tels qu’antenne, parabole, pompe à chaleur, climatiseur, réserve d’eau de pluie et leurs réseaux de raccordements ne doivent pas être visibles du domaine public, leur intégration architecturale et paysagère doit être recherchée. 14 Une vue droite permet une vue directe sur le terrain voisin sans se pencher ou tourner la tête. Exemple de réseau de climatisation mal intégré en façade. La restauration et la réhabilitation des constructions existantes intégreront globalement les caractéristiques architecturales locales et les recommandations des fiches figurant en annexe 3. Façades L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d’un enduit est interdit. Les murs en briques traditionnelles destinés à rester apparents ne pourront être enduits ni peints. La teinte des enduits ou des bardages s’inspirera de celle des matériaux naturels locaux utilisés pour les constructions traditionnelles et sera réalisé avec une coloration s’harmonisant avec les enduits traditionnels relevés localement. Les teintes trop claires, (blanc, blanc cassé, etc.) ou trop foncées ou faisant référence à des couleurs étrangères à l’architecture locale sont interdites. Pour les façades visibles de l’espace public, les ouvertures seront plus hautes que larges. Les coffres de volets roulants sont autorisés : • si les contrevents ou volets extérieurs sont maintenus ; • s’ils ne sont pas posés en saillie lorsqu’ils sont visibles de l’espace public ; • si leur coffre est habillé d’un lambrequin ; • si leur couleur et celle de leur coffre ou de leur lambrequin sont identiques à celle des menuiseries support. Aspect des couvertures Les constructions d’une emprise au sol supérieure ou égale à 20 m2 présenteront au moins deux pentes d’une valeur minimale de 35° comptés à partir de l’horizontale. Les toitures horizontales sont exceptionnellement autorisées : • si leur superficie ne dépasse pas 20 m2 : • elles traduisent des projets d’architecture contemporaine s’intégrant dans leur environnement, se manifestant par une rupture dans les matériaux de façade, afin de différencier ces éléments des constructions auxquelles ils s’adossent : bardage en bois vertical à liteaux couvre-joints, zinc prépatiné à joints debout, etc. ; • elles concernent une extension de constructions existantes ou une construction reliant deux constructions existantes. Oui Non Oui Les vérandas, abris de piscine et abris de jardin peuvent présenter d’autres matériaux et d’autres pentes y compris une seule pente sous réserve de cohérence architecturale avec la construction principale. Les constructions autres que celles couvertes exceptionnellement par une toiture terrasse ou horizontale seront couvertes : • en tuile plate ou à emboîtement à pureau plat, de ton brun-rouge vieilli , • ou en tuile à emboitement et losangées, de ton brun-rouge vieilli (les tuiles d’abouts de rives décorés, conçues à l’origine pour ce type de couverture, sont autorisées), • ou en tuile à emboitement à côtes, de ton brun-rouge vieilli (les tuiles d’abouts de rives décorés, conçues à l’origine pour ce type de couverture, sont autorisées), • en ardoise à pose droite, • en tavaillon refendu et non scié (tuile de bois), • en zinc pré patiné ou en matériaux similaires d’aspect et de pose. Si la construction principale n’est pas couverte en matériau autorisé ci-avant, en cas de réfection d’autres matériaux pourront être acceptés sous réserve d’une bonne insertion architecturale et paysagère ; la tôle ondulée est interdite. Lorsqu’un groupe de constructions présente une homogénéité de couverture, dans ce cas le seul matériau autorisé pour la construction principale sera celui caractérisant ce groupe de constructions. Les constructions d’une emprise au sol inférieure à 20 m2 (dont les locaux accessoires tels les annexes et les extensions), peuvent présenter d’autres pentes y compris une seule pente sous réserve de cohérence architecturale avec la construction principale. Les toitures terrasses sont autorisées si elles sont végétalisées, couvertes en zinc pré patiné (c’est-à-dire mat et non réfléchissant) ou en bois ou tout matériau similaire d’aspect. En plus des matériaux autorisés pour la construction principale listés ci-dessus, si la construction n’est pas visible de l’espace public, peuvent être acceptés en plus : • les bardeaux d’asphalte (« shingle ») de teinte noire ou brun-rouge, • le bois, • la tôle métallique nervurée pré-peinte (« bac acier ») de teinte mate et non réfléchissante, • le verre, ou tout matériau similaire d’aspect. En toiture, constructions neuves ou existantes, les panneaux solaires sont autorisés, y compris sur les constructions existantes, sous réserve : • qu’ils soient de teinte sombre, sans effet de quadrillage clair et avec un traitement anti-reflet, • qu’ils soient disposés en cohérence et composés avec les ouvertures en toiture et façade, • que la nappe de panneaux reste d’une forme simple, non crénelée. La pose des panneaux solaires sur des toitures en tuiles, plates ou mécaniques losangées ou à côtes, est à éviter, tout au moins sur les bâtiments principaux (privilégier une pose sur un bâtiment couvert en ardoise, sur un bâtiment annexe ou au sol). Il est vivement recommandé de s’inspirer des dispositions de Annexe 6, Guide d’insertion architecturale et paysagère des panneaux solaires dans la Région Centre-Val de Loire, figurant en annexe au présent règlement. Ouvertures en toitures Les seules ouvertures autorisées sont les suivantes. Les fenêtres de toit (communément appelés « Velux ») seront intégrées à la toiture et les coffres de stores et volets roulants en saillie sont interdits. Les volets roulants en saillie sont vivement déconseillés et peuvent être facilement remplacés par des solutions plus discrètes et beaucoup moins coûteuses comme un store antichaleur translucide à l’extérieur et un store occultant à l’intérieur. Elles seront implantées sur un même axe horizontal. Le nombre et la taille des fenêtres de toit seront proportionnés à la surface du toit et elles seront situées dans l’axe des baies de façade. La distance entre deux fenêtres de toit sera au moins égale à deux fois leur largeur. Il est vivement conseillé de s’inspirer des recommandations figurant dans le document « composantes et caractéristiques du bâti » figurant en annexe au présent règlement. Aspect extérieur, constructions nouvelles et bâti existant L’autorisation d’utilisation du