# Zone UC du plan local d'urbanisme de Theizé (69246) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 69246_PLU_20260210 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UC du règlement, 10 rubriques.

## Les 10 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UC 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Occupation et utilisation du sol admises sous conditions)

Sont admis sous conditions : − Les constructions à usage d'activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle à condition d'elles soient rattachées à une habitation existante à la date d'approbation du PLU sur le tènement considéré et dans la limite de 150 m2 de surface de plancher*, − Les constructions à usage industriel à condition qu'elles soient rattachées à une habitation existante à la date d'approbation du PLU sur le tènement considéré et dans la limite de 150 m² de surface de plancher*, − Les constructions à usage d’annexe, dans la limite de 50 m² d’emprise au sol* et d’une annexe par tènement, − Les piscines (y compris couvertes) lorsqu’elles constituent sur le tènement considéré un complément fonctionnel à une construction existante ou autorisée dans la zone, − Les équipements d’intérêt collectif et services publics sous réserve d’être compatible avec le caractère de la zone, − Les affouillements et exhaussement de sol* s’ils sont nécessaires à des constructions ou aménagement autorisés dans la zone.
Dans les secteurs exposés à des aléas naturels, les prescriptions définies au chapitre "Dispositions applicables aux secteurs affectés par un risque naturel" du Titre 2 "Dispositions applicables à toutes les zones", sont opposables à toute occupation ou utilisation du sol.

### Rubrique UC 2 - Mixité fonctionnelle et sociale

Non réglementé.
Article 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales, environnementales et paysagères

### Rubrique UC 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques)

Le retrait des constructions est mesuré horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche de l'alignement. Sont compris dans le calcul du retrait, les saillies traditionnelles, les éléments architecturaux, les débords de toiture, dès lors que leur profondeur est supérieure à 0,40 mètre. Ne sont pas compris dans le calcul du retrait, les saillies traditionnelles, les Schéma illustratif éléments architecturaux, les débords de toiture, dès lors que leur profondeur est au plus égale à 0,40 mètre et à condition qu’ils n’entravent pas à un bon fonctionnement de la circulation.
Les dispositions décrites ci-dessous s’appliquent aux voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique ; dans le cas d’une voie privée, la limite de la voie se substitue à l’alignement.
Le long des routes départementales, les constructions s’implanteront avec un retrait minimum : − de 20 mètres par rapport à l'axe pour la RD338 − de 5 mètres par rapport à l'alignement pour les autres RD
Le long des autres voies et emprises publiques, les constructions s’implanteront avec un retrait minimum de 3 mètres.
Les piscines (distance comptée à partir du bord du bassin) s’implanteront avec un retrait minimum de 2 mètres par rapport à l’alignement actuel ou futur.
Pour les constructions situées à l’angle de deux voies, il pourra être exigé un pan coupé ou un retrait par rapport à l’alignement, pour des raisons de sécurité ou d’insertion paysagère.
Ces dispositions ne s’appliquent pas : − aux équipements d’intérêt collectif et services publics, − aux extensions* de constructions implantées différemment de la règle générale qui pourront s'implanter avec un recul au moins égal à celui de la construction portant l'extension.
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les dispositions du présent article régissent l’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives du terrain, c’est à dire les limites latérales et de fonds de parcelle qui ne sont pas concernées par l’application de l’article précédent. Le retrait des constructions est mesuré horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche de la limite séparative.

Schéma illustratif

Les constructions doivent s’implanter avec un retrait minimum de 3 mètres.

Une implantation sur limite séparative est possible

dans le cadre de l'extension d'une construction

Une distance minimum de 6 mètres devra être respectée entre 2 constructions. Cette disposition ne s’applique pas aux piscines.

### Rubrique UC 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Hauteur des constructions)

La hauteur d'un bâtiment est la distance mesurée à la verticale de tout point du bâtiment jusqu’au terrain naturel. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclus.
En limite parcellaire de propriété, la hauteur doit être calculée en prenant le point le plus bas du terrain naturel la recevant.
La hauteur maximale des constructions est limitée à 9 mètres. Pour les constructions à usage d’annexe*, la hauteur est limitée à 4 mètres. Les hauteurs doivent être minorées de 2,00 mètres en présence de toitures terrasses (à l’exception des annexes).
Ces limites ne s'appliquent pas : − aux dépassements ponctuels dus à des exigences fonctionnelles ou techniques, − aux équipements d’intérêt collectif et services publics* dont la nature ou le fonctionnement suppose une hauteur différente, − dans le cas de travaux d’aménagement et d’extension* de constructions existantes ayant une hauteur différente et supérieure de celle fixée ci-dessus, à condition de ne pas dépasser la hauteur de la construction existante.

### Rubrique UC 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Emprise au sol)

L’emprise au sol des constructions est limitée à 20% de la superficie du tènement.

### Rubrique UC 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Se reporter au titre 7.

### Rubrique UC 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions)

Les abords de la construction doivent être traités avec un soin particulier afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie et à la gestion de l’eau. Les espaces libres correspondent à la superficie du terrain non occupée par les constructions, les aménagements de voirie et les accès ainsi que les aires de stationnement. Ces espaces libres nécessitent un traitement paysager pouvant accueillir des cheminements piétons, des aires de jeux et de détente.
La composition paysagère doit être structurée par une dominante plantée. De surcroît, la surface imperméable doit être limitée aux stricts besoins de l’opération et des habitants :
▪ La surface du tènement doit faire l’objet de plantations (espaces verts et arbres) dans la proportion d’au moins 50%.
▪ Les aires de stationnement* doivent comporter des plantations à hauteur d’un arbre de haute tige pour 4 places de stationnement et répartis de façon homogène.
Les espaces végétalisés à préserver (parcs, jardins, espaces non bâtis), localisés au plan de zonage au titre de l’article L151-19 du code de l’urbanisme doivent faire l’objet d’une préservation et d’une mise en valeur. Les extensions des constructions y sont autorisées à condition qu'elles soient en continuité du bâti existant, qu'elles soient mesurées et que la composition paysagère et le caractère
de l'espace soient préservés. Toutefois, leur destruction partielle est admise dès lors qu’elle est compensée pour partie par des plantations restituant ou améliorant l’ambiance végétale initiale du terrain.

