# PLU de Thiberville (Eure) : zonage et règles de construction

Thiberville, code INSEE 27629, 27230, 1 752 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 27629_PLU_20210511 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/05/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 127 pages, 10 zones, 76 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/a.md
- AUA (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/aua.md
- AUEC (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/auec.md
- N (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/n.md
- UA (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/ua.md
- UC (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/uc.md
- UEC1 (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/uec1.md
- UEC2 (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/uec2.md
- UEQ (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/ueq.md
- UH (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/uh.md

## Permis de construire à Thiberville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Thiberville
- Adresse : 14 rue de Lisieux, 27230 Thiberville
- Téléphone : 02 32 46 80 39
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 27629_PLU_20210511.
Page : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/thiberville-27629/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/27629