# PLUi de Soyons (Ardèche) : zonage et règles de construction

Soyons, code INSEE 07316, 07130, 2 341 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200041366_PLUi_20260305 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 248 pages, 14 zones, 72 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/reglement.txt
- Plan de zonage, 27 planches : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/plan/27.pdf

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUC (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/1auc.md
- 1AUE (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/1aue.md
- 1AURD (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/1aurd.md
- 1AUV (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/1auv.md
- AP (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/ap.md
- ARR (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/arr.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/n.md
- U (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/u.md
- UC (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/uc.md
- UL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/ul.md
- UR (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/ur.md
- URND1 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/urnd1.md
- UT (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/ut.md
- UV (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/uv.md

## Permis de construire à Soyons

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Soyons
- Adresse : 75 rue Vincent-d'Indy, 07130 Soyons
- Téléphone : 04 75 60 93 12
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 15 h à 18 h ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 15 h à 18 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200041366_PLUi_20260305.
Page : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/soyons-07316/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/07316