# Zone 1AU du plan local d'urbanisme de Thoiry (78616) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 78616_PLU_20250128 (plan local d'urbanisme), approuvé le 28/01/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AU du règlement, 10 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUa, 1AUb. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 10 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 1AU 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : n°1 : destination des constructions, usages des sols et natures d’activités)

Destinations et sous-destinations

Habitation
Commerce et activité de services
Equipements d’intérêt collectif et services publics
Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire Exploitation agricole et forestière

Logement Hébergement
Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Equipements sportifs Lieux de culte Autres équipements recevant du public
Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne
Exploitation agricole Exploitation forestière

Autorisé Admis sous condition Interdit

1AU
Article 1 - Interdiction et limitation de certains usages et affectation des sols, constructions et activités
1.1. Usages et affectations des sols, types d’activités, destinations et sousdestinations interdits
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones », complétées par les dispositions suivantes :
• Sont interdits : • les constructions et installations d’établissements classés pour la protection de
l’environnement ; • le stationnement des caravanes ; • les terrains de camping et de caravaning ; • les carrières ; • les exhaussements et affouillements du sol sauf ceux autorisés à l’article 1.2 ; • les aires de stockage à ciel ouvert ; • les dépôts de véhicules, désaffectés ou non, quel que soit le nombre ; • les parcs de loisirs ; • les hôtels et restaurants.
1.2.Types d’activités, destinations et sous-destinations autorisés sous conditions
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones », complétées par les dispositions suivantes : Les affouillements et exhaussements de sol ne sont autorisés que pour l’adaptation de la construction à la topographie du terrain. Les capteurs solaires et les installations de géothermie sont autorisés sous réserve d’une bonne intégration dans l’environnement. Les constructions à destination d’artisanat et commerce de détails, les bureaux et activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, si ce sont des destinations accessoires à la destination de logement.

Destinations et sous-destinations

A

Aa

Habitation
Commerce et activité de services
Equipements d’intérêt collectif et services publics
Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire Exploitation agricole et forestière

Logement Hébergement
Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Equipements sportifs Lieux de culte Autres équipements recevant du public
Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne
Exploitation agricole Exploitation forestière

Autorisé Admis sous condition Interdit
Article 1 - Interdiction et limitation de certains usages et affectation des sols, constructions et activités
1.1. Usages et affectations des sols, types d’activités, destinations et sousdestinations interdits
Sont interdits :
• les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), à l’exception des Installations de Stockage des Déchets Inertes (ISDI) ;
• le stationnement des caravanes isolées hors garage fermés ; • les garages collectifs de caravanes ; • les terrains de camping et de caravaning ; • les ouvertures de carrières ; • les dépôts et gravats quel qu’en soit le type ; • les baraques, cabanes, roulottes, véhicules désaffectés, aménagé ou non ; même
s’il s’agit d’installations temporaires (hors travaux publics) ; • les exhaussements et affouillements du sol, à l’exception :
o des constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ;
o de ceux nécessaires à l’exploitation du parc zoologique dans le respect des règles de hauteurs définies à l’article 3.5 ;
o de ceux nécessaires aux travaux d’assainissement et d’irrigation agricole ou qu’ils soient d’utilité publique ;
• les parcs de loisirs.
Dans la zone A :
• les bâtiments agricoles, à l’exception : - des extensions des exploitations existantes ; - des parcelles classées en zone A situées dans le parc zoologique.
1.2.Types d’activités, destinations et sous-destinations autorisés sous conditions
Sont autorisées sous conditions, dès lors qu’elles ne compromettent pas l’activité agricole ou la qualité paysagère du site :
• les constructions à usage de logement, à condition : o qu’elles soient strictement indispensable au regard de l’activité agricole ; o de la nécessité d’une présence permanent et rapprochée de l’exploitant sur son lieu d’exploitation ; o d’être en continuité des constructions agricoles ; o et dans la limite de un logement de cent cinquante mètres carré de surface de plancher par exploitation agricole ;
• les extensions des habitations existantes, sous réserve de ne pas excéder cent cinquante mètres carré de surface de plancher au total (existant et extension) et dans le respect de la hauteur de la construction initiale ;
• les annexes aux constructions à usage d’habitation, dans la limite d’une annexe par construction existante et à condition d’être implantée à une distance inférieure à vingt mètres par rapport à la construction principale ;
• les constructions techniques nécessaires au fonctionnement des services publics dont les ouvrages des lignes électriques HTB assimilés à la sous-destination « locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilées », ainsi que tous les travaux de maintenance et de modification de ces ouvrages liés à des exigences fonctionnelles et/ou techniques ;
• les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ;
• les constructions et installations nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles, lorsque ces activités constituent le prolongement de l'acte de production agricole de l’exploitation ;
• l’aménagement et la transformation en habitation, activité commerciale ou artisanale, des bâtiments agricoles identifiés au plan de zonage, dont les caractéristiques ne sont plus compatibles avec une agriculture moderne.