sol, de lotissement ou de bâtir pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l’opération en cause, par sa situation, ses dimensions, son architecture ou son aspect extérieur, est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Les caractéristiques urbaines et architecturales des constructions nouvelles devront s’appuyer sur les grands principes de l’architecture traditionnelle de Sologne exposées dans les fiches figurant en annexe 3. La discrétion et l’intégration des constructions sera de mise et tout pastiche d’architecture interdit (exemple : colonnes, frontons…) ; les constructions présenteront des volumes simples s’inspirant des longères traditionnelles, sans décor superflu, gardant une échelle et une allure solognote. Les constructions, leurs annexes et extensions, doivent s’intégrer avec harmonie et cohérence dans leur environnement, être adaptées au relief du terrain et s’intégrer dans le paysage. Les éléments tels qu’antenne, parabole, pompe à chaleur, climatiseur, réserve d’eau de pluie et leurs réseaux de raccordements ne doivent pas être visibles du domaine public, leur intégration architecturale et paysagère doit être recherchée. Exemple de réseau de climatisation mal intégré en façade. La restauration et la réhabilitation des constructions existantes intégreront globalement les caractéristiques architecturales locales et les recommandations des fiches figurant en annexe 3. Façades L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d’un enduit est interdit. Les murs en briques traditionnelles destinés à rester apparents ne pourront être enduits ni peints. La teinte des enduits ou des bardages s’inspirera de celle des matériaux naturels locaux utilisés pour les constructions traditionnelles et sera réalisé avec une coloration s’harmonisant avec les enduits traditionnels relevés localement. Les teintes trop claires, (blanc, blanc cassé, etc.) ou trop foncées ou faisant référence à des couleurs étrangères à l’architecture locale sont interdites.. Pour les façades visibles de l’espace public, les ouvertures seront plus hautes que larges. Aspect des couvertures Les constructions d’une emprise au sol supérieure ou égale à 20 m2 présenteront au moins deux pentes d’une valeur minimale de 35° comptés à partir de l’horizontale. Les toitures horizontales sont exceptionnellement autorisées si : • leur superficie ne dépasse pas 20 m2 : • elles traduisent des projets d’architecture contemporaine s’intégrant dans leur environnement, se manifestant par une rupture dans les matériaux de façade, afin de différencier ces éléments des constructions auxquelles ils s’adossent : bardage en bois vertical à liteaux couvre-joints, zinc prépatiné à joints debout, etc ; • elles concernent une extension de constructions existantes ou une construction reliant deux constructions existantes ; • elles ne sont pas visibles de l’espace public. Oui Non Oui Les vérandas, abris de piscine et abris de jardin peuvent présenter d’autres matériaux et d’autres pentes y compris une seule pente sous réserve de cohérence architecturale avec la construction principale. Les constructions autres que celles couvertes exceptionnellement par une toiture terrasse ou horizontale seront couvertes : • en tuile plate ou à emboîtement à pureau plat, de ton brun-rouge vieilli , • ou en tuile à emboitement et losangées, de ton brun-rouge vieilli (les tuiles d’abouts de rives décorés, conçues à l’origine pour ce type de couverture, sont autorisées), • ou en tuile à emboitement à côtes, de ton brun-rouge vieilli (les tuiles d’abouts de rives décorés, conçues à l’origine pour ce type de couverture, sont autorisées), • en ardoise à pose droite, • en tavaillon refendu et non scié (tuile de bois), • en zinc pré patiné ou en matériaux similaires d’aspect et de pose. Si la construction principale n’est pas couverte en matériau autorisé ci-avant, en cas de réfection d’autres matériaux pourront être acceptés sous réserve d’une bonne insertion architecturale et paysagère ; la tôle ondulée est interdite. Lorsqu’un groupe de constructions présente une homogénéité de couverture, dans ce cas le seul matériau autorisé pour la construction principale sera celui caractérisant ce groupe de constructions. Les constructions d’une emprise au sol inférieure à 20 m2 (dont les locaux accessoires tels les annexes et les extensions), peuvent présenter d’autres pentes y compris une seule pente sous réserve de cohérence architecturale avec la construction principale. Les toitures terrasses sont autorisées si elles sont végétalisées, couvertes en zinc pré patiné (c’est-à-dire mat et non réfléchissant) ou en bois ou tout matériau similaire d’aspect. En plus des matériaux autorisés pour la construction principale listés ci-dessus, si la construction n’est pas visible de l’espace public, peuvent être acceptés en plus : • les bardeaux d’asphalte (« shingle ») de teinte noire ou brun-rouge, • le bois, • la tôle métallique nervurée pré-peinte (« bac acier ») de teinte mate et non réfléchissante, • le verre, ou tout matériau similaire d’aspect. En toiture, constructions neuves ou existantes, les panneaux solaires sont autorisés, y compris sur les constructions existantes, sous réserve : • qu’ils soient de teinte sombre, sans effet de quadrillage clair et avec un traitement anti-reflet, • qu’ils soient disposés en cohérence et composés avec les ouvertures en toiture et façade, • que la nappe de panneaux reste d’une forme simple, non crénelée. La pose des panneaux solaires sur des toitures en tuiles, plates ou mécaniques losangées ou à côtes, est à éviter, tout au moins sur les bâtiments principaux (privilégier une pose sur un bâtiment couvert en ardoise, sur un bâtiment annexe ou au sol). Il est vivement recommandé de s’inspirer des dispositions de Annexe 6, Guide d’insertion architecturale et paysagère des panneaux solaires dans la Région Centre-Val de Loire, figurant en annexe au présent règlement. Ouvertures en toitures Les seules ouvertures autorisées sont les suivantes. Les fenêtres de toit (communément appelés « Velux ») seront intégrées à la toiture. Les volets roulants en saillie sont vivement déconseillés et peuvent être facilement remplacés par des solutions plus discrètes et beaucoup moins coûteuses comme un store anti-chaleur translucide à l’extérieur et un store occultant à l’intérieur. Elles seront implantées sur un même axe horizontal. Le nombre et