# Zone UC du plan local d'urbanisme de Spéracèdes (06137) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 06137_PLU_20190320 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/03/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UC du règlement, 16 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article UC 6)

> Les bâtiments doivent être implantés à une distance minimale de :  5 mètres de l'alignement ou de la limite de propriété.

### Distance aux limites (article UC 7)

> Implantation des bâtiments à partir de la limite séparative de propriété  en ordre discontinu, de telle manière que la distance comptée horizontalement de tout point d’une construction au point le plus proche de la limite séparative soit au moins égale à 5 mètres  à 2 mètres de la limite séparative si le bâtiment est une annexe 7.2.

### Emprise au sol (article UC 9)

> L'emprise au sol des bâtiments ne doit pas excéder 20 % de la superficie de l'unité foncière.

### Hauteur (article UC 10)

> La hauteur maximale des bâtiments est fixée : - à 7 mètres et R+1 10.3.

### Stationnement (article UC 12)

> Norme imposée 2 places par logement 1 place / 2 chambres 1 place / 35m² de surface de plancher Pas de norme imposée 1 place/50m² de surface de plancher 1 place/100m² de surface de plancher Le nombre de places de stationnement à réaliser est déterminé en tenant compte de leurs besoins.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article UC 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :  les constructions destinées à l’industrie, à la fonction d’entrepôt, à l’exploitation agricole et forestière, à l'exception des serres agricoles  les dépôts de toute nature  les installations classées au titre de la protection de l’environnement soumises à autorisation ou à déclaration, autres que celles visées à l’article UC2,  l’ouverture et l’exploitation de carrières ou de gravières ainsi que toute exploitation du soussol  les terrains aménagés de camping et de caravanage, permanents ou saisonniers,  les habitations légères de loisirs ainsi que les terrains aménagés destinés à les recevoir,  les Parcs Résidentiels de Loisirs (PRL), les villages de vacances,  le stationnement des caravanes,  les parcs d’attractions  toute occupation et utilisation du sol susceptible de compromettre ou ne pas mettre en œuvre les objectifs de verdissement dans les périmètres d'Espace Vert Protégé tels que figurant sur les plans de zonage dans les conditions prévues à l'article 7 des dispositions générales du présent règlement.

### Article UC 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

L’ensemble des occupations et utilisations du sol autorisées doivent respecter les conditions suivantes :
 les implantations, les gabarits et les aspects des ouvrages techniques sont réglementés par l'article 11 et 12 des Dispositions Générales.
 dans les secteurs non aedificandi portés aux documents graphiques, ne sont admis que les occupations et utilisations du sol ayant pour effet de réduire l'aléa très fort Inondation et de protéger les biens et les personnes, et les travaux routiers et techniques sous réserve qu'ils n'aggravent pas le risque pour les propriétés voisines.
2.1. Prise en compte des divers risques et nuisances de l’article 4 des dispositions générales Les occupations et utilisations du sol autorisées sont conditionnées par la réglementation du P.P.R.I.F. annexé au P.L.U. En tout état de cause, ce sont les dispositions les plus restrictives qui s'appliquent sur le dit-terrain.
2.2. Prise en compte des dispositions particulières au titre de la protection des Espaces Verts Protégés de l’article 7 des dispositions générales Sur toute parcelle indiquée aux documents graphiques comme Espace Vert protégé existant ou à créer au titre de l’article L.151-19° du Code de l’urbanisme, toute intervention est soumise aux conditions spécifiques énoncées à l’article 7 des dispositions générales.
2.3. Prise en compte des dispositions particulières au titre de la promotion de la sobriété énergétique Les occupations et utilisations du sol à usage d'activités, d'équipement et d'habitat respectent les dispositions prises pour la réduction de la consommation des énergies fossiles mentionnées à l'article 15 du titre 1 du présent règlement (Dispositions Générales).
2.4. Autres limitations à l'occupation et l'utilisation du sol Les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement soumises à Autorisation et Déclaration liées à la vie quotidienne et sous réserve qu'elles ne présentent pour le voisinage aucune incommodité anormale.