### Rubrique 1AU 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : – Mixité fonctionnelle et sociale)

Voir les dispositions communes à toutes les zones.

### Rubrique 1AU 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : – Volumétrie et implantation des constructions)

3.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones », complétées par les dispositions suivantes :
Règle générale :
Les constructions devront être réalisées à l’alignement des voies publiques ou privées ou à cinq mètres au moins en recul de l’alignement.
Règles alternatives :
Une implantation alternative est autorisée pour :
• les lotissements, afin de permettre une meilleure utilisation des terrains à lotir, • les abris de jardin.
3.2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones », complétées par les dispositions suivantes :
Règle générale :
Dans le cas où la construction ne s’appuie pas sur les limites, elle doit se prolonger, en façade sur voie, par un mur joignant l’autre limite. Cette règle ne s’applique pas si un espace public est aménagé en façade de voirie.
L’implantation des abris de jardins n’est pas réglementée.
En secteur 1AUa :
Les constructions doivent s’implanter sur les limites séparatives aboutissant aux voies, ou au moins sur une des limites sur une profondeur maximale de trente mètres.
Dans le cas où la construction ne s’appuie pas sur ces limites, elle doit se prolonger, en façade sur voie, par un mur joignant l’autre limite. Cette règle s’applique aux constructions édifiées en bordure des voies privées, auquel cas, la limite effective de la voie privée est prise comme alignement.
Cette distance est ramenée à la moitié de la hauteur précitée, avec un minimum de deux mètres cinquante pour toutes les parties de construction ne comportant pas de baies. Toutefois, les annexes d’une hauteur maximale de quatre mètres pourront être édifiées en limites séparatives.
Si les constructions s’implantent en fonds de propriété, elles devront s’implanter à une distance minimale de quatre mètres.
En secteur 1AUb :
Lorsque les constructions ne joignent pas la ou les limites séparatives, la largeur de la marge d’isolement ne devra pas inférieure à quatre mètres. Cette distance est ramenée à deux mètres cinquante minimum pour les parties de construction ne comportant pas de baies.
Toutefois, dans le cas d’une construction existante non implantée conformément aux dispositions ci-dessus, l’extension pourra être réalisée dans le prolongement de celle-ci, à
la même distance que le bâtiment existant. La création des ouvertures étant liée au paragraphe précédent.
Dans le cas où la construction ne s’appuie pas sur ces limites, elle doit se prolonger, en façade sur voie, par un mur joignant l’autre limite. Cette règle s’applique aux constructions édifiées en bordure des voies privées, auquel cas, la limite effective de la voie privée est prise comme alignement.
3.3. Implantation des constructions par rapport aux autres constructions sur une même propriété
En secteur 1AUa :
La distance de tout point d’une construction au point le plus bas et le plus proche d’une autre construction doit être au moins égale à la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à deux mètres cinquante.
En secteur 1AUb :
La distance entre deux constructions situées sur une même propriété doit être au moins égale à quatre mètres.

