# PLU de Soussans (Gironde) : zonage et règles de construction

Soussans, code INSEE 33517, 33460, 1 719 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 33517_PLU_20260518 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/05/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 112 pages, 7 zones, 70 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/soussans-33517/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/soussans-33517/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/soussans-33517/plan/1.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUER (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/soussans-33517/1auer.md
- 2AUER : La zone 2AUer concerne les espaces destinés à une urbanisation future organisée, dans le cadre d’une extension du pôle de production d’énergie renouvelable (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/soussans-33517/2auer.md
- A (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/soussans-33517/a.md
- N (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/soussans-33517/n.md
- UA : La zone UA est une zone multifonctionnelle, destinée principalement à l’habitat (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/soussans-33517/ua.md
- UB : La zone UB est une zone multifonctionnelle destinée principalement à l’habitat, délimitée au niveau du bourg et de Tayac (hors parties centrales) et des princip (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/soussans-33517/ub.md
- UY : La zone urbaine UY est une zone destinée à l'accueil d'activités économiques (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/soussans-33517/uy.md

## Permis de construire à Soussans

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Soussans
- Adresse : 16 route de Pauillac, 33460 Soussans
- Téléphone : 05 57 88 33 04
- Horaires : Du lundi au mardi, de 10 h 30 à 12 h et de 15 h à 17 h 15 ; Le mercredi, de 10 h 30 à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 10 h 30 à 12 h et de 15 h à 17 h 15 ; Le samedi, de 10 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 33517_PLU_20260518.
Page : https://edifiable.fr/plu/soussans-33517
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/soussans-33517/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/33517