# Zone 2AUE du plan local d'urbanisme de Théus (05171) : ce que le règlement autorise

La zone 2AUE est une zone à vocation principale d’activités commerciales non équipée, destinée à être ouverte à l’urbanisation par le biais d’une modification du PLU. Elle est soumise à une orientation d’aménagement et de programmation (OAP).

Document en vigueur : 05171_PLU_20250519 (plan local d'urbanisme), approuvé le 19/05/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUE du règlement, 12 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 2AUE 6)

> Sans objet.

### Distance aux limites (article 2AUE 7)

> Sans objet.

### Emprise au sol (article 2AUE 9)

> Sans objet.

### Hauteur (article 2AUE 10)

> Sans objet.

### Stationnement (article 2AUE 12)

> ESPACES BOISES CLASSES Sans objet. 41 TITRE IV DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES 2021 TITRE IV

## Les 12 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUE 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATIONS ET D’UTILISATIONS DU SOL INTERDITS)

Sans objet.

### Article 2AUE 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATIONS ET D’UTILISATIONS DU SOL ADMIS SOUS CONDITIONS)

Sans objet.

SECTION II - CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

### Article 2AUE 3 - Accès et voirie

Sans objet.

### Article 2AUE 4 - Desserte par les réseaux

Sans objet.

### Article 2AUE 5 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Sans objet.

### Article 2AUE 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Sans objet.

### Article 2AUE 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME UNITE FONCIERE)

Sans objet.

### Article 2AUE 8 - Emprise au sol

Sans objet.

### Article 2AUE 9 - Hauteur maximum des constructions

Sans objet.

### Article 2AUE 10 - Aspect exterieur des constructions et amenagements de leurs abords

Sans objet.

### Article 2AUE 11 - Stationnement

Sans objet.

### Article 2AUE 12 - Espaces libres et plantations

ESPACES BOISES CLASSES Sans objet.

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TITRE IV DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

2021

TITRE IV

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 05171_PLU_20250519.
Page : https://edifiable.fr/plu/theus-05171/2aue
La commune : https://edifiable.fr/plu/theus-05171.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/05171/zone/2aue