# PLU de Sponville (PLUi, Meurthe-et-Moselle) : zonage et règles de construction

Sponville, code INSEE 54511, 54800, 108 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200070738_PLUi_20260908 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 08/09/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 192 pages, 20 zones, 179 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/reglement.txt

## Les 20 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot et ses règles en clair, cas par cas.

- 1AU : zone à urbaniser à vocation dominante d'habitat (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/1au.md
- 1AUE : zone à urbaniser à vocation d'équipements publics (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/1aue.md
- 1AUXA : zone à urbaniser à vocation industrielle (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/1auxa.md
- 1AUXC : zone à urbaniser à vocation artisanale et commerciale (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/1auxc.md
- 2AU : zone à urbaniser fermée, réserve foncière (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/2au.md
- A : zone agricole (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/a.md
- N : zone naturelle et forestière (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/n.md
- UAA : zone urbaine des tissus anciens de villages à dominante résidentielle (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/uaa.md
- UAB : zone urbaine des tissus anciens de villages à morphologie mixte (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/uab.md
- UAC : zone urbaine des tissus anciens moins denses (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/uac.md
- UAP : zone urbaine des tissus urbains remarquables ou d'intérêt (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/uap.md
- UBA : zone urbaine des extensions pavillonnaires des villages (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/uba.md
- UBB : zone urbaine des extensions denses issues d'operations d'ensemble (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/ubb.md
- UBC : zone urbaine des extensions groupees, en bandes ou jumelees (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/ubc.md
- UBE : zone urbaine des projets d'extension a vocation residentielle (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/ube.md
- UC : zone urbaine des secteurs d'habitat collectif (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/uc.md
- UE : zone urbaine des equipements publics (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/ue.md
- UXA : zone d'activités économiques à vocation industrielle (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/uxa.md
- UXC : zone d'activités économiques à vocation commerciale et artisanale (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/uxc.md
- UXL : zone à visée récréative et de loisirs (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/uxl.md

## Les règles, zone par zone

La règle GÉNÉRALE de chaque zone, et le nombre de cas particuliers qui restent : la page de zone les porte tous, avec la phrase qui les dit. Une valeur seule est fausse une fois sur deux.