la taille des fenêtres de toit seront proportionnés à la surface du toit et elles seront situées dans l’axe des baies de façade. La distance entre deux fenêtres de toit sera au moins égale à deux fois leur largeur. Il est vivement conseillé de s’inspirer des recommandations figurant dans le document « composantes et caractéristiques du bâti » figurant en annexe au présent règlement. Aspect extérieur, constructions nouvelles et bâti existant Prescriptions générales L’autorisation d’utilisation du sol, de lotissement ou de bâtir pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l’opération en cause, par sa situation, ses dimensions, son architecture ou son aspect extérieur, est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Les caractéristiques urbaines et architecturales des constructions nouvelles pourront utilement reprendre les principes exposés dans le guide proposé par le CAUE du Loir-et-Cher intitulé « Composantes et caractéristiques du bâti » annexé au présent règlement (annexe 3). La discrétion et l’intégration des constructions sera de mise et tout pastiche d’architecture interdit (exemple : colonnes, frontons…) ; les constructions présenteront des volumes simples s’inspirant des longères traditionnelles, sans décor superflu, gardant une échelle et une allure solognote. Les constructions, leurs annexes et extensions, doivent s’intégrer avec harmonie et cohérence dans leur environnement, être adaptées au relief du terrain et s’intégrer dans le paysage. Les éléments tels qu’antenne, parabole, pompe à chaleur, climatiseur, réserve d’eau de pluie et leurs réseaux de raccordements ne doivent pas être visibles du domaine public, leur intégration architecturale et paysagère doit être recherchée. 31 Une vue droite permet une vue directe sur le terrain voisin sans se pencher ou tourner la tête. Exemple de réseau de climatisation mal intégré en façade. La restauration et la réhabilitation des constructions existantes intégreront globalement les caractéristiques Façades L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d’un enduit est interdit. Les murs en briques traditionnelles destinés à rester apparents ne pourront être enduits ni peints. La teinte des enduits ou des bardages s’inspirera de celle des matériaux naturels locaux utilisés pour les constructions traditionnelles et sera réalisé avec une coloration s’harmonisant avec les enduits traditionnels relevés localement. Les teintes trop claires, (blanc, blanc cassé, etc.) ou trop foncées ou faisant référence à des couleurs étrangères à l’architecture locale sont interdites.. Pour les façades visibles de l’espace public, les ouvertures seront plus hautes que larges. Les coffres de volets roulants sont autorisés : • si les contrevents ou volets extérieurs sont maintenus ; • s’ils ne sont pas posés en saillie lorsqu’ils sont visibles de l’espace public ; • si leur coffre est habillé d’un lambrequin ; • si leur couleur et celle de leur coffre ou de leur lambrequin sont identiques à celle des menuiseries support. Aspect des couvertures Les constructions d’une emprise au sol supérieure ou égale à 20 m2 présenteront au moins deux pentes d’une valeur minimale de 35° comptés à partir de l’horizontale. Les toitures horizontales sont exceptionnellement autorisées si : • leur superficie ne dépasse pas 20 m2 : • elles traduisent des projets d’architecture contemporaine s’intégrant dans leur environnement, se manifestant par une rupture dans les matériaux de façade, afin de différencier ces éléments des constructions auxquelles ils s’adossent : bardage en bois vertical à liteaux couvre-joints, zinc prépatiné à joints debout, etc. ; • elles concernent une extension de constructions existantes ou une construction reliant deux constructions existantes. Oui Non Oui Les vérandas, abris de piscine et abris de jardin peuvent présenter d’autres matériaux et d’autres pentes y compris une seule pente sous réserve de cohérence architecturale avec la construction principale. Les constructions autres que celles couvertes exceptionnellement par une toiture terrasse ou horizontale seront couvertes : • en tuile plate ou à emboîtement à pureau plat, de ton brun-rouge vieilli , • ou en tuile à emboitement et losangées, de ton brun-rouge vieilli (les tuiles d’abouts de rives décorés, conçues à l’origine pour ce type de couverture, sont autorisées), • ou en tuile à emboitement à côtes, de ton brun-rouge vieilli (les tuiles d’abouts de rives décorés, conçues à l’origine pour ce type de couverture, sont autorisées), • en ardoise à pose droite, • en tavaillon refendu et non scié (tuile de bois), • en zinc pré patiné ou en matériaux similaires d’aspect et de pose. Si ### Rubrique ANT 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Ua 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions) Panneaux solaires Les panneaux solaires seront préférentiellement : • implantés au sol, dans une cour ou un jardin, dans un endroit non ou peu visible depuis l’espace public, • intégrés aux brises soleil et marquises, • implantés sur des constructions annexes accolées ou non à la construction principale, • la pose des panneaux solaires sur des toitures en tuiles, plates ou mécaniques losangées ou à côtes, est à éviter, tout au moins sur les bâtiments principaux (privilégier une pose sur un bâtiment couvert en ardoise, sur un bâtiment annexe ou au sol). Clôtures Dans les zones inondables (atlas des zones inondables et plan de prévention du risque naturel inondation de la Sauldre), les clôtures ne doivent pas s’opposer au libre écoulement de l’eau. La conception des clôtures doit prendre en compte la nécessité́ d'assurer une continuité́ biologique avec les espaces agricoles et naturels voisins. Leur hauteur sera au plus égale à celle des clôtures sur voies et espaces publics. Les clôtures le long des voies ouvertes à la circulation publique seront édifiées à l’alignement de manière à perpétuer la continuité du bâti. Les murs et murets de clôtures devront recevoir un enduit de teinte ocre beige légèrement soutenue, les teintes trop claires ou trop foncées ou faisant référence à des couleurs étrangères à l’architecture locale sont interdites. Elles seront constituées uniquement de : • murs pleins enduits ; l’ensemble d’une hauteur maximale de 1.7 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) et d’une épaisseur minimum de 0,2 m; lorsqu’il s’agit de travaux de prolongement