### Article UC 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX)

VOIES OUVERTES AU PUBLIC
3.1 – l'accès
Tout accès doit permettre d’assurer la sécurité de ses utilisateurs ainsi que celle des usagers des voies. Cette sécurité est appréciée compte tenu, notamment, de la position de l’accès, de sa configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.
Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès doit être établi sur la voie où la gêne pour la circulation est moindre. Un seul accès sera autorisé par unité foncière.
Pour des raisons de sécurité, aucun nouvel accès individuel n'est autorisé sur la RD 6085 si un autre accès est possible pour l’unité foncière.
3.2 – la desserte
Les terrains doivent être desservis par des voies dont les caractéristiques techniques sont suffisantes au regard de l’importance et de la nature du projet, et permettent notamment d’assurer la circulation et l’utilisation des engins et matériels de lutte contre l’incendie, de véhicules de collecte des ordures ménagères, conformément à la réglementation en vigueur.

### Article UC 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE ET D’ASSAINISSEMENT 4.1)

Eau
Tout terrain sur lequel une occupation ou une utilisation du sol est susceptible de requérir une alimentation en eau potable doit être desservi par un réseau respectant la réglementation en vigueur relative notamment à la pression et à la qualité.
4.2 - Assainissement
4.2.1. Eaux usées – Assainissement collectif
Toute occupation ou utilisation du sol requérant un dispositif d'assainissement doit être raccordée au réseau public d'assainissement. En l'absence de réseau d'assainissement collectif, un système d'assainissement individuel devra être mise en œuvre conformément aux normes en vigueur, et en particulier les dispositions du Schéma Directeur d'Assainissement.
4.2.2. Eaux pluviales
Des exigences de performance environnementale sur la valorisation des eaux de pluies sont énoncées à l'article 14 des Dispositions Générales.
Les eaux pluviales précipitées sur toute construction devront être collectées sur leur emprise sans écoulement dans le domaine public, celles provenant de toute surface imperméabilisée seront collectées et dirigées par des canalisations vers les caniveaux, fossés ou réseaux prévus à cet effet.
L’évacuation des eaux pluviales dans le réseau collectif d’assainissement des eaux usées est interdite.
En l’absence ou en cas d’insuffisance de ce réseau pluvial, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales doivent être réalisés par des dispositifs adaptés à l’opération et au terrain (bassin de régulation avec épandage) sans porter préjudice à son voisin.
Les aménagements réalisés sur toute unité foncière ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. Ainsi, les murs bahuts et les murs de soutènement devront, si ils existent, comporter des éléments permettant l’évacuation des eaux pluviales tels que des barbacanes.

### Article UC 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES)

Non réglementé

### Article UC 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Les bâtiments doivent être implantés à une distance minimale de :
 5 mètres de l'alignement ou de la limite de propriété.

### Article UC 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 7.1)

Implantation des bâtiments à partir de la limite séparative de propriété
 en ordre discontinu, de telle manière que la distance comptée horizontalement de tout point d’une construction au point le plus proche de la limite séparative soit au moins égale à 5 mètres
 à 2 mètres de la limite séparative si le bâtiment est une annexe
7.2. Les bassins des piscines et des plans d’eau doivent être implantés à une distance minimale de 5 mètres des limites séparatives.

### Article UC 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

N'est pas réglementé

### Article UC 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

Les constructions respectent les dispositions prescrites à l'article 15 des Dispositions Générales (Titre 1 du présent règlement d'urbanisme). L'emprise au sol des bâtiments ne doit pas excéder 20 % de la superficie de l'unité foncière. L'emprise au sol des CINASPIC énoncées à l'article12 des Dispositions Générales est portée à 25 %.

