# Zone 2AUE du plan local d'urbanisme de Sundhoffen (68331) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 68331_PLU_20240708 (plan local d'urbanisme), approuvé le 08/07/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUE du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 2AUE 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Destinations des constructions, usages des sols et natures)

d'activités 53

d'activités 55

d'activités 61

1.1.

USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES INTERDITS

1.1.1. Toutes les constructions sauf celles mentionnées à l’article suivant.

1.2.

USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES SOUMIS A DES
CONDITIONS PARTICULIERES

1.2.1.

Les constructions et installations ainsi que les affouillements et exhaussements du sol sont admis dans la zone, à condition : – d’être nécessaires à l’aménagement ou à l’exploitation des voies et réseaux ; – de ne pas compromettre un aménagement cohérent de la zone.
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

### Rubrique 2AUE 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et)

paysagère

56

paysagère

62

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 68331_PLU_20240708.
Page : https://edifiable.fr/plu/sundhoffen-68331/2aue
La commune : https://edifiable.fr/plu/sundhoffen-68331.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/68331/zone/2aue