3.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
Les constructions devront être réalisées à : • dix mètres de l’alignement des routes départementales ; • six mètres de l’alignement des autres voies.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires aux constructions à destination d’équipement d’intérêt collectif et services publics.
3.2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Les constructions doivent être édifiées de telle manière que la distance de tout point du bâtiment au point le plus proche de la limite séparative soit plus au moins égale à la différence de niveau entre ces deux points, avec un minimum de six mètres. Les équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas règlementés.
3.3. Implantation des constructions par rapport aux autres constructions sur une même propriété
Les constructions devront être éloignées les unes des autres de dix mètres maximums. Toutefois, les extensions de constructions existantes peuvent se faire dans le prolongement du bâtiment existant à la même distance que celui-ci. Les annexes doivent être implantées à une distance inférieure à vingt mètres par rapport à la construction à usage d’habitation.

### Rubrique 1AU 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : 3.5. Hauteur des constructions)

Si le sol est en déclivité, il sera pris pour base la moyenne entre le point le plus haut et celui le plus bas.
• Douze mètres au faîtage, • Nombre de niveaux : R+1+un niveau de combles aménageables, • Deux mètres trente au faîtage pour les abris de jardin

La hauteur des constructions ne peut excéder douze mètres au faîtage.
La hauteur des extensions des constructions à usage d’habitation ne peut excéder la hauteur de l’habitation existante au point le plus bas.
La hauteur des annexes et limitée à un niveau et ne peut excéder trois mètres cinquante à l’égout du toit.
La hauteur n’est pas réglementée pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif dans l’ensemble de la zone, sous-secteurs compris.
La hauteur du projet de colline pour l’accueil des bisons d’Europe du parc zoologique devra respecter une hauteur maximale de quatorze mètres lors de l’aménagement et une hauteur à l’état fini de douze mètres maximums, dans le respect d’une pente de quarante-cinq degrés maximum.

### Rubrique 1AU 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : 3.4. Emprise au sol)

En secteur 1AUa :
L’emprise au sol des constructions n’est pas réglementée.
En secteur 1AUb :
L’emprise au sol des bâtiments à usage d’habitation et des annexes ne doit pas excéder cinquante pour cent de la superficie de la parcelle.

L’emprise au sol des constructions ne doit pas excéder trente pour cent de la superficie de la parcelle. L’emprise au sol des extensions de l’habitation est limitée à trente pour cent maximum de l’emprise au sol initiale. L’emprise au sol des annexes à l’habitation est limitée à cinquante mètre carré.

### Rubrique 1AU 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : – Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère)

4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones », complétées par les dispositions suivantes :
Principes généraux :
L’affectation à usage exclusif de dépôt, de quelque nature que ce soit, dès lorsqu’elle est incompatible avec le caractère de la zone, la sécurité, la salubrité ou la commodité du voisinage, est interdite.
Sont interdits :
• toute architecture étrangère à la région et tout « pastiche », • les terrassements et surélévations de terrains, sauf correction d’irrégularités ou
d’harmonisation du terrain naturel.
Si un volet roulant est envisagé, celui-ci sera placé en retrait, en réservant un tableau. Les coffrets de volets roulants ne seront pas visibles de l’extérieur, ni pour les constructions existantes, ni pour les constructions neuves, ni pour les châssis de toiture. Ils devront être intérieurs aux constructions et n’être pas visibles de l’espace public.
Les façades : En cas de regroupement parcellaire, si la façade sur rue d’une construction nouvelle ou d’un ensemble de constructions présente une longueur supérieure ou égale à seize mètres, elle devra être divisée en segments de six à douze mètres par le jeu des volumes, des matériaux et des couleurs. Les clôtures (cf annexe IV chapitre « clôtures ») : Toute demande de permis de construire, de déclaration de travaux ou d’autorisation d’occupation des sols, comportera un dossier spécifique concernant les clôtures. Ce dossier précisera la hauteur, la nature des matériaux, des couleurs et le dessin de la clôture, tant pour les clôtures maintenues que celles à construire.
4.2. Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones ».

