# PLU de Thise (Doubs) : zonage et règles de construction

Thise, code INSEE 25560, 25220, 2 994 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 25560_PLU_20260609 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 96 pages, 10 zones, 127 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/thise-25560/plan/2.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : « 1AU » Les zones 1AU couvrent divers sites, soit s’inscrivant entre des secteurs bâtis, soit prolongeant ces derniers en leur conférant davantage d’épaisseur p (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/1au.md
- 1AUZ : « 1AUZ » La zone 1AUZ prolonge la zone d’activité existante sur les territoires de THISE, CHALEZEULE et BESANCON Cette zone a pour vocation l’accueil d’activité (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/1auz.md
- 2AU : « 2AU » La zone 2AU est une zone réservée d’urbanisation différée à vocation dominante d’habitat (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/2au.md
- A : « A » La zone A est une zone réservée à l’activité agricole (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/a.md
- N : « N » La zone N couvre les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur i (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/n.md
- UA : « UA » La zone « UA » se caractérise par une mixité des fonctions urbaines : habitat, activités commerciales et artisanales, services.. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/ub.md
- UL : « UL » La zone UL couvre le site de Trébignon (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/ul.md
- UY : « UY » La zone UY est une zone réservée à l’accueil d’activités économiques et artisanales (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/uy.md
- UZ : « UZ » Cette zone est réservée à l’accueil d’activités économiques diverses. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/uz.md

## Permis de construire à Thise

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Thise
- Adresse : 4 rue de Besançon, 25220 Thise
- Téléphone : 03 81 61 07 33
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 18 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25560_PLU_20260609.
Page : https://edifiable.fr/plu/thise-25560
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/thise-25560/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25560