### Article UC 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS 10.1)

Calcul de la hauteur : La hauteur de tout bâtiment est mesurée du terrain naturel jusqu’à l’égout du toit. La hauteur des constructions est majorée dans les secteurs d'aléa de ruissellement conformément à l'article 3 des Dispositions Générales du titre I du présent règlement d'urbanisme.
10.2. La hauteur maximale des bâtiments est fixée : - à 7 mètres et R+1
10.3. La hauteur des constructions annexes ne pourra excéder 3 mètres à l’égout du toit
10.4 Les hauteurs fixées au 10.2 et 10.3 peuvent être dépassées pour : - les restaurations et aménagements de bâtiments existants et ayant une hauteur supérieure aux hauteurs définies sans augmenter celle-ci. - Les éléments techniques tels que cheminées, et éléments de décor architecturaux sous réserve du respect des dispositions de l’article 11.
10.5. Murs de soutènement Les murs de soutènement sont soumis aux dispositions de l’article 18 des dispositions générales.

### Article UC 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS 11.1)

Règles générales : Les reconstructions ou les réparations devront être effectuées de manière à ne pas compromettre le caractère traditionnel de ce secteur ni les perspectives urbaines. Les innovations architecturales sont autorisées sous réserve d’une bonne intégration paysagère. Les matériaux employés, les enduits, les peintures, les parements doivent être en harmonie avec le caractère architectural des constructions traditionnelles.
Sont interdits toutes imitations de matériaux tels que faux moellons, fausses pierres, fausses briques, faux bois, etc... ainsi que l'emploi à nu en parement extérieur de matériaux destinés à être recouverts tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, etc... Les constructions doivent présenter la plus grande simplicité de volume possible. Les annexes sont des constructions maçonnées. Les piscines doivent s’intégrer dans la structure des restanques. Les clôtures sont réalisées de manière simple, soignée, en harmonie et cohérence avec celles du voisinage immédiat. L'article 4 des Dispositions Générales du présent Règlement d'Urbanisme énonce plusieurs contraintes pour la réalisation des clôtures dans les zones d'aléa de ruissellement des eaux pluviales. Les brise-vues non végétalisées sont interdits.
11.2 Les toitures et les infrastructures de production d'énergie renouvelable : Les toitures terrasses inaccessibles sont autorisées sous réserve d'être végétalisées, traitées comme une cinquième façade et sans accueillir aucun système technique. Les toitures terrasses accessibles seront dallées de carreaux en terre cuite ou bien recevront des plantations couvrant le sol (style pelouse). A l'exclusion des toitures terrasses, les couvertures en pente seront couvertes de tuiles canal. La pose sur plaques support de tuiles est autorisée sous réserve de respecter le recouvrement normal des tuiles. Elle sera teintée dans la masse. Les dispositifs de production d'énergies renouvelables sont autorisés (capteurs photovoltaïques, chauffe-eau solaires….) sous réserve d'être intégrés dans le plan des toitures tuiles. Ils seront implantés en partie basse des pans de toiture afin de limiter leur impact visuel, ou sur les zones de toitures terrasses.
11.3 Les clôtures Les clôtures doivent être simples, en harmonie avec les constructions et être constituées de préférence d'éléments végétaux, doublés ou non d'un grillage (la clôture végétale constitue un élément d'intégration au paysage). Les murs et les murs bahuts doivent, lorsqu'ils ne sont pas construits avec les mêmes matériaux que les murs de façade, avoir un aspect qui s'harmonise avec ceux-ci.

### Article UC 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT)

Stationnement des véhicules automobiles

Fonctions
1. Habitat
2. Hébergement hôtelier
3. Bureaux
4. Commerces
5. Artisanat et activités ne relevant pas des autres destinations
6. Constructions et installations nécessaires aux services publics ou
d’intérêt collectif

Surface de plancher
≤100m² >100m²

Norme imposée 2 places par logement 1 place / 2 chambres 1 place / 35m² de surface de plancher Pas de norme imposée 1 place/50m² de surface de plancher
1 place/100m² de surface de plancher
Le nombre de places de stationnement à réaliser est déterminé en tenant compte de leurs besoins.

Stationnement des 2 roues :
Fonctions
Habitations
Bureaux et Commerces
Artisanat Hébergement hôtelier Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif

Surfaces à réaliser
2 places pour 100m² de surface de plancher 1 place pour 50m² de surface de plancher au-delà de 100 m² de
surface de plancher 1 place pour 100m² de surface de plancher
1 place pour 4 chambres
Le nombre de places de stationnement à réaliser est déterminé en tenant compte de leurs besoins.