| Zone | Usage | Hauteur | Emprise | Recul voie | Limites | Stationnement | Espaces verts |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1AU | Installations et constructions provisoires interdites (+7 cas) | Fixée au plan des hauteurs (+3 cas) | 50 % de l'unité foncière (+4 cas) | 6 m minimum de l'alignement (+6 cas) | En limite séparative ou à 3 mètres minimum (+5 cas) | 1 place minimum par logement créé (+1 cas) | 20 % en espace perméable (+4 cas) |
| 1AUE | Installations classées à enregistrement ou autorisation interdites (+4 cas) | Fixée aux dispositions générales | Non réglementée | Fixée aux dispositions générales | Moitié de la hauteur sous égout, sans être inférieur à 5 mètres | Places exigibles réductibles de 20 % | Non réglementé (+5 cas) |
| 1AUXA | Installations et constructions provisoires interdites (+8 cas) | Fixée aux dispositions générales | 60 % de l'unité foncière | 5 m minimum de l'alignement (+2 cas) | Moitié de la hauteur sous égout, sans être inférieur à 5 mètres (+2 cas) | 1 place minimum par logement de gardiennage créé (+2 cas) | 25 % de surface perméable (+5 cas) |
| 1AUXC | Installations et constructions provisoires interdites (+7 cas) | 12 mètres (+2 cas) | 60 % de l'unité foncière | 5 mètres minimum de l'alignement (+2 cas) | Moitié de la hauteur sous égout, sans être inférieur à 5 mètres (+2 cas) | 1 place minimum par logement de gardiennage créé (+2 cas) | 40 % de surface perméable, dont la moitié de pleine terre (+4 cas) |
| 2AU | Toute construction non mentionnée est interdite (+1 cas) | Non réglementée | Non réglementée | Non réglementée | Non réglementée | Non réglementé | Non réglementés |
| A | Dépôts de véhicules et garages collectifs de caravanes interdits (+19 cas) | 12 mètres hors tout (+7 cas) | 100 m² (+6 cas) | 10 mètres des voies et emprises publiques (+2 cas) | Sur la limite séparative (+3 cas) | 1 place minimum par logement créé (+1 cas) | Plantations existantes maintenues (+3 cas) |
| N | Dépôts de véhicules et garages collectifs de caravanes interdits (+31 cas) | 9 mètres hors tout (+13 cas) | 20 % de la surface de plancher ou de l'emprise au sol initiale (+14 cas) | 10 mètres des voies et emprises publiques (+2 cas) | Moitié de la hauteur sous égout, sans être inférieur à 3 mètres (+1 cas) | 1 place minimum par logement créé (+1 cas) | Plantations existantes maintenues (+3 cas) |
| UAA | Installations classées soumises à enregistrement ou autorisation interdites (+11 cas) | Alignement sur les égouts et faîtages voisins, tolérance de +/- 1 mètre (+5 cas) | Non réglementée | À l'alignement (+5 cas) | Double limite séparative (+7 cas) | 1 place minimum par logement créé (+2 cas) | Non réglementé (+4 cas) |
| UAB | Installations classées soumises à enregistrement ou autorisation interdites (+10 cas) | Alignement sur les égouts voisins, tolérance de +/- 1 mètre (+5 cas) | Non réglementée | À l'alignement (+8 cas) | Double limite séparative (+6 cas) | 1 place minimum par logement créé (+4 cas) | Non réglementé (+4 cas) |
| UAC | Installations classées soumises à enregistrement ou autorisation interdites (+8 cas) | Hauteur fixée au plan des hauteurs (+3 cas) | Non réglementée | À l'alignement (+7 cas) | Double limite séparative (+5 cas) | 1 place minimum par logement créé (+4 cas) | Non réglementé (+4 cas) |
| UAP | Installations classées soumises à enregistrement ou autorisation interdites (+9 cas) | Hauteur fixée au plan des hauteurs (+5 cas) | Non réglementée | Dans le prolongement des façades sur rue voisines (+6 cas) | Sur une limite séparative (+3 cas) | 1 place minimum par logement créé (+3 cas) | Non réglementé (+4 cas) |
| UBA | Installations classées soumises à enregistrement et autorisation interdites (+7 cas) | Fixée au plan des hauteurs (+3 cas) | 20 m² maximum (+1 cas) | 6 mètres minimum de l'alignement (+7 cas) | En limite séparative ou à 3 mètres minimum (+3 cas) | 1 place minimum par logement créé (+1 cas) | 10 % de l'unité foncière en surface perméable (+7 cas) |
| UBB | Installations classées soumises à enregistrement et autorisation interdites (+6 cas) | Fixée au plan des hauteurs (+3 cas) | 20 m² maximum (+1 cas) | 3 mètres minimum de l'alignement (+4 cas) | En limite séparative ou à 3 mètres minimum (+1 cas) | 1 place minimum par logement créé (+1 cas) | 10 % de l'unité foncière en surface perméable (+7 cas) |
| UBC | Installations classées soumises à enregistrement et autorisation interdites (+6 cas) | Fixée au plan des hauteurs (+3 cas) | 20 m² maximum (+1 cas) | 3 mètres minimum de l'alignement (+4 cas) | Obligatoirement sur une limite séparative latérale (+2 cas) | 1 place minimum par logement créé (+1 cas) | 10 % de l'unité foncière en surface perméable (+7 cas) |
| UBE | Installations classées soumises à enregistrement et autorisation interdites (+7 cas) | Fixée au plan des hauteurs (+3 cas) | 50% de la surface de l'unité foncière (+3 cas) | 6 m minimum depuis l'alignement (+3 cas) | En limite séparative ou à 3 mètres minimum (+2 cas) | 1 place minimum par logement créé (+1 cas) | 20 % de l'unité foncière en espace « perméable » (+5 cas) |
| UC | Installations et constructions à caractère provisoire interdites (+8 cas) | Fixée au plan des hauteurs (+3 cas) | Non réglementée | 6 mètres minimum (+1 cas) | Hauteur divisée par deux, sans descendre sous 3 mètres (+3 cas) | 1 place minimum par logement créé (+2 cas) | 10 % de l'unité foncière en surface perméable (+8 cas) |
| UE | Caravanes, résidences mobiles de loisirs et garages collectifs de caravanes interdits (+14 cas) | Définie pour assurer la bonne intégration urbaine, paysagère et environnementale | Non réglementée | Fixée par les dispositions générales du règlement | En limite séparative ou à 5 mètres de retrait minimum | 1 place minimum par logement créé (+2 cas) | Non réglementé (+4 cas) |
| UXA | Habitation admise seulement pour le gardiennage de l'activité (+6 cas) | 12 mètres (+2 cas) | 60% de la surface de l'unité foncière (+2 cas) | 6 m de recul minimum sur l'alignement (+1 cas) | La moitié de la hauteur sous égout, sans être inférieur à 5 mètres (+1 cas) | 1 place minimum par logement de gardiennage (+3 cas) | 30% de surface perméable au minimum (+2 cas) |
| UXC | Habitation admise seulement pour le gardiennage de l'activité (+8 cas) | 12 mètres (+2 cas) | 60% de la surface de l'unité foncière (+2 cas) | 5 mètres de recul minimum sur l'alignement (+3 cas) | La moitié de la hauteur sous égout, sans être inférieur à 5 mètres (+1 cas) | Réduction possible de 20% (+5 cas) | 30% de surface perméable au minimum, dont la moitié de pleine terre (+2 cas) |
| UXL | Habitation admise seulement pour le gardiennage de l'activité (+9 cas) | 12 mètres (+1 cas) | 50% de la surface du secteur (+6 cas) | 6 mètres de recul minimum sur l'alignement | La moitié de la hauteur sous égout, sans être inférieur à 5 mètres | 1 place minimum par logement de gardiennage (+2 cas) | 30% de surface perméable au minimum, dont la moitié de pleine terre (+5 cas) |

Compilé le 2026-09-15 à partir du document 200070738_PLUi_20260908. Chaque valeur est adossée à la phrase du règlement dont elle vient.

## Permis de construire à Sponville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Sponville
- Adresse : 21 rue Notre-Dame, 54800 Sponville
- Téléphone : 03 82 20 50 97
- Horaires : Le mardi, de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070738_PLUi_20260908.
Page : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/sponville-54511/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/54511