ou d’amélioration de murs existants d’une hauteur plus importante, dans ce cas le prolongement peut être réalisé en respectant la même hauteur que celle du mur existant. Les murs seront terminés par un chaperon réalisé en tuile, brique traditionnelle ou ardoise ; • les murets pleins et enduits ou en brique de 1 m de hauteur maximum et d’une épaisseur minimum de 0,2 m ; ces murets seront surmontés d’une grille, de lattes de bois, de panneaux pleins, d’un grillage, la hauteur maximum de l’ensemble ne pouvant dépasser 1.7 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les lisses doublées ou non d’une haie, l’ensemble ne dépassant pas 1,5 m de hauteur ; • les haies taillées d’une hauteur limitée à 2,0 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées ou non d’un grillage de 2,0 m de hauteur maximum (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les haies libres d’une hauteur limitée à 2,0 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées ou non d’un grillage de 2,0 m de hauteur maximum (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les parties des clôtures existantes majoritairement maçonnées en briques traditionnelles ne pourront être enduites ou bardées. Les clôtures en limites séparatives seront constituées des dispositifs autorisés pour les clôtures le long des voies ouvertes à la circulation publique, néanmoins portés à 2 m de hauteur maximum. Elles ne devront pas faire obstacle à la circulation de la petite faune. Équipements de distribution automatique Les équipements de distribution automatique tels que distributeurs à pizzas, distributeurs de baguettes ou de produits fermiers, etc., doivent faire preuve d’une bonne intégration dans leur environnement : il est nécessaire de rechercher en priorité l’intégration dans un bâtiment existant, ou l’adossement à un mur ou à un élément végétal. Par ailleurs, les teintes doivent s’accorder avec les teintes environnantes et les messages doivent être sobres de façon à éviter une surenchère d’informations, de formes et de couleurs. Espaces non imperméabilisés 30 % au moins de la superficie du terrain doivent être réalisés en espaces verts plantés ou engazonnés en pleine terre. Il est vivement recommandé de limiter les espaces gravillonnés dans les cours et jardins, et donner la préférence à un traitement végétal des sols, de nature à préserver la fraîcheur. Espaces non imperméabilisés Il est vivement recommandé de limiter les espaces gravillonnés dans les cours et jardins, et donner la préférence à un traitement végétal des sols, de nature à préserver la fraîcheur. Panneaux solaires Les panneaux solaires seront préférentiellement : • implantés au sol, dans une cour ou un jardin, dans un endroit non ou peu visible depuis l’espace public, • intégrés aux brises soleil et marquises, • implantés sur des constructions annexes accolées ou non à la construction principale, • la pose des panneaux solaires sur des toitures en tuiles, plates ou mécaniques losangées ou à côtes, est à éviter, tout au moins sur les bâtiments principaux (privilégier une pose sur un bâtiment couvert en ardoise, sur un bâtiment annexe ou au sol). Clôtures Dans les zones inondables (atlas des zones inondables et plan de prévention du risque naturel inondation de la Sauldre), les clôtures ne doivent pas s’opposer au libre écoulement de l’eau. La conception des clôtures doit prendre en compte la nécessité́ d'assurer une continuité́ biologique avec les espaces agricoles et naturels voisins. Leur hauteur sera au plus égale à celle des clôtures sur voies et espaces publics. Les clôtures le long des voies ouvertes à la circulation publique seront édifiées à l’alignement de manière à perpétuer la continuité du bâti. Les murs et murets de clôtures devront recevoir un enduit de teinte ocre beige légèrement soutenue, les teintes trop claires ou trop foncées ou faisant référence à des couleurs étrangères à l’architecture locale sont interdites. Elles seront constituées uniquement de : • murs pleins et enduits ; l’ensemble d’une hauteur maximale de 1.7 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) et d’une épaisseur minimum de 0,2 m ; lorsqu’il s’agit de travaux de prolongement ou d’amélioration de murs existants d’une hauteur plus importante, dans ce cas le prolongement peut être réalisé en respectant la même hauteur que celle du mur existant. Les murs seront terminés par un chaperon réalisé en tuile, brique traditionnelle ou ardoise ; • les murets pleins et enduits ou en brique de 1 m de hauteur maximum et d’une épaisseur minimum de 0,2 m ; ces murets seront surmontés d’une grille, de lattes de bois, d’un grillage, de panneaux pleins, la hauteur maximum de l’ensemble ne pouvant dépasser 1.7 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les lisses doublées ou non d’une haie, l’ensemble ne dépassant pas 1,5 m de hauteur ; • les échalas de châtaignier d’une hauteur limitée à 1.5 m, doublés ou non de haies libres ou taillées maintenues à 2,0 m maximum (1,5 m étant la hauteur maximum recommandée) ; • les haies taillées d’une hauteur limitée à 2,0 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées ou non d’un grillage ou d’un treillage de 2,0 m de hauteur maximum (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les haies libres d’une hauteur limitée à 2,0 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées ou non d’un grillage ou d’un treillage de 2,0 m de hauteur maximum (1,5 m étant la hauteur recommandée). Les clôtures en limites séparatives seront constituées des dispositifs autorisés pour les clôtures le long des voies ouvertes à la circulation publique, néanmoins portés à 2 m de hauteur maximum. Elles ne devront pas faire obstacle à la circulation de la petite faune. Équipements de distribution automatique Les équipements de distribution automatique tels que distributeurs à pizzas, distributeurs de baguettes ou de produits fermiers, etc., doivent faire preuve d’une bonne intégration dans leur environnement : il est nécessaire de rechercher en priorité l’intégration dans un bâtiment existant, ou l’adossement à un mur ou à un élément végétal. Par ailleurs, les teintes doivent s’accorder avec les teintes environnantes et les messages doivent être sobres de façon à éviter une surenchère d’informations, de formes et de couleurs. Espaces non imperméabilisés Il est vivement recommandé de limiter les espaces gravillonnés dans les cours et