# PLU de Taillecourt (Doubs) : zonage et règles de construction

Taillecourt, code INSEE 25555, 25400, 1 144 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 25555_PLU_20230722 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/07/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 36 pages, 5 zones, 41 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/taillecourt-25555/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/taillecourt-25555/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/taillecourt-25555/plan/1.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/taillecourt-25555/a.md
- N (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/taillecourt-25555/n.md
- UA (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/taillecourt-25555/ua.md
- UB (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/taillecourt-25555/ub.md
- UE (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/taillecourt-25555/ue.md

## Permis de construire à Taillecourt

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Taillecourt
- Adresse : 4 rue du Cimetière, 25400 Taillecourt
- Téléphone : 03 81 94 55 13
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25555_PLU_20230722.
Page : https://edifiable.fr/plu/taillecourt-25555
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/taillecourt-25555/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25555