# Zone 1AU du plan local d'urbanisme de Sundhoffen (68331) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 68331_PLU_20240708 (plan local d'urbanisme), approuvé le 08/07/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre 1AU du règlement, 2 rubriques. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AU1. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions. ### Rubrique 1AU 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Destinations des constructions, usages des sols et natures) d'activités 41 ### Rubrique 1AU 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et) paysagère 42 --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 68331_PLU_20240708. Page : https://edifiable.fr/plu/sundhoffen-68331/1au La commune : https://edifiable.fr/plu/sundhoffen-68331.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/68331/zone/1au