# Zone 1AU du plan local d'urbanisme de Tarare (69243) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 69243_PLU_20181112 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/11/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre 1AU du règlement, 11 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUB2, 1AUC. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Ce que le règlement répond Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article 1AU 6) > Soit en retrait maximal de 5 mètres à l’alignement. ### Hauteur (article 1AU 10) > En 1AUC La hauteur maximum des constructions est fixée à 9 mètres. ## Les 11 articles du règlement, mot pour mot ### Article 1AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Occupations et utilisations du sol Article 1AU-2 soumises à conditions particulières 68 Les constructions nouvelles, changement de destination, modifications et Servitude de mixité sociale dans 69 extension de bâtiment existant, situés dans un secteur concerné par des risques les secteurs soumis à OAP : les (voir DG8) sous réserve de respecter les prescriptions et recommandations opérations de plus de trentes lorsqu’elles existent. (se reporter aux cahiers des annexes réglementaires et non logements devront cosnacrer au réglementaires) moins un tiers de la surface de plancher à du logement abordable. Tout aménagement d’ensemble, nouvelles constructions, ou réhabilitation est autorisée à la seule condition de respecter les orientations d’aménagement et de programmation prescrites sur ces secteurs. Des autorisations ponctuelles d’aménagement ou de construction, peuvent être autorisées à condition d’être compatibles avec ces orientations d’aménagement et de programmation. Règlement Les zones à urbaniser Section 2 - Conditions d’occupation du sol ### Article 1AU 3 - Accès et voirie Accès et voirie Voir DG6 1AU 3-1. Accès automobile Voir dispositions générales DG 6. 1AU 3-2. Voiries Les nouvelles voies doivent être obligatoirement connectées à un réseau viaire aux deux extrémités. En cas d’impossibilité de deux débouchés pour la circulation automobile, elles doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour. Les caractéristiques des voies publiques ou privées desservant des bâtiments doivent satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l’incendie, protection civile, brancardage, stationnement. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies privées et publiques doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou des opérations qu’elles doivent desservir. ### Article 1AU 4 - Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux - gestion des déchets Voir article DG 7 2/La zone 1AU ### Article 1AU 5 - Superficie minimale des terrains Caractéristiques des terrains Non réglementé ### Article 1AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être édifiées : • Soit à l’alignement des voies, • Soit en retrait maximal de 5 mètres à l’alignement. Des implantations différentes peuvent être autorisées afin de prendre en compte : • la configuration de la parcelle, notamment si elle est desservie par des voies publiques sur plusieurs côtés ou si elle est soumise à de fortes pentes, • la morphologie urbaine environnante, la mise en scène de bâti remarquable et les perspectives urbaines, • Le fonctionnement des constructions et installations nécessaires aux services publics et d’intérêt collectif. Pièces réglementaires Plan local d’urbanisme En cas de recul, l’implantation d’ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics peut être également autorisée entre l’alignement et ce dit recul. Si une construction existante ne respecte pas les dites règles, les extensions et aménagements ultérieurs devront se conformer à la règle sauf si cela pose des problèmes de fonctionnement ou rompt l’harmonie de la construction existante. implantation des constructions par Article 1AU-7 rapport aux limites separatives Les constructions autorisées doivent être édifiées : • soit en limites séparatives, • soit en retrait par rapport aux limites séparatives, Ces retraits ne seront jamais inférieurs à 3 mètres. S’il n’y a qu’une seule limite latérale, l’implantation se fait soit sur celle-ci soit à au moins 3 mètres. 70 71 Des implantations différentes peuvent être autorisées afin de prendre en compte : • la configuration de la parcelle, notamment si elle est desservie par des voies publiques sur plusieurs côtés ou si elle est soumise à de fortes pentes, • la morphologie urbaine environnante, la mise en scène de bâti remarquable et les perspectives urbaines, • Le fonctionnement des constructions et installations nécessaires aux services publics et d’intérêt collectif Si une construction existante ne respecte pas les dites règles, les extensions et aménagements ultérieurs devront se conformer à la règle sauf si cela pose des problèmes de fonctionnement ou rompt l’harmonie de la construction existante. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une meme propriete Non réglementé ### Article 1AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Emprise au sol Article 1AU-9 L’emprise au sol des bâtiments ne peut pas excéder 50% de la superficie du terrain (CES 0.50). Règlement Les zones à urbaniser ### Article 1AU 10 - Hauteur maximale des constructions Hauteur des constructions possibilité de combles 45° max h < 2L rue < 15 attique de 3,5 m de hauteur max recul de 3m min h < 2L rue < 15 Voir définition à l’article DG 9 En 1AUB2 La hauteur maximale des constructions est plafonnée à 15 mètres. Pour permettre l’harmonie avec les bâtiments limitrophes ou la réalisation d’un nombre entier d’étages droits ou la nécessité d’une surélévation du RDC liée aux risques d’inondation une tolérance de plus ou moins un mètre existe. Une hauteur différente peut cependant être exigée afin de respecter l’harmonie du cadre dans lequel les constructions sont intégrées. Pour les constructions bordées de voies d’inégale largeur, la partie de la construction édifiée sur la portion la plus étroite de la voie pourra être de même hauteur que la partie édifiée sur la portion la plus large. Cette disposition est applicable dans la limite d’un linéaire bâti de 12 mètres de long. Dans le cas de toiture terrasse, une tolérance d’un niveau en attique est autorisée, dès lors qu’il est d’un retrait minimum de 3 mètres. La hauteur du niveau de l’attique n’excédera pas 3,50 mètres. Le plancher du rez-de-chaussée sera toujours égal ou supérieur au niveau de la rue. En 1AUC La hauteur maximum des constructions est fixée à 9 mètres. Dans le cas de toiture terrasse, une tolérance d’un niveau en attique est autorisé, dès lors que l’ensemble de ses faces est en retrait et que son emprise n’excède pas les 2/3 de la surface du dernier niveau. La hauteur du niveau de l’attique n’excédera pas 3m. Le plancher du rez-de-chaussée sera toujours égal ou supérieur au niveau de la rue. 2/La zone 1AU ### Article 1AU 11 - Aspect extérieur Aspect extérieur, architecture, clôtures 1AU-11-1 Règles générales Les constructions et installations nouvelles, les aménagements et les extensions doivent par leur implantation, leur volumétrie, leur aspect extérieur, leur architecture respecter le caractère et l’intérêt des lieux avoisinants. Les modifications extérieures et les ravalements sont soumis à la même obligation. Pièces réglementaires Plan local d’urbanisme Nonobstant les dispositions ci-dessus et sous réserve de respecter les règles d’urbanisme en vigueur, les constructions qui présentent une recherche ou une créativité évidente au titre de la qualité architecturale, du développement durable, de la qualité environnementale des matériaux et des techniques mis en œuvre ou de la maîtrise de l’énergie pourront être autorisées. Pour ces constructions, ainsi que pour les bâtiments publics ou d’intérêt général, des matériaux ou des traitements extérieurs différents de ceux prévus à l’article 11 pourront être admis. Rappel : l’insertion de la construction ou de l’aménagement projeté dans son environnement naturel et bâti, doit être démontrée conformément aux dispositions du présent article dans le respect des conditions de forme du Code de l’Urbanisme (volet paysager ). Adaptation au sol et terrassements Les constructions s’adapteront au profil du terrain naturel. Les aires de stationnement seront implantées, sauf impossibilité technique, au plus près des voies d’accès. La réalisation de travaux de terrassements ou de soutènements rendus nécessaires par la topographie du site seront adaptés à l’échelle du projet. Les enrochements, murs « cyclopéens » (blocs de rochers de grande taille) ou gabions (casiers métalliques) seront interdits. Façades 72 L’emploi à nu des matériaux destinés à être enduits est interdit. 73 Il est recommandé d’employer des peintures minérales et des badigeons à la chaux présentant le moins d’aspérités possibles pour éviter l’encrassement et favoriser l’évacuation de l’humidité. Toitures Dans le cas de toiture en pente ou arrondie, la pente de la toiture n’excédera pas 45 degrés sauf pour une valorisation solaire. Un niveau de combles aménageable est autorisé. Couvertures En dehors des éléments tels que châssis de toiture, panneaux solaires et revêtements végétaux, les couvertures des toits avec pentes seront en tuiles de terre cuite rouge. Des matériaux ou des couleurs différents pourront être admis dans les cas suivants, et sous condition d’insertion dans l’environnement : toitures à très faible pente, dépendances, et