# Zone 3AU du plan local d'urbanisme de Thenon (24550) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 24550_PLU_20250707 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/07/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 3AU du règlement, 14 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 3AU 6)

> Non réglementé.

### Distance aux limites (article 3AU 7)

> Non réglementé.

### Emprise au sol (article 3AU 9)

> Non réglementé.

### Hauteur (article 3AU 10)

> Non réglementé.

### Stationnement (article 3AU 12)

> Non réglementé.

### Espaces verts (article 3AU 13)

> Non réglementé. SECTION 3 - POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article 3AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Est interdite toute occupation ou utilisation des sols qui ne figure pas à l’article 3AU2 ci-après.

En outre :

- dans la zone couverte par la trame de risque lié aux canalisations de transport de gaz naturel, sont interdits :

- les établissements recevant du public

- les immeubles de grande hauteur

- les logements ou locaux susceptibles d’occupation humaine permanente, à une distance de moins de 10 mètres de la canalisation

### Article 3AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Néant

SECTION 2 - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

### Article 3AU 3 - Accès et voirie

1- Accès

Non réglementé.

2- Voirie

Non réglementé.

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PLU de THENON

### Article 3AU 4 - Desserte par les réseaux

1- Eau potable

Non réglementé.

2- Assainissement

Non réglementé.

3- Eaux Pluviales

Non réglementé.

4- Électricité - Téléphone

Non réglementé.

### Article 3AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES)

Non réglementé.

### Article 3AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Non réglementé.

### Article 3AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Non réglementé.

### Article 3AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Non réglementé.

### Article 3AU 9 - Emprise au sol

Non réglementé.

### Article 3AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

Non réglementé.

### Article 3AU 11 - Aspect extérieur

Non réglementé.

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PLU de THENON

### Article 3AU 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE STATIONNEMENT)

Non réglementé.

### Article 3AU 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES, PLANTATIONS ET ESPACES BOISES)

Non réglementé.

SECTION 3 - POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

### Article 3AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL)

Non réglementé.

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PLU de THENON

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 24550_PLU_20250707.
Page : https://edifiable.fr/plu/thenon-24550/3au
La commune : https://edifiable.fr/plu/thenon-24550.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/24550/zone/3au