# PLU de Thivencelle (PLUi, Nord) : zonage et règles de construction Thivencelle, code INSEE 59591, 59163, 817 habitants. ## Le document en vigueur - Document en vigueur : 245901160_PLUi_20260611 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 11/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme. - Lecture : 493 pages, 25 zones, 107 articles découpés. - Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/reglement.pdf - Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/reglement.txt - Plan de zonage, 35 planches : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/plan/35.pdf ## Les 25 zones du règlement Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot et ses règles en clair, cas par cas. - 1AUE (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/1aue.md - 1AUG (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/1aug.md - 1AUL (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/1aul.md - 1AUS (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/1aus.md - 1AUZ (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/1auz.md - 2AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/2au.md - 2AUE (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/2aue.md - 2AUG (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/2aug.md - 2AUT (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/2aut.md - 2AUZ (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/2auz.md - A2 (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/a2.md - AM (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/am.md - AR (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/ar.md - AV (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/av.md - AVE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/ave.md - N (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/n.md - U (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/u.md - UE : zone urbaine d'équipements et d'activités (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/ue.md - UG : zone urbaine de grands ensembles (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/ug.md - UL : zone urbaine de loisirs (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/ul.md - UM (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/um.md - UN (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/un.md - UR (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/ur.md - UV (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/uv.md - UZ (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/uz.md ## Les règles, zone par zone La règle GÉNÉRALE de chaque zone, et le nombre de cas particuliers qui restent : la page de zone les porte tous, avec la phrase qui les dit. Une valeur seule est fausse une fois sur deux. | Zone | Usage | Hauteur | Emprise | Recul voie | Limites | Stationnement | Espaces verts | | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | | UE | | 7 m (+3 cas) : constructions à destination d'habitation, en UE et UEa | | | Moitié du dénivelé, 4 m minimum (+1 cas) | | | | UG | | 7 m (+2 cas) : constructions à destination d'habitation, en UG et UGa | | | Moitié du dénivelé, 4 m minimum (+1 cas) | | | | UL | | 10 m au point le plus élevé (+1 cas) : constructions à destination d'habitation | | | | | | Compilé le 2026-09-06 à partir du document 245901160_PLUi_20260611. Chaque valeur est adossée à la phrase du règlement dont elle vient, et à la condition qui la borne quand le document en pose une. Ce document a été relu à la main, par un lecteur qui ne l'avait pas compilé. Comment les règles sont relues : https://edifiable.fr/fiabilite ## Permis de construire à Thivencelle Formulaire Cerfa 13406*15. - Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux. ## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune) - Inondation - Séisme - Transport de marchandises dangereuses - Engins de guerre - Affaissement minier - Effondrements généralisés ## La mairie - Mairie - Thivencelle - Adresse : Rue de Saint-Aybert, 59163 Thivencelle - Téléphone : 03 27 45 42 82 - Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 245901160_PLUi_20260611. Page : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591 Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/thivencelle-59591/voie/{nom-de-la-voie}.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/59591