# PLU de Thoux (Gers) : zonage et règles de construction

Thoux, code INSEE 32444, 32430, 260 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 32444_PLU_20200528 (plan local d'urbanisme), approuvé le 28/05/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/thoux-32444/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/thoux-32444/reglement.txt

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AU1 (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thoux-32444/au1.md
- NCI (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thoux-32444/nci.md
- NP (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thoux-32444/np.md
- UA (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thoux-32444/ua.md
- UB (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thoux-32444/ub.md
- UL (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/thoux-32444/ul.md

## Permis de construire à Thoux

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Thoux
- Adresse : 303 rue Principale, 32430 Thoux
- Téléphone : 05 62 65 74 01
- Horaires : Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 32444_PLU_20200528.
Page : https://edifiable.fr/plu/thoux-32444
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/thoux-32444/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/32444