# Zone UPM1 du plan local d'urbanisme de Suresnes (92073) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 92073_PLU_20240626 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/06/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UPM1 du règlement, 2 articles.

## Les 2 articles du règlement, mot pour mot

### Article UPM1 15 - Performances énergétiques et environnementales

Performances énergétiques et environnementales
Les opérations de plus de 1 000 m² de surface plancher à destination de bureaux ou d’habitation devront respecter les labels de performances énergétiques en vigueur.
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P.L.U. de SURESNES approuvé par DCM du 26 septembre 2013 - Modifié en dernier lieu par DCT du 26 juin 2024

### Article UPM1 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Infrastructures et réseaux de communications électroniques.

P.L.U. de SURESNES approuvé par DCM du 26 septembre 2013 - Modifié en dernier lieu par DCT du 26 juin 2024
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P.L.U. de SURESNES approuvé par DCM du 26 septembre 2013 - Modifié en dernier lieu par DCT du 26 juin 2024
ZONE UPM 2
CARACTERE ET VOCATION DE LA ZONE
Il s'agit d'une zone comprise entre les rues F Clavel, du Docteur Magnan, des Meunier, Pasteur ainsi que de la parcelle à l'angle des rues Pasteur, F Clavel et République;
SECTION I - Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 92073_PLU_20240626.
Page : https://edifiable.fr/plu/suresnes-92073/upm1
La commune : https://edifiable.fr/plu/suresnes-92073.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/92073/zone/upm1