4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones », complétées par les dispositions suivantes :
Principes généraux : (avec habitation incorporée ou attenante)
L’affectation à usage exclusif de dépôt, de quelque nature que ce soit, dès lorsqu’elle est incompatible avec le caractère de la zone, la sécurité, la salubrité ou la commodité du voisinage, est interdite.
Sont interdits :
• toute architecture étrangère à la région et tout « pastiche » ; • toute décoration ne correspondant pas à l’esprit du village ; • les terrassements et surélévations de terrains, sauf correction d’irrégularités ou
d’harmonisation du terrain naturel.
Les hangars :
Les hangars seront de préférence bardés de bois. Dans le cas de bardage en bacs acier, ces derniers seront de couleurs sombres dans des gammes de vert ou de marron.
L’intégration des hangars dans l’environnement nécessitera un accompagnement végétal d’essences locales, à l’exclusion de tout résineux.
Les toitures :
Les toitures autorisées sont soit: (sauf pour les hangars et les silos)
• type A : soit les toitures terrasses ou à très faible pente comprise entre zéro et cinq degrés avec acrotères de 1 mètre ;
• type B : soit les toitures avec pente comprises entre vingt-cinq et cinquante-cinq degré, l’usage d’une pente à quarante-cinq degré étant recommandé.
Les matériaux de couverture seront exclusivement :
• pour les terrasses ou les toitures à très faible pente, de type A, si elles sont visibles et non dissimulées par des acrotères sur toutes leurs façades, des étanchéités à finition mate dite « pailletée » de couleur brune ou des plaques à finition mate de couleur brune ;
• pour les toitures de type B : en tuile plate sans côte, de terre cuite ou de béton, teintée dans la masse. 63
Les percements en toiture de type B devront être exclusivement réalisés par des châssis de toit dont la proportion sera toujours plus haute que large.
Les antennes ou mâts de toute nature, devront être solidaires des constructions principales.
En l’absence de fenêtre de toits (lucarnes ou châssis), ces panneaux ne devront pas occuper plus de trente pour cent de la surface du pan de toit.
En présence de lucarnes et de châssis, le total des ouvertures et des panneaux ne doit pas dépasser les quarante pour cent des surfaces du pan de toit.
Modifications et extensions des constructions existantes :
Toutes modifications (toiture, couverture, percements, dispositifs solaires…) doivent être faits dans le respect des spécificités architecturales de la construction existante.
En cas d’extension, elle doit être harmonisée au bâtiment existant dans les proportions, formes et pentes des toitures, matériaux et couleurs.
Les clôtures :
Sur voies et espaces publics, sont obligatoires :
• La construction, à l’alignement sur voirie et sente piétonne, de clôtures de un mètre cinquante de haut, composées de grillages sur potelets métalliques, le tout plastifié de couleur foncée, et doublées de haies composites, charmilles ou végétaux variés, dépassant la clôture de 0,20cm.
Sont interdits :
• l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts : carreaux de plâtre, agglomérés, parpaings, béton, enduit ciment gris.
• les clôtures pleines ou ajourées en béton, palplanches ; grillages à poule et grillages plastiques souple ; canisses plastiques ; tubes et lisses en acier ou PVC ; les associations de matériaux hétéroclites et matériaux d’imitation.
4.2. Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones ».

### Rubrique 1AU 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : – Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions)

5.1. Traitement des espaces libres
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones », complétées par les dispositions suivantes : En secteur 1AUa : Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les délaissés des aires de stationnement doivent être plantés d’arbres et convenablement entretenus. Un arbre de haute tige sera planté par tranche de deux cent mètres carrés de terrain. Ces obligations sont diminuées au prorata de la superficie de terrain réservée à l’installation d’un système de géothermie. Les aires de stationnement collectif en surface seront végétalisées. En secteur 1AUb : La superficie des espaces verts arborés doit être au moins égale à cinquante pour cent de la superficie totale de la propriété. Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les délaissés des aires de stationnement doivent être plantées d’arbres et convenablement entretenues. Ces obligations sont diminuées au prorata de la superficie de terrain réservée à l’installation d’un système de géothermie.
5.2. Part minimale de surfaces non imperméabilisées
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones ».