jardins, et donner la préférence à un traitement végétal des sols, de nature à préserver la fraîcheur. Panneaux solaires Les panneaux solaires seront préférentiellement : • implantés au sol, dans une cour ou un jardin, dans un endroit non ou peu visible depuis l’espace public, • intégrés aux brises soleil et marquises, • implantés sur des constructions annexes accolées ou non à la construction principale, • la pose des panneaux solaires sur des toitures en tuiles, plates ou mécaniques losangées ou à côtes, est à éviter, tout au moins sur les bâtiments principaux (privilégier une pose sur un bâtiment couvert en ardoise, sur un bâtiment annexe ou au sol). Clôtures Dans les zones inondables (atlas des zones inondables et plan de prévention du risque naturel inondation de la Sauldre), les clôtures ne doivent pas s’opposer au libre écoulement de l’eau. La conception des clôtures doit prendre en compte la nécessité́ d'assurer une continuité́ biologique avec les espaces agricoles et naturels voisins. Leur hauteur sera au plus égale à celle des clôtures sur voies et espaces publics. Les clôtures le long des voies ouvertes à la circulation publique seront édifiées à l’alignement de manière à perpétuer la continuité du bâti. Les murs et murets de clôtures devront recevoir un enduit de teinte ocre beige légèrement soutenue, les teintes trop claires ou trop foncées ou faisant référence à des couleurs étrangères à l’architecture locale sont interdites. Elles seront constituées uniquement de : • murs pleins et enduits ; l’ensemble d’une hauteur maximale de 1.7 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) et d’une épaisseur minimum de 0,2 m ; lorsqu’il s’agit de travaux de prolongement ou d’amélioration de murs existants d’une hauteur plus importante, dans ce cas le prolongement peut être réalisé en respectant la même hauteur que celle du mur existant. Les murs seront terminés par un chaperon réalisé en tuile, brique traditionnelle ou ardoise. • les murets pleins et enduits ou en brique de 1 m de hauteur maximum et d’une épaisseur minimum de 0,2 m ; ces murets seront surmontés d’une grille, de lattes de bois, d’un grillage, de panneaux pleins, la hauteur maximum de l’ensemble ne pouvant dépasser 1.7 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les lisses doublées ou non d’une haie, l’ensemble ne dépassant pas 1,5 m de hauteur ; • les échalas de châtaignier d’une hauteur limitée à 1.5 m, doublés ou non de haies libres ou taillées maintenues à 2,0 m maximum (1,5 m étant la hauteur maximum recommandée) ; • les haies taillées d’une hauteur limitée à 2,0 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées ou non d’un grillage ou d’un treillage de 2,0 m de hauteur maximum (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les haies libres d’une hauteur limitée à 2,0 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées ou non d’un grillage ou d’un treillage de 2,0 m de hauteur maximum (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les parties des clôtures existantes majoritairement maçonnées en briques traditionnelles ne pourront être enduites ou bardées. Les clôtures en limites séparatives seront constituées des dispositifs autorisés pour les clôtures le long des voies ouvertes à la circulation publique, néanmoins portés à 2 m de hauteur maximum. Elles ne devront pas faire obstacle à la circulation de la petite faune. Équipements de distribution automatique Les équipements de distribution automatique tels que distributeurs à pizzas, distributeurs de baguettes ou de produits fermiers, etc., doivent faire preuve d’une bonne intégration dans leur environnement : il est nécessaire de rechercher en priorité l’intégration dans un bâtiment existant, ou l’adossement à un mur ou à un élément végétal. Par ailleurs, les teintes doivent s’accorder avec les teintes environnantes et les messages doivent être sobres de façon à éviter une surenchère d’informations, de formes et de couleurs. Il est vivement recommandé de limiter les espaces gravillonnés dans les cours et jardins, et donner la préférence à un traitement végétal des sols, de nature à préserver la fraîcheur. Les projets de constructions seront accompagnés par un projet de paysage défini au lexique annexé au présent règlement et non par un plan de plantation. Dans les zones inondables (atlas des zones inondables et plan de prévention du risque naturel inondation de la Sauldre), les clôtures ne doivent pas s’opposer au libre écoulement de l’eau. Des plantations de type haie bocagère constitueront une limite de qualité en mitoyenneté avec les autres zones urbaines, agricoles et naturelles ; elles seront constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées d’un grillage ou d’un treillage dont la hauteur est limitée à 2,20 m. Espaces non imperméabilisés Il est vivement recommandé de limiter les espaces gravillonnés dans les cours et jardins, et donner la préférence à un traitement végétal des sols, de nature à préserver la fraîcheur. Panneaux solaires Les panneaux solaires seront préférentiellement : • implantés au sol, dans une cour ou un jardin, dans un endroit non ou peu visible depuis l’espace public, • intégrés aux brises soleil et marquises, • implantés sur des constructions annexes accolées ou non à la construction principale, • la pose des panneaux solaires sur des toitures en tuiles, plates ou mécaniques losangées ou à côtes, est à éviter, tout au moins sur les bâtiments principaux (privilégier une pose sur un bâtiment couvert en ardoise, sur un bâtiment annexe ou au sol). Clôtures Dans les zones inondables (atlas des zones inondables et plan de prévention du risque naturel inondation de la Sauldre), les clôtures ne doivent pas s’opposer au libre écoulement de l’eau. La conception des clôtures doit prendre en compte la nécessité́ d'assurer une continuité́ biologique avec les espaces agricoles et naturels voisins. Leur hauteur sera au plus égale à celle des clôtures sur voies et espaces publics. Les clôtures le long des voies ouvertes à la circulation publique seront édifiées à l’alignement de manière à perpétuer la continuité du bâti. Les murs et murets de clôtures devront recevoir un enduit de teinte ocre beige légèrement soutenue, les teintes trop claires ou trop foncées ou faisant référence à des couleurs étrangères à l’architecture locale sont interdites. Elles seront constituées uniquement de : • murs pleins et enduits ; l’ensemble d’une hauteur maximale de 1,7 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) et d’une épaisseur minimum de 0,2 m ; lorsqu’il s’agit de travaux de prolongement ou d’amélioration de murs existants d’une hauteur plus importante, dans ce cas le prolongement peut être réalisé en respectant la même hauteur que celle du mur existant. Les murs seront terminés par un chaperon réalisé en tuile, brique traditionnelle ou ardoise ; • les murets pleins et enduits ou en brique de 1 m de hauteur maximum et d’une épaisseur minimum de 0,2 m ; ces murets seront surmontés d’une grille, de lattes de bois, d’un grillage, de panneaux pleins, la hauteur maximum de l’ensemble ne pouvant dépasser 1.7 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les lisses doublées ou non d’une haie, l’ensemble ne dépassant pas 1,5 m de hauteur ; • les échalas de châtaignier d’une hauteur limitée à 1.5 m, doublés ou non de haies libres ou taillées maintenues à 2,0 m maximum (1,5 m étant la hauteur maximum recommandée) ; • les haies taillées d’une hauteur limitée à 2,0 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées ou non d’un grillage ou d’un treillage de 2,0 m de hauteur maximum (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les haies libres d’une hauteur limitée à 2,0 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées ou non d’un grillage ou d’un treillage de 2,0 m de hauteur maximum (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les parties des clôtures existantes majoritairement maçonnées en briques traditionnelles ne pourront être enduites ou bardées. Les clôtures en limites séparatives seront constituées des dispositifs autorisés pour les clôtures le long des voies ouvertes à la circulation publique, néanmoins portés à 2 m de hauteur maximum. Elles ne devront pas faire obstacle à la circulation de la petite faune. Équipements de distribution automatique Les équipements de distribution automatique tels que distributeurs à pizzas, distributeurs de baguettes ou de produits fermiers, etc., doivent faire preuve d’une bonne intégration dans leur environnement : il est nécessaire de rechercher en priorité l’intégration dans un bâtiment existant, ou l’adossement à un mur ou à un élément végétal. Par ailleurs, les teintes doivent s’accorder avec les teintes environnantes et les messages doivent être sobres de façon à éviter une surenchère d’informations, de formes et de couleurs. Règles applicables à la zone Uj Caractère de la zone Il s’agit d’une zone urbaine correspondant à des cœurs d’îlot ou des fonds de parcelles affectés aux jardins, vergers et espaces plantés. Des prescriptions figurent aux dispositions générales, elles doivent être consultées. Une ou plusieurs orientations d’aménagement et de programmation concernent cette zone, sectorielles ou thématiques ; leurs principes doivent être respectés en termes de compatibilité. Espaces non imperméabilisés Il est vivement recommandé de limiter les espaces gravillonnés dans les cours et jardins, et donner la préférence à un traitement végétal des sols, de nature à préserver la fraîcheur. 34 S’ils sont nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone 35 Si leur emprise au sol soit inférieure à 5 m2, qu’ils soient sans fondation et ouverts sur un côté. Panneaux solaires Les panneaux solaires seront préférentiellement : • implantés au sol, dans une cour ou un jardin, dans un endroit non ou peu visible depuis l’espace public, • intégrés aux brises soleil et marquises, • implantés sur des constructions annexes accolées ou non à la construction principale, • la pose des panneaux solaires sur des toitures en tuiles, plates ou mécaniques losangées ou à côtes, est à éviter, tout au moins sur les bâtiments principaux (privilégier une pose sur un bâtiment couvert en ardoise, sur un bâtiment annexe ou au sol). Clôtures Dans les zones inondables (atlas des zones inondables et plan de prévention du risque naturel inondation de la Sauldre), les clôtures ne doivent pas s’opposer au libre écoulement de l’eau. La conception des clôtures doit prendre en compte la nécessité́ d'assurer une continuité́ biologique avec les espaces agricoles et naturels voisins. Leur hauteur sera au plus égale à celle des clôtures sur voies et espaces publics. Les clôtures le long des voies ouvertes à la circulation publique seront édifiées à l’alignement de manière à perpétuer la continuité du bâti. Les murs et murets de clôtures devront recevoir un enduit de teinte ocre beige légèrement soutenue, les teintes trop claires ou trop foncées ou faisant référence à des couleurs étrangères à l’architecture locale sont interdites. Elles seront constituées uniquement de : • murs pleins et enduits ; l’ensemble d’une hauteur maximale de 1.7 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) et d’une épaisseur minimum de 0,2 m ; lorsqu’il s’agit de travaux de prolongement ou d’amélioration de murs existants d’une hauteur plus importante, dans ce cas le prolongement peut être réalisé en respectant la même hauteur que celle du mur existant. Les murs seront terminés par un chaperon réalisé en tuile, brique traditionnelle ou ardoise. • Les murets pleins et enduits ou en brique de 1 m de hauteur maximum et d’une épaisseur minimum de 0,2 m ; ces murets seront surmontés d’une grille, de lattes de bois, d’un grillage, de panneaux pleins, la hauteur maximum de l’ensemble ne pouvant dépasser 1.7 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les lisses doublées ou non d’une haie, l’ensemble ne dépassant pas 1,5 m de hauteur ; • les échalas de châtaignier d’une hauteur limitée à 1.5 m, doublés ou non de haies libres ou taillées maintenues à 2,0 m maximum (1,5 m étant la hauteur maximum recommandée) ; • les haies taillées d’une hauteur limitée à 2,0 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées ou non d’un grillage ou d’un treillage de 2,0 m de hauteur maximum (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les haies libres d’une hauteur limitée à 2,0 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées ou non d’un grillage ou d’un treillage de 2,0 m de hauteur maximum (1,5 m étant la hauteur recommandée). • les parties des clôtures existantes majoritairement maçonnées en briques traditionnelles ne pourront être enduites ou bardées. Les clôtures en limites séparatives seront constituées des dispositifs autorisés pour les clôtures le long des voies