# PLU de Thoraise (Doubs) : zonage et règles de construction

Thoraise, code INSEE 25561, 25320, 336 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 25561_PLU_20260609 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 74 pages, 7 zones, 63 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/thoraise-25561/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/thoraise-25561/reglement.txt

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUY : « 1AUY » Extrait du rapport de présentation La zone 1AUY est une zone d’urbanisation immédiate en raison de la présence d’équipements publics (voirie, réseaux d (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/thoraise-25561/1auy.md
- A : « A » Extrait du rapport de présentation Selon l'article R.151-22 du CU, " Les zones agricoles sont dites " zones A " (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/thoraise-25561/a.md
- N : « N » Extrait du rapport de présentation Selon l'article R.151-24 du CU, "les zones naturelles et forestières sont dites " zones N " (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/thoraise-25561/n.md
- UA : « UA » Extrait du rapport de présentation A THORAISE, la zone UA concerne les espaces urbanisés et historiques du centre ancien (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/thoraise-25561/ua.md
- UB : « UB » Extrait du rapport de présentation A THORAISE, la zone UB concerne les zones d'habitat récentes et moyennement denses ; elle accueille une mixité des fon (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/thoraise-25561/ub.md
- UE : « UE » Extrait du rapport de présentation A THORAISE, la zone UE concerne les espaces urbanisés accueillant des équipements d'intérêts collectifs ou services pu (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/thoraise-25561/ue.md
- UY : « UY » Extrait du rapport de présentation A THORAISE, la zone UY concerne les espaces urbanisés accueillant une scierie (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/thoraise-25561/uy.md

## Permis de construire à Thoraise

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Thoraise
- Adresse : 1 rue de Surotte, 25320 Thoraise
- Téléphone : 03 81 56 61 64
- Horaires : Le mardi, de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 9 h à 12 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25561_PLU_20260609.
Page : https://edifiable.fr/plu/thoraise-25561
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/thoraise-25561/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25561