extensions de constructions non couvertes en tuile. Equipements techniques Les ventouses de chaudière individuelles seront placées en façade sur cour, sauf impossibilité technique. Les installations techniques, les appareils de climatisation, les antennes paraboliques et divers équipements techniques devront être camouflés ou intégrés à l’architecture du bâtiment. En cas d’impossibilités techniques des mesures architecturales compensatoires adaptées (volets, masques, coffres, écrans végétaux ) devront être obligatoirement réalisées. Règlement 1,6 m 2/La zone 1AU 2,5 m max 12 m maximum Les zones à urbaniser Menuiseries Les transformations ou créations de baies devront respecter la composition générale de la façade. Les nouvelles menuiseries en remplacement des menuiseries anciennes doivent respecter les dessins d’origine. Les systèmes d’occultation devront être identiques sur une même façade. Clôtures Toute clôture ne devra pas dépasser une hauteur de 1,6 mètres au delà de l’éventuelle partie de soutènement. Une hauteur différente pourra être exigée ou acceptée afin de respecter l’harmonie du cadre dans lequel elles sont intégrées. Les clôtures sur voirie devront s’insérer dans l’environnement de façon harmonieuse. En cas de discontinuité, l’alignement devra être conservé par un mur de clôture plein. Les surélévations en parpaings béton non enduits ne sont pas autorisées. La restauration des clôtures existantes respectera les caractéristiques d’origine. Quatre types de clôtures sont autorisés : • clôture par grillage galvanisé (ou autre matériau : bois) éventuellement doublé d’une haie végétale (comportant au minimum 2 espèces : 1 feuillage caduc et 1 feuillage persistant) au plus de même hauteur ; • mur bahut (hauteur minimum 50 cm, surmonté d’un grillage – ou autre matériau : rambarde PVC/bois) traité comme les façades des bâtiments, éventuellement doublé en cas de garde corps d’une haie végétale ; • mur haut traité comme les façades des bâtiments. • haie naturelle comportant au minimum 2 espèces (1 feuillage caduc et 1 feuillage persistant- exemple Charmille et Troène). Dans le cas d’une rue en pente, la hauteur est calculée par séquence de 12 m à partir du point le plus haut de la séquence. En tout état de cause, elle est limitée à 2,5 m. Performances énergétiques Les formes simples et compactes, moins sujettes aux déperditions d’énergies, seront préférées aux volumes bâtis complexes. Les baies vitrées et les grandes ouvertures sur les façades les mieux exposées seront privilégiées afin de favoriser les apports solaires. 1AU 11-2. Autres constructions • tous les stockages de gaz devront être dissimulés et répondre à la réglementation en vigueur • les serres et vérandas devront être en harmonie avec le bâti existant du tènement sur lequel elles sont implantées, notamment par le respect des pentes de toitures et des proportions du bâtiment principal. • les serres de jardin à ossature bois ou métallique sont autorisées ; leur hauteur est cependant limitée à 2,50 m • les coffrets électriques seront intégrés aux bâtiments ou aux murs de clôture • les transformateurs électriques nécessaires aux activités économiques et de service seront intégrés aux constructions neuves. Pièces réglementaires Plan local d’urbanisme Stationnement Article 1AU-12 Stationnement automobile Constructions neuves : Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions neuves doit être assuré en dehors des voies publiques. Les aires de stationnement peuvent être réalisées sur le terrain d’assiette ou dans son environnement immédiat. En 1AUB2 • Pour les constructions à usage d’habitation, il est exigé 1 place de stationnement par tranche de 80 m2 de surface de plancher (le calcul s’effectue sur la base de la somme des surfaces de planchers dédiées à l’usage d’habitation), ou une place par logement si le nombre de places calculé précédemment est inférieur au nombre de logements dans l’opération. • Pour les autres constructions notamment celles à usage de bureaux, services, commerces et artisanat, il est exigé 1 place pour 100 m2 de surface de plancher dédiée à ces usages. • Pour les structures d’hébergement: hébergement pour personnes âgées, handicapés, étudiants, jeunes travailleurs, structure de soins avec hébergements : 1 place minimum par 200m² de plancher dédié à cet usage • Pour les résidences hôtelières services ou de tourisme : 1 place pour 3 chambres. Pour les opérations de plus de 15 logements un accès piéton permettra un accès indépendant aux stationnements. Réhabilitation ou changement de destination : • Pour les constructions à usage d’habitation, il est exigé 1 place de stationnement par tranche de 160 m² de surface de plancher (le calcul s’effectue sur la base de la 74 somme des surfaces de plancher dédiées à l’usage d’habitation).