### Rubrique UC 8 - Stationnement

La création de places de stationnement des véhicules résultant de l’application des normes définies ci-après doit se faire en dehors des voies publiques. Les emplacements seront suffisamment dimensionnés (2,50x5,00 m minimum) et facilement accessibles. Dans le cas d’une extension, d’une réhabilitation, d’un changement de destination, les normes définies ci-après ne s’appliquent qu’à l’augmentation de surface de plancher, de capacité ou du nombre de logements, en maintenant les places existantes nécessaires aux parties de bâtiment dont la destination initiale est conservée.
Les normes minima suivantes sont exigées :
Pour les constructions à usage d'habitation, − 2 places par logement neuf.
Pour les constructions à usage d'activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle : − 1 place de stationnement par tranche complète de 40 m2 de surface de plancher* réservée à cet usage.
Pour les constructions à usage industriel : − 1 place de stationnement par tranche complète de 80 m2 de surface de plancher* réservée à cet usage.

Article 3 : équipements et réseaux

### Rubrique UC 9 - Desserte par les voies publiques ou privées

Les dispositions ci-après ne sont pas applicables aux constructions existantes à la date d’approbation du présent PLU dès lors qu’elles disposent d’une desserte automobile suffisante. Elles sont cependant applicables en cas de changement de destination de terrains ou de locaux qui modifierait les conditions de circulation et de sécurité.

Accès* : Toutes opérations et toutes constructions doivent comporter un nombre d’accès sur les voies publiques, limité au strict nécessaire. En outre, les accès doivent être localisés et configurés en tenant compte des éléments suivants:

- la topographie et la configuration des lieux dans lesquels s’insère l’opération ou la construction,

- la nature des voies sur lesquelles les accès sont susceptibles d’être aménagés afin de préserver la sécurité des personnes (distance de visibilité, vitesse sur voie, intensité du trafic),

- le type de trafic généré par la construction ou l’opération (fréquence journalière et nombre de véhicules accédant à la construction, type de véhicules concernés…) ;

- les conditions permettant l’entrée et la sortie des véhicules dans le terrain sans manœuvre sur la voie de desserte.
Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l'intérêt de la sécurité. En particulier, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, les constructions peuvent n'être autorisées que sous réserve que l'accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre. Cette gêne sera appréciée notamment en fonction des aménagements qui pourraient être réalisés sur l'une ou l'autre voie. Voirie* : Les voies publiques ou privées, destinées à accéder aux constructions, doivent avoir des caractéristiques techniques adaptées aux usages qu'elles supportent, aux opérations qu'elles doivent desservir et notamment à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie et de collecte des ordures ménagères. En outre, les voiries doivent être dimensionnées en tenant compte des flux automobiles et modes doux, des besoins en stationnement. Toute voie nouvelle doit être adaptée à la morphologie du terrain d’implantation de la construction, en cohérence avec le fonctionnement de la trame viaire environnante.
La voirie interne et principale de toute opération d’ensemble doit contribuer à assurer la cohérence du réseau viaire du secteur considéré, même dans le cas d’un aménagement par tranches successives. Les voies en impasse* doivent être aménagées dans leur partie terminale de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour. L’aménagement de l’aire de retournement doit être conçu pour consommer la moindre superficie de terrain, tout en permettant une manœuvre simple.

### Rubrique UC 10 - Desserte par les réseaux

Eau : Toute construction à usage d'habitation ou d'activités doit être raccordée au réseau public d'eau potable.
Assainissement : Eaux usées : Lorsqu’il existe un réseau public d’assainissement, le raccordement des constructions à usage d’habitation ou d’activité est obligatoire. L’évacuation des eaux usées dans ce réseau peut-être subordonnée à un traitement spécifique avant leur raccordement.
Eaux pluviales : Les rejets supplémentaires d’eaux pluviales et de ruissellement crées par l’aménagement ou la construction doivent : - être absorbées en totalité sur le tènement (infiltration) - ou faire l’objet d’un système de rétention qui minimisera la stagnation des eaux pluviales favorable au développement des moustiques. Ainsi, il est fortement conseillé d'avoir des toits terrasses avec pente et/ou des dispositifs sous dalles permettant d’assurer une rétention temporaire des eaux limitant la prolifération des moustiques. Par ailleurs, en cas d’avaloir d’eaux, des filtres spéciaux peuvent également permettre de limiter la prolifération des larves. Enfin, les surplus seront dirigés vers un déversoir apte à les accueillir minimisant une nouvelle fois la possibilité d'eaux stagnantes.
Nota : Pour tout projet de construction ou d'aménagement, les installations d'assainissement privées doivent être conçues en vue d'un raccordement à un réseau d'assainissement public de type séparatif.
Eaux usées non domestiques Le raccordement des eaux non domestiques au réseau public d'assainissement est subordonné à l'accord du service gestionnaire du réseau, conformément à l'article L 1331-10 du code de la santé publique.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69246_PLU_20260210.
Page : https://edifiable.fr/plu/theize-69246/uc
La commune : https://edifiable.fr/plu/theize-69246.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69246/zone/uc