ouvertes à la circulation publique, néanmoins portés à 2 m de hauteur maximum. Elles ne devront pas faire obstacle à la circulation de la petite faune. Règles applicables à la zone Urx Caractère de la zone Il s’agit d’une zone urbaine, en renouvellement, destinée aux activités économiques. Des prescriptions figurent aux dispositions générales, elles doivent être consultées. Il est vivement recommandé de limiter les espaces gravillonnés dans les cours et jardins, et donner la préférence à un traitement végétal des sols, de nature à préserver la fraîcheur. Les projets de constructions seront accompagnés par un projet de paysage défini au lexique annexé au présent règlement et non par un plan de plantation. Dans les zones inondables (atlas des zones inondables et plan de prévention du risque naturel inondation de la Sauldre), les clôtures ne doivent pas s’opposer au libre écoulement de l’eau. La conception des clôtures doit prendre en compte la nécessité́ d'assurer une continuité́ biologique avec les espaces libres voisins. Leur hauteur sera au plus égale à celle des clôtures sur voies et espaces publics. Le long des limites séparatives, elles ne devront pas faire obstacle à la circulation de la petite faune. Ces dispositions pourront ne pas s’expliquer pour des raisons avérées de sécurité (site à risque industriel, site militaire…). Équipements de distribution automatique Les équipements de distribution automatique tels que distributeurs à pizzas, distributeurs de baguettes ou de produits fermiers, etc., doivent faire preuve d’une bonne intégration dans leur environnement : il est nécessaire de rechercher en priorité l’intégration dans un bâtiment existant, ou l’adossement à un mur ou à un élément végétal. Par ailleurs, les teintes doivent s’accorder avec les teintes environnantes et les messages doivent être sobres de façon à éviter une surenchère d’informations, de formes et de couleurs. abords des constructions Clôtures Dans les zones inondables (atlas des zones inondables et plan de prévention du risque naturel inondation de la Sauldre), les clôtures ne doivent pas s’opposer au libre écoulement de l’eau. La conception des clôtures doit prendre en compte la nécessité́ d'assurer une continuité́ biologique avec les espaces agricoles et naturels voisins. Leur hauteur sera au plus égale à celle des clôtures sur voies et espaces publics. Les clôtures le long des voies ouvertes à la circulation publique seront édifiées à l’alignement de manière à perpétuer la continuité du bâti. Les murs et murets de clôtures devront recevoir un enduit de teinte ocre beige légèrement soutenue, les teintes trop claires ou trop foncées ou faisant référence à des couleurs étrangères à l’architecture locale sont interdites. Elles seront constituées uniquement de : • murs pleins et enduits ; l’ensemble d’une hauteur maximale de 1,7 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) et d’une épaisseur minimum de 0,2 m ; lorsqu’il s’agit de travaux de prolongement ou d’amélioration de murs existants d’une hauteur plus importante, dans ce cas le prolongement peut être réalisé en respectant la même hauteur que celle du mur existant. Les murs seront terminés par un chaperon réalisé en tuile, brique traditionnelle ou ardoise ; • les murets pleins et enduits ou en brique de 1 m de hauteur maximum et d’une épaisseur minimum de 0,2 m ; ces murets seront surmontés d’une grille, de lattes de bois, d’un grillage, de panneaux pleins, la hauteur maximum de l’ensemble ne pouvant dépasser 1.7 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les lisses doublées ou non d’une haie, l’ensemble ne dépassant pas 1,5 m de hauteur ; • les échalas de châtaignier d’une hauteur limitée à 1.5 m, doublés ou non de haies libres ou taillées maintenues à 2,0 m maximum (1,5 m étant la hauteur maximum recommandée) ; • les haies taillées d’une hauteur limitée à 2,0 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées ou non d’un grillage ou d’un treillage de 2,0 m de hauteur maximum (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les haies libres d’une hauteur limitée à 2,0 m (1,5 m étant la hauteur recommandée) constituées d’essences décrites à la liste jointe en annexe au présent règlement, doublées ou non d’un grillage ou d’un treillage de 2,0 m de hauteur maximum (1,5 m étant la hauteur recommandée) ; • les parties des clôtures existantes majoritairement maçonnées en briques traditionnelles ne pourront être enduites ou bardées. Les clôtures en limites séparatives seront constituées des dispositifs autorisés pour les clôtures le long des voies ouvertes à la circulation publique, néanmoins portés à 2 m de hauteur maximum. Elles ne devront pas faire obstacle à la circulation de la petite faune. Panneaux solaires Les panneaux solaires seront préférentiellement : • implantés au sol, dans une cour ou un jardin, dans un endroit non ou peu visible depuis l’espace public, • intégrés aux brises soleil et marquises, • implantés sur des constructions annexes accolées ou non à la construction principale, • la pose des panneaux solaires sur des toitures en tuiles, plates ou mécaniques losangées ou à côtes, est à éviter, tout au moins sur les bâtiments principaux (privilégier une pose sur un bâtiment couvert en ardoise, sur un bâtiment annexe ou au sol). Équipements de distribution automatique Les équipements de distribution automatique tels que distributeurs à pizzas, distributeurs de baguettes ou de produits fermiers, etc., doivent faire preuve d’une bonne intégration dans leur environnement : il est nécessaire de rechercher en priorité l’intégration dans un bâtiment existant, ou l’adossement à un mur ou à un élément végétal. Par ailleurs, les teintes doivent s’accorder avec les teintes environnantes et les messages doivent être sobres de façon à éviter une surenchère d’informations, de formes et de couleurs. TITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE NATURELLE Communauté de communes de la Sologne des Rivières, PLUI, règlement Règles applicables à la zone N Caractère de la zone Il s’agit de la zone naturelle. Des prescriptions figurent aux dispositions générales, elles doivent être consultées. Une ou plusieurs orientations d’aménagement et de programmation concernent cette zone, sectorielles ou thématiques ; leurs principes doivent être respectés en termes de compatibilité. Elle comprend : • le secteur Nm qui correspond aux secteurs