-Pour les autres 75 constructions notamment celles à usage de bureaux, services, commerces et artisanat, il est exigé 1 place pour 200 m² de surface de plancher dédiée à ces usages • Pour les structures d’hébergement: hébergement pour personnes âgées, handicapés, étudiants, jeunes travailleurs : 1 place minimum par 400m² de plancher dédié à cet usage. • Pour les résidences hôtelières services ou de tourisme : 1 place pour 6 chambres. La réalisation d’un parking à l’air libre peut être autorisée sous réserve d’un aménagement paysager. Dans tous les cas : En cas d’impossibilité technique, le porteur de projet peut être tenu quitte de ses obligations en justifiant pour les places qu’il ne peut réaliser lui-même, soit ; • de l’obtention d’une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation et situé à proximité de l’opération, • de l’acquisition ou de la concession de places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions. Stationnement vélos Pour l’habitat collectif et individuel en étage : un emplacement de vélo par logement dans un local couvert Pour les bureaux, services, activités et commerces, à partir de 100m² de plancher ou de 300m² surface de vente : 2 places par tranche de 100m² dans la limite de 20 places. L’emplacement sera protégé des intempéries. Règlement Les zones à urbaniser En 1AUC Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques. Les aires de stationnement peuvent être réalisées sur le terrain d’assiette ou dans son environnement immédiat. Pour les constructions à usage d’habitation, il est exigé 1 place de stationnement par tranche de 100 m2 de surface de plancher (le calcul s’effectue sur la base de la somme des surfaces de planchers dédiées à l’usage d’habitation). Stationnement vélos Pour l’habitat collectif et individuel en étage : Deux emplacements de vélo par logement dans un local couvert directement accessible sur l’extérieur. ### Article 1AU 13 - Espaces libres et plantations Espaces libres et plantations L’espace libre doit recevoir un aménagement paysager. Les aires de stationnement à l’air libre seront plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 4 places de stationnement. Les stationnements, même arborés, ne doivent pas être comptabilisés dans le calcul du pourcentage de l’espace à paysager. Dans le cadre d’un nouvel aménagement ou d’une réhabilitation les plantations existantes de qualité doivent être maintenues ou remplacées par des éléments de qualité similaire. Les nouvelles plantations de haute tige seront mises en œuvre à une distance minimum de 4 mètres par rapport à la limite mitoyenne du terrain. Les parties de terrain libres de toute construction qui résultent d’une implantation en retrait de l’alignement doivent participer à la qualité de l’espace public de la ville. La plantation de ces espaces est recherchée. Pièces réglementaires 2/La zone 1AU Plan local d’urbanisme En 1AUB2 Dans les opérations neuves de 8 logements ou plus, il sera obligatoirement réalisé des aménagements paysagers communs sur une superficie d’un seul tenant couvrant 15 % du terrain d’assiette de l’opération avec des éléments végétaux en pleine terre. En 1AUC Dans les opérations neuves, 30% du terrain d’assiette de l’opération devra recevoir un aménagement paysager avec des éléments végétaux en pleine terre. 76 Au titre de l’article L 123-1-5-7° du Code de l’Urbanisme, des arbres 77 remarquables, isolés ou situés dans un parc, sont préservés. Ils doivent être conservés. S’ils doivent être coupés pour des raisons sanitaires ou de sécurité, ils seront remplacés par une essence identique sauf si l’abatage est motivé par l’essence. Ils sont identifiés dans une liste annexée au présent règlement. Section 3 - Possibilité maximum d’occupation du sol Coefficient d’occupation du sol Non réglementé ### Article 1AU 14 - Coefficient d'occupation des sols Dépassement du coefficient d’occupation du sol Non réglementé ### Article 1AU 15 - Performances énergétiques et environnementales Règlement 1-Dispositions applicables a la zone 2AU Caractéristiques de la zone La zone 2AU est une zone à caractère naturel, insuffisamment équipée pour recevoir un aménagement ou une extension de l’urbanisation. Elle est destinée à être ouverte à l’urbanisation après révision ou modification du PLU. Cette zone est destinée à devenir à terme une zone UB. Il s’agit de la zone 2AU située dans le quartier des « Ayets ». Section 1 - Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69243_PLU_20181112. Page : https://edifiable.fr/plu/tarare-69243/1au La commune : https://edifiable.fr/plu/tarare-69243.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69243/zone/1au