En cas de non réalisation des aires de stationnement prévues pour les véhicules à 4 roues ; le pétitionnaire s'acquittera de la participation en vigueur sur le territoire communal.

### Article UC 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET)

DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS
13.1. Verdissement et paysagement des espaces libres Les espaces libres correspondent à la surface du terrain non occupée par les constructions, les aires collectives de stationnement ainsi que les aménagements de voirie ou d’accès. Pour limiter l’imperméabilisation des sols, l’aménagement des aires de stationnement, des voiries et des accès doit privilégier l’utilisation de matériaux poreux. Les essences allergisantes seront évitées ou utilisées dans une faible proportion. Les essences reconnues envahissantes régionalement seront proscrites. Lorsque des plantations d’arbres sont requises, elles doivent être constituées d'arbres et d'arbustes d'essence locale ou adaptées aux spécificités locales. Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Les espaces non bâtis et non affectés au stationnement doivent être aménagés en espaces verts tels que définis ci-après avec un minimum de 60% de l'unité foncière en pleine terre.
13.2. Intégration des aires de stationnement - non compris les infrastructures de stationnement Les aires de stationnement devront être paysagées en respectant les mesures de sécurité liées à la circulation (accès, visibilité) et seront plantées à raison d’au moins un arbre de haute tige pour 4 emplacements dont au moins la moitié en pleine terre. Il peut être intéressant pour des raisons écologiques et paysagères de regrouper ces sujets sur des surfaces boisées qui pourront intégrer des végétations arbustives.
13.3 Les Espaces Boisés Classés Les Espaces Boisés Classés à conserver, à protéger, à créer, figurés au plan, sont soumis aux dispositions des articles L113-1 à L113-7 et R113-1 à R113-14 du Code de l’urbanisme. Toute demande de défrichement y est irrecevable. Les coupes et abattages d’arbres sont soumis à autorisation.
13.4. Les Espaces Verts Protégés Les Espaces Verts Protégés existants ou à réaliser au titre de l’article L.151-19° figurant sur les documents graphiques doivent être préservés selon les modalités fixées à l'article 7 des dispositions générales. Le respect d’un périmètre suffisant autour des arbres concernés doit être garanti pour assurer leur pérennité et leur développement.
13.5. Les restanques existantes La conservation et leur protection est la réglementation commune sur l'ensemble du territoire communal. Seuls des aménagements ponctuels (accès, clôtures, emprise de construction ou bâtiment) peuvent y être autorisés.
13.6. Les oliviers Tout olivier nécessitant d’être déplacé doit être replanté au sein de la même propriété.

### Article UC 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL)

Suite à la loi ALUR, cet article n’est pas règlementé.

### Article UC 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES)

Toute nouvelle construction sera équipée d’un dispositif de valorisation des eaux de ruissellement issues de la toiture du bâtiment principal, comme stipulé à l’article 16 des dispositions générales. Toute nouvelle construction s’accompagne d’un dispositif de rétention des eaux pluviales comme stipulé à l’article 17 des dispositions générales.

### Article UC 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES)

Toute nouvelle construction requérant des réseaux de communication électronique doit prévoir les fourreaux nécessaires au passage de la fibre optique, adapté à son futur raccordement.
CHAPITRE IV : ZONE UD
La zone UD correspond aux secteurs résidentiels d’habitat individuel ne disposant pas de l’assainissement collectif. Ces espaces possèdent donc une densité plus faible et possèdent un caractère paysager plus sensible. La commune étant soumise à un aléa retrait-gonflement des sols argileux, il est recommandé de procéder à des études géologiques et géotechniques pour toute nouvelle construction. Le plan de cet aléa est annexé au PLU.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 06137_PLU_20190320.
Page : https://edifiable.fr/plu/speracedes-06137/uc
La commune : https://edifiable.fr/plu/speracedes-06137.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/06137/zone/uc