militaires • le secteur Ne qui correspond à des équipements collectifs existants en zone naturelle • le secteur Nl destiné aux secteurs de loisirs collectifs existants en zone naturelle • le secteur Npv secteurs d’implantation d’équipement photovoltaïques • Le secteur Nx qui concerne les secteurs de taille et de capacité d’accueil limités dédiés à l’activité économique ### Rubrique ANT 8 - Stationnement (intitulé du document : Ua 2.4 Stationnement) Au moins la moitié de la superficie des aires de stationnement de 4 unités et plus sera réalisée en matériau perméable. Règles applicables à la zone Ub Caractère de la zone Il s’agit d’une zone urbaine correspondant principalement au bâti postérieur aux années 1950. Des prescriptions figurent aux dispositions générales, elles doivent être consultées. Une ou plusieurs orientations d’aménagement et de programmation concernent cette zone, sectorielles ou thématiques ; leurs principes doivent être respectés en termes de compatibilité. Il est exigé les normes minimales suivantes : Constructions à destination d’habitation : il sera réalisé sur la parcelle au moins 2 places non closes par logement. Règles applicables à la zone Uc Caractère de la zone Il s’agit d’une zone urbaine correspondant principalement au bâti postérieur aux années 1950 avec un tissu peu dense. Des prescriptions figurent aux dispositions générales, elles doivent être consultées. Une ou plusieurs orientations d’aménagement et de programmation concernent cette zone, sectorielles ou thématiques ; leurs principes doivent être respectés en termes de compatibilité. Article non réglementé. Règles applicables à la zone Ue Caractère de la zone Il s’agit d’une zone urbaine destinée aux équipements d’intérêt collectif et publics Des prescriptions figurent aux dispositions générales, elles doivent être consultées. Une ou plusieurs orientations d’aménagement et de programmation concernent cette zone, sectorielles ou thématiques ; leurs principes doivent être respectés en termes de compatibilité. Aménagement de terrains de stationnement de caravanes Aménagement de terrains de camping et de caravaning Ouverture de carrière Abris pour animaux Aires de jeu et de sport Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques ; les exigences pour le stationnement des personnes à mobilité réduite (en termes de caractéristiques et de quantité) devront être intégrées aux aménagements. Règles applicables à la zone Uh Caractère de la zone Il s’agit d’une zone urbaine correspondant principalement aux hameaux constitués. Des prescriptions figurent aux dispositions générales, elles doivent être consultées. Une ou plusieurs orientations d’aménagement et de programmation concernent cette zone, sectorielles ou thématiques ; leurs principes doivent être respectés en termes de compatibilité. Aménagement de terrains de stationnement de caravanes Aménagement de terrains de camping et de caravaning Ouverture de carrière Abris pour animaux Aires de jeu et de sport Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Autorisés Autorisé sous réserve27 Autorisé sous réserve28 Autorisé sous réserve29 Interdit Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques ; les exigences pour le stationnement des personnes à mobilité réduite (en termes de caractéristiques et de quantité) devront être intégrées aux aménagements. Règles applicables à la zone Ux Caractère de la zone Il s’agit d’une zone à dominante d’activité économique. Des prescriptions figurent aux dispositions générales, elles doivent être consultées. Une ou plusieurs orientations d’aménagement et de programmation concernent cette zone, sectorielles ou thématiques ; leurs principes doivent être respectés en termes de compatibilité. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques ; les exigences pour le stationnement des personnes à mobilité réduite (en termes de caractéristiques et de quantité) devront être intégrées aux aménagements. TITRE 3 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES À URBANISER Communauté de communes de la Sologne des Rivières, PLUI, règlement Règles applicables à la zone 1AU Caractère de la zone Il s’agit d’une zone à urbaniser. Des prescriptions figurent aux dispositions générales, elles doivent être consultées. Une ou plusieurs orientations d’aménagement et de programmation concernent cette zone, sectorielles ou thématiques ; leurs principes doivent être respectés en termes de compatibilité. 1AU 1 Affectation des sols et destination des constructions 1AU 1.1 Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits et limitation de certains usages, affectation des sols, constructions et activités Destinations Sous-destinations Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Autorisé Autorisé sous réserve Aménagement de terrains de stationnement de caravanes Aménagement de terrains de camping et de caravaning Ouverture de carrière Abris pour animaux Aires de jeu et de sport Autorisé Autorisé sous réserve Interdit Autorisés Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Autorisé sous réserve60 Autorisé 1AUch 2 Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Aux orientations d’aménagement et de programmation, le chapitre « Renforcer le caractère Solognot dans l’aménagement » offrent de très utiles recommandations en termes d’implantation, de volumétrie, d’aspect des façades, de clôtures et de teintes de matériaux permettant de renforcer le caractère solognot. 1AUch 2.1 Volumétrie et implantation des constructions Les bâtiments devront présenter des volumes simples caractéristiques de l'architecture locale. Dans le cas d'une recherche architecturale contemporaine, il conviendra de proposer une réinterprétation actuelle des constantes volumétriques et architecturales des constructions traditionnelles locales. Ainsi, si le projet développe un parti d'insertion paysagère très affirmé, reprenant les paramètres d'implantation et de volumétrie du contexte, avec des teintes générales proches des matériaux traditionnels avoisinants, la composition des façades et les matériaux choisis pourront se détacher de la composition et des matériaux traditionnels voir exemple ci-dessous. --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 244100806_PLUi_20250630. Page : https://edifiable.fr/plu/souesmes-41249/ant La commune : https://edifiable.fr/plu/souesmes-41249.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/41249/zone/ant