# PLUi de Sucé-sur-Erdre (Loire-Atlantique) : zonage et règles de construction

Sucé-sur-Erdre, code INSEE 44201, 44240, 7 539 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 244400503_PLUi_20260304 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 04/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 333 pages, 14 zones, 96 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/plan/2.pdf

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/1au.md
- 1AUE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/1aue.md
- 1AUL (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/1aul.md
- 1AUZ (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/1auz.md
- 2AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/2au.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/n.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/ub.md
- UC (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/uc.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/ue.md
- UG (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/ug.md
- UH (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/uh.md
- UL (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/ul.md
- UT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/ut.md

## Permis de construire à Sucé-sur-Erdre

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Sucé-sur-Erdre
- Adresse : 25 rue de la Mairie, 44240 Sucé-sur-Erdre
- Téléphone : 02 40 77 70 20
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 17 h 30 ; Du mardi au jeudi, de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 h 30 ; Le vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 19 h 30

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 244400503_PLUi_20260304.
Page : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/suce-sur-erdre-44201/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/44201