# PLUi de Souvans (Jura) : zonage et règles de construction

Souvans, code INSEE 39520, 39380, 520 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 243900420_PLUi_20240819 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 19/08/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 294 pages, 14 zones, 110 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/reglement.txt
- Plan de zonage, 24 planches : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/plan/24.pdf

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/1aua.md
- 1AUB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/1aub.md
- 1AUY (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/1auy.md
- A (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/a.md
- AM (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/am.md
- AUY (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/auy.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/n.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/ua.md
- UB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/ub.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/uc.md
- UD (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/ud.md
- UE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/ue.md
- UL (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/ul.md
- UY (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/uy.md

## Permis de construire à Souvans

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Souvans
- Adresse : 4 place de la Mairie, 39380 Souvans
- Téléphone : 03 84 81 50 73
- Horaires : Le lundi, de 13 h 30 à 19 h ; Du mardi au mercredi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le jeudi, de 13 h 30 à 19 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 243900420_PLUi_20240819.
Page : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/souvans-39520/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39520