5.1. Traitement des espaces libres
Les plantations d’arbres existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes.
Les bâtiments d’exploitation agricole et leurs annexes doivent être dissimulés des vues par des plantations d’arbres, ainsi que par des arbustes ligneux à feuillages persistants, d’essence locale, à l’exclusion des résineux
Le projet de colline pour l’accueil des bisons d’Europe du parc zoologique devra faire l’objet d’un paysagement composé de plantes endémiques.
5.2. Part minimale de surfaces non imperméabilisées
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones », complétées par les dispositions suivantes :

### Rubrique 1AU 8 - Stationnement (intitulé du document : – Stationnement)

Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones », complétées par les dispositions suivantes : Le stationnement des véhicules et des matériels agricoles doit être assuré en dehors des voies.

### Rubrique 1AU 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : – Desserte par les voies publiques et privées)

7.1. Accès
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones ».
7.2. Voirie
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones ».

7.1. Accès
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones ».
7.2. Voirie
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones », complétées par les dispositions suivantes : Leurs dimensions, formes et caractéristiques techniques doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou opérations qu’elles doivent desservir. Les voies se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour. Au-delà de cinquante mètres une raquette de retournement sera réalisée.

### Rubrique 1AU 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : – Desserte par les réseaux)

8.1. Eau potable
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones ».
8.2. Assainissement
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones », complétées par les dispositions suivantes : Eaux pluviales : La gestion des eaux pluviales à la parcelle est la norme sur le territoire du syndicat intercommunal d’assainissement de la région de Thoiry (SIART). En cas d’impossibilité technique, les eaux pluviales pourront être raccordées au réseau public d’eaux pluviales après accord des services techniques compétents. Les eaux de ruissellement devront être autant que possible dirigées vers des puits absorbants, noues ou autres dispositifs alternatifs situées à l’intérieur de la propriété.
8.3. Electricité, réseaux de télécommunication, télédistribution
Dispositions réglementaires relatives aux zones naturelles
Zone A
La zone A correspond aux vastes espaces agricoles de Thoiry, notamment étendus au nord de la RD119. Dédiée à une activité agricole essentiellement céréalière, cette zone accueille les constructions et installations nécessaires au maintien de l’activité agricole. Les constructions sont interdites sauf le long du chemin du Bois de la Justice et avant le chemin de la plaine (à l’Ouest de chemin de la Plaine et l’est du chemin de la Concie). La zone A est composée d’un secteur Aa, devant permettre l’accueil des bâtiments agricoles.

8.1. Eau potable
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones ».
8.2. Assainissement
Les constructions doivent respecter les conditions prévues au sein des « dispositions communes à toutes les zones », complétées par les dispositions suivantes : Eaux pluviales : La gestion des eaux pluviales à la parcelle est la norme sur le territoire du syndicat intercommunal d’assainissement de la région de Thoiry (SIART). Les eaux de ruissellement devront être dirigées vers des puits absorbants, noues ou autres dispositifs alternatifs situées à l’intérieur de la propriété.
8.3. Electricité, réseaux de télécommunication, télédistribution
Les éléments techniques nouveaux liés aux réseaux d’électricité, de téléphone et de distribution, ainsi que leur extension, seront enterrés sur les propriétés privées et publiques.
8.4. Déchets ménagers et autres :

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 78616_PLU_20250128.
Page : https://edifiable.fr/plu/thoiry-78616/1au
La commune : https://edifiable.fr/plu/thoiry-78